2021-10-15emission et fourniture de titres-restaurant (communaute d agglomeration de vesoul)
la présente consultation concerne l'émission et la fourniture de titres-restaurant pour la Commune de Vesoul, la Communauté d'agglomération (Cav) et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Vesoul.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. …
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2021-06-08Fourniture de cartes titres-restaurant (Département de la Haute Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion des cartes titres restaurant dématérialisées. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
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2021-03-05Émission, fourniture et livraison de titres restaurant sur support dématérialisé (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent accord-cadre a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant sur support dématérialisé. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims, de la ville de Reims, du Centre communal d'action sociale de Reims, de la Caisse des écoles de Reims, de l'École supérieure d'art et de …
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2021-02-23Réalisation et livraison mensuelle de titres-restaurant (Commune de Brignoles)
La présente consultation concerne la conception, la fabrication et la réalisation de titres restaurant ainsi que leur livraison chaque mois à la Commune de Brignoles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de prestations de services, établi au sens des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
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2021-02-11Acquisition de titres-restaurant pour les organismes de sécurité sociale (Ucanss)
— émission de titres restaurant papier et/ou dématérialisés au bénéfice des organismes bénéficiaires de l'accord-cadre;
— fabrication, distribution, transport et livraison des titres restaurant papier; fabrication, distribution (carte et code) et rechargement des cartes pour les titres dématérialisés;
— mise à disposition d'un réseau de restaurateurs et de commerçants affiliés permettant aux agents des organismes de sécurité sociale de prendre leur repas ou d'acheter des denrées alimentaires en échange …
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2020-08-13Réalisation et livraison de titres restaurant pour le personnel de l'Odarc (ODARC)
La présente consultation a pour objet la mise en concurrence des frais de gestion et d'émission liés à la réalisation et la livraison de titres restaurant pour le personnel de l'Odarc. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 780 000,00 EUR.
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2020-07-23Émission et livraison de titres restaurant pour le personnel de l'OPAC du Rhône (OPAC du Rhône)
L'OPAC du Rhône souhaite pouvoir commander des titres restaurant sur support papier et/ou dématérialisé. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, le montant estimé du marché s'élève à 415 000 EUR HT pour une année d'exécution, soit 1 660 000 EUR HT pour la durée totale comprenant l'ensemble des reconductions possibles. La part des titres dématérialisés …
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2020-07-23Marché de titres-restaurant et de chèques emploi service universel (Pôle emploi)
Passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés de services ayant pour objet la fourniture de titres de restauration papier et dématérialisés par carte de paiement ainsi que la fourniture de chèques emploi service universels au bénéfice des agents de Pôle emploi.
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