19four25 — accord-cadre à bons de commandes fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires, pour l'entretien des engins de nettoiement pour le territoire métropolitain Toulon — le Revest

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange et d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins métiers (nettoiement et collecte) pour les besoins du territoire métropolitain Toulon — le Revest. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots. Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 100 338 EUR HT tous lots confondus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Easyvoirie
• SEMAT
• SOVB

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-09	Avis de marché
2020-03-13	Avis d'attribution de marché
2020-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19four25
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre — CS 30536 — Hôtel de la Métropole
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date limite de soumission: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015923
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 401 352 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins de nettoiement de marque «Eurovoirie»
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant des fournitures pour la période initiale:

— minimum 15 000,00 EUR HT,

— maximum 80 000,00 EUR HT.

Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 34 269 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins de nettoiement de marque «Schmidt»
Numéro du lot: 2
Brève description: — minimum 20 000,00 EUR HT,
Valeur estimée hors TVA: 34 383 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins métiers (nettoiement et collecte) de marque «Semat»
Numéro du lot: 3
Brève description:

— minimum 5 000,00 EUR HT,

— maximum 50 000,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 20 387 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues
Numéro du lot: 4
Brève description:

— minimum 7 000,00 EUR HT,

— maximum 25 000,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 11 299 EUR 💰
Description des options:

Article 17 du CCP: des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel valant DENC dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,

— en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s),

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre — CS 30536
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. La méthode de notation est indiquée à l'article 7.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 009-015923 (2020-01-09)

Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence méditerranée
Adresse postale: Hôtel de La Métropole, 107, boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128316
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-015923
Numéro JO-S: 54

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant des fournitures pour la période initiale:

—— minimum 15 000,00 EUR HT;

—— maximum 80 000,00 EUR HT.

Référence
Informations complémentaires

Il est constaté qu'aucun pli n'a été déposé pour le lot 1. La procédure est donc infructueuse et sera relancée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Racine
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

— précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du Code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: Place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 054-128316 (2020-03-13)

Avis d'attribution de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53571.87 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207019
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant des fournitures pour la période initiale: minimum…

… 20 000,00 EUR HT; maximum 80 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction.

… 5 000,00 euro(s) HT, maximum 50 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction.

… 7 000,00 EUR HT, maximum 25 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction.

Description des options:

Article 17 du CCP: des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel valant Denc dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅
Nom: Easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 28500.58 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 11961.81 EUR 💰
Nom: Sovb
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 13109.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des contrats:

— lot 2: 22.4.2020,

— lot 3 et 4: 16.4.2020.

Le montant estimatif indiqué dans «Valeur totale section II.1.7)» correspond aux montants estimatifs annuel de l'ensemble des lots. Les montants estimatifs indiqués dans la «Section V.2.4) Valeur totale du marché/du lot», correspondent aux montants estimatifs annuels. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois soit 48 mois maximum. Les accords-cadre sont conclus pour un montant de:

— pour le lot 2: minimum de 20 000.00 EUR HT — maximum 80 000.00 EUR HT annuel,

— pour le lot 3: minimum de 5 000.00 EUR HT — maximum 50 000.00 EUR HT annuel,

— pour le lot 4: minimum de 7 000.00 EUR HT — maximum 25 000.00 EUR HT annuel.

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative.

Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Source: OJS 2020/S 087-207019 (2020-04-30)

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