Achat de pièces détachées pour véhicules

Ville de Clermont-Ferrand

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Cette consultation comporte 15 lots. Elle concerne l'achat de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules des services de la ville de Clermont-Ferrand

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-28	Avis de marché
2018-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 18cf-F15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Poids lourds 📦
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Pièces pour autres véhicules 📦
Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date limite de soumission: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284346
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Seuils de commande: minimum 10 000,00 EUR (HT) et maximum 50 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Peugeot et Citroën
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Peugeot et Citroën

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché reconductible tacitement 3 fois pour une durée égale à la période initiale

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 10 000,00 EUR (HT) et maximum 50 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Renault Vl
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules légers Renault

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 10 000.00 Euros Ht et maximum 50 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules industriels Renault
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules industriels Renault

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Ford
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Ford

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 2 000.00 Euros Ht et maximum 10 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Iveco
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Iveco

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 1 500.00 Euros Ht et maximum 10 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Nissan
Numéro du lot: 7
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Nissan

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 3 000.00 Euros Ht et maximum 15 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Cmar et Brock
Numéro du lot: 8
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules de nettoiement Cmar et Brock

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les matériels de nettoiement Mathieu Yno
Numéro du lot: 9
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules de nettoiement Mathieu Yno

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Piaggio
Numéro du lot: 10
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Piaggio

Intitulé du lot: Pièces pour entretien et réparation des véhicules deux roues
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces pour entretien et réparation deux roues
Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 1 000.00 Euros Ht et maximum 6 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces pour entretien, réparation matériel Tp, chariots élévateurs et porte-outils
Numéro du lot: 12
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance de travaux publics (tractopelle Jcb), élévateurs Manitou, porte-outils Reform

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 4 000.00 Euros Ht et maximum 25 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles pour les matériels Kubota
Numéro du lot: 13
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance de matériels de motoculture (tracteurs, tracteurs tondeuses etc.) de marque Kubota

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 2 000.00 Euros Ht et maximum 15 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les matériels J.Deere
Numéro du lot: 14
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance de matériels de motoculture (tracteurs, tracteurs tondeuses etc.) de marque John Deere

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 4 000.00 Euros Ht et maximum 20 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Balais manches à air, joints pour matériel de nettoiement
Numéro du lot: 15
Brève description:

Balais compatibles pour matériel de nettoiement (Exemple: Eurovoirie Citycat 5000; Cyticat 2020 - schmidt Cleango; Swingo; Sk400 - brock Sl200 - mathieu Yno Aquazura) en: Balais latéraux: Polyester acier ou polypropylène acier, câble enrobé. Balais centraux: polyester, polypropylène ou nylon

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 8 000.00 Euros Ht et maximum 40 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Pièces de rechange compatibles avec les véhicules Fiat
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Fiat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2)

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement.modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.toutefois conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics:

— dossiers à télécharger AWS https://clermont-ferrand.fr/marches-publics

— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME),

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,

— les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation,

— adresse ou les plis doivent être transmis:

—— soit par courrier recommandé avec AR ou déposés (horaires d'ouverture: du lundi au vendredi: 9:00 -12:00 et 14:00 -16:00) à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête), direction des actions Juridiques et des Achats, Service Commande Publique — pôle Conseils / Achats, 5

—— soit par voie électronique sont autorisées (http://www.marchespublics. Info/, voir modalités dans le Rc)

— modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.

— pour tout renseignement complémentaire: Direction des actions juridiques et des achats service commande publique pôle conseils / Achats 64/ 66 avenue de l'union Soviétique BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Hélène Bremond Adresse AWS https://clermont-ferrand.fr/marches-publics ou: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu date limite de dépôt des questions: 12 jours avant la date limite de remise des offres (Dlro)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 125-284346 (2018-06-28)

Avis d'attribution de marché (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 484 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-469844
Se réfère à l'avis: 2018/S 125-284346
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Seuils de commande: minimum 10 000,00 EUR HT et maximum 50 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Peugeot et Citroën.

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 10 000,00 EUR HT et maximum 50 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules…

… légers Renault.

… industriels Renault.

… Ford.

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 2 000,00 EUR HT et maximum 10 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Iveco.

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 1 500,00 EUR HT et maximum 10 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Nissan.

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 3 000,00 EUR HT et maximum 15 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules…

… de nettoiement Cmar et Brock.

… de nettoiement Mathieu Yno.

… Piaggio.

Intitulé du lot: Pièces pour entretien et réparation des véhicules 2 roues
Brève description: Pièces pour entretien et réparation 2 roues.
Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 1 000,00 EUR HT et maximum 6 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Pièces pour entretien, réparation matériel TP, chariots élévateurs et porte-outils
Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance de travaux publics (tractopelle JCB), élévateurs Manitou, porte-outils Reform.

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 4 000,00 EUR HT et maximum 25 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance de matériels de motoculture (tracteurs, tracteurs tondeuses etc.) de marque Kubota.

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 2 000,00 EUR HT et maximum 15 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance de matériels de motoculture (tracteurs, tracteurs tondeuses etc.) de marque John Deere.

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 4 000,00 EUR HT et maximum 20 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Balais compatibles pour matériel de nettoiement (Exemple: Eurovoirie Citycat 5000; Cyticat 2020 — schmidt Cleango; Swingo; SK400 — Brock Sl200 — Mathieu Yno Aquazura) en: Balais latéraux: Polyester acier ou polypropylène acier, câble enrobé. Balais centraux: polyester, polypropylène ou nylon.

Informations complémentaires:

Seuils de commande: minimum 8 000,00 EUR HT et maximum 40 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Ensemble des pièces nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules Fiat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Alliance Centre Auvergne
Adresse postale: 7 allée des Acacias
Commune postale: Orléat
Code postal: 63190
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Espace Automobile Auvergne
Adresse postale: 4 rue Louis Blériot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Flauraud
Adresse postale: 14-16 rue Pierre Boulanger
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: Mathieu — 3D
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Martenat Auvergne
Adresse postale: ZAC de la Fontanille
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Nom: SAS Dorat
Adresse postale: chemin de Beaulieu, ZI
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Nom: Sovb
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres avec un montant minimum et maximum par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

Source: OJS 2018/S 206-469844 (2018-10-22)

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