2021-03-03Fourniture d'équipements de protection individuelle spécifiques aux métiers de la direction «Cycle de l'eau» (Le Havre Seine Métropole)
Procédure de passation: la consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Forme du contrat: les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Durée du contrat — délai d'exécution: (cf. article 3-2 du règlement de la consultation), le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 14.4.2021 ou de la date de notification si …
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2019-08-28Fourniture de pièces détachées pour casques de sapeurs-pompiers de marque MSA (SDIS 44)
Fourniture de pièces détachées pour casques de sapeurs-pompiers de marque MSA. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum qui s'exécute:
— pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre,
— pour une partie par la …
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2019-01-28Fourniture et livraison de vêtements de travail neufs de haute visibilité pour les années 2019 à 2021 (Saint-Louis Agglomération)
Relance du lot 01 initial «Pantalon, Bermuda et Tee-Shirt manches courtes de haute visibilité» lancé le 19.7.2018, mais ayant été déclaré sans suite. Il a été décidé de décomposer ce lot 01 initial en 3 lots. Les prestations pour chacun des 3 lots donnent lieu à un AC mono-attributaire à bons de commande sans montant mini et avec montant maxi passé en application des art 78 et 80 du décret relatif aux MP. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est ainsi exécuté au fur …
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2018-10-30Marché de founiture d'équipements de portection individuelle pour le site IFPEN de Solaize (IFP Énergies nouvelles)
IFP Energies nouvelles (IFPEN) procède à une consultation en vue de sélectionner un professionnel capable de satisfaire son besoin en equipements de protection individuelle pour son site de Solaize (69).
IFPEN possède un magasin sur site lui permettant de stocker certains produits ayant une forte récurrence afin d’éviter une rupture de stock. Les besoins sont nombreux et variés, la satisfaction de l'utilisateur final est primordiale, aussi bien en termes de qualité de produit que de service.
Le marché …
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2018-07-19Fourniture et livraison de vêtements de travail neufs de haute visibilité pour les années 2018 à 2021 (Saint-Louis Agglomération)
Les prestations pour chacun des 3 lots donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est ainsi exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les bons de commande sont susceptibles de varier pour la durée …
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