Le marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, de chaussures de travail et de vêtements SSIAP à destination des personnels municipaux de la ville. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles): Lot n° 1 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle: sans minimum / sans maximum. Lot n° 2 — fourniture de chaussures: sans minimum / sans maximum. Lot n° 3 — fourniture de vêtements SSIAP: sans minimum / sans maximum. La valeur estimée de commande pour une année (sur la totalité des lots) est de 60 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-12-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 2016-027
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, de chaussures de travail et de vêtements SSIAP à destination des personnels municipaux de la ville.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot n° 1 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle: sans minimum / sans maximum.
Lot n° 2 — fourniture de chaussures: sans minimum / sans maximum.
Lot n° 3 — fourniture de vêtements SSIAP: sans minimum / sans maximum.
La valeur estimée de commande pour une année (sur la totalité des lots) est de 60 000 EUR HT.
Le marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, de chaussures de travail et de vêtements SSIAP à destination des personnels municipaux de la ville.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot n° 1 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle: sans minimum / sans maximum.
Lot n° 2 — fourniture de chaussures: sans minimum / sans maximum.
Lot n° 3 — fourniture de vêtements SSIAP: sans minimum / sans maximum.
La valeur estimée de commande pour une année (sur la totalité des lots) est de 60 000 EUR HT.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date limite de soumission: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000200
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Sans objet.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, de chaussures de travail et de vêtements SSIAP à destination des personnels municipaux de la ville.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot n° 1 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle: sans minimum / sans maximum.
Lot n° 2 — fourniture de chaussures: sans minimum / sans maximum.
Lot n° 3 — fourniture de vêtements SSIAP: sans minimum / sans maximum.
La valeur estimée de commande pour une année (sur la totalité des lots) est de 60 000 EUR HT.
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.
Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: sans mini et sans maxi.
À titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle estimée des prestations objet du présent lot est de: 29 300 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 117 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois.
Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures de travail
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture de chaussures de travail.
Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: sans mini et sans maxi.
À titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle estimée des prestations objet du présent lot est de: 16 270 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 65 080 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements SSIAP
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture de vêtements SSIAP.
Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes: sans mini et sans maxi.
À titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle estimée des prestations objet du présent lot est de: 3 690 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 14 760 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat fournit à l'appui de sa capacité économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournit à l'appui de ses capacités techniques et professionnelles:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Sans objet.
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Sans objet.
Référence Informations complémentaires
Une remise d'échantillons est prévue dans les conditions figurant au DCE.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Plaisir, Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 2 rue de la République — BP 22
Commune postale: Plaisir Cedex
Code postal: 78375
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr📧
Source: OJS 2017/S 001-000200 (2016-12-30)
Avis d'attribution de marché (2017-05-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, de chaussures de travail et de vêtements SSIAP à destination des personnels municipaux de la Ville.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot no1 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle: Sans minimum / Sans maximum
lot no2 — fourniture de chaussures: Sans minimum / Sans maximum
lot no3 — fourniture de vêtements SSIAP: Sans minimum / Sans maximum
la valeur estimée de commande pour une année (sur la totalité des lots) est de 60 000 euros (H.T.).
Le marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, de chaussures de travail et de vêtements SSIAP à destination des personnels municipaux de la Ville.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot no1 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle: Sans minimum / Sans maximum
lot no2 — fourniture de chaussures: Sans minimum / Sans maximum
lot no3 — fourniture de vêtements SSIAP: Sans minimum / Sans maximum
la valeur estimée de commande pour une année (sur la totalité des lots) est de 60 000 euros (H.T.).
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183601
Se réfère à l'avis: 2017/S 001-000200
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 7 mars 2017. Par délibération en date du 15 mars 2017, le Conseil Municipal a autorisé la signature des marchés sans montant minimum et sans montant maximum annuel de commandes.
Les marchés ont été signés le 4 avril 2017 et notifiés le 18/04/2017.
Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, renouvelable tacitement trois fois.
Les contrats sont consultables auprès de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 2 rue de la République, 78370 Plaisir, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi.
Les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 7 mars 2017. Par délibération en date du 15 mars 2017, le Conseil Municipal a autorisé la signature des marchés sans montant minimum et sans montant maximum annuel de commandes.
Les marchés ont été signés le 4 avril 2017 et notifiés le 18/04/2017.
Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, renouvelable tacitement trois fois.
Les contrats sont consultables auprès de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 2 rue de la République, 78370 Plaisir, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, de chaussures de travail et de vêtements SSIAP à destination des personnels municipaux de la Ville.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Lot no1 — fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle: Sans minimum / Sans maximum
lot no2 — fourniture de chaussures: Sans minimum / Sans maximum
lot no3 — fourniture de vêtements SSIAP: Sans minimum / Sans maximum
la valeur estimée de commande pour une année (sur la totalité des lots) est de 60 000 euros (H.T.).
A titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle estimée des prestations objet du présent lot est de:…
… 29 300 euros (H.T.).
… 16 270 euros (H.T.).
Le présent lot concerne la fourniture de vêtements Ssiap.
A titre purement indicatif et non contractuel, la consommation annuelle estimée des prestations objet du présent lot est de: 3 690 euros (H.T.).
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-18 📅
Référence Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 7 mars 2017. Par délibération en date du 15 mars 2017, le Conseil Municipal a autorisé la signature des marchés sans montant minimum et sans montant maximum annuel de commandes.
Les marchés ont été signés le 4 avril 2017 et notifiés le 18/04/2017.
Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, renouvelable tacitement trois fois.
Les contrats sont consultables auprès de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 2 rue de la République, 78370 Plaisir, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Plaisir, Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Source: OJS 2017/S 094-183601 (2017-05-12)