2023-01-16   prestations propriété industrielle (CNRS)
l'Accord-Cadre porte sur des prestations de services d'accompagnement, de conseil et de gestion en propriété industrielle visant à couvrir les besoins réguliers du CNRS et son activité de centrale d'achats, en services de propriété industrielle en lien avec les brevets d'invention, et des prestations associées. Les prestations sont dévolues en cinq (5) lots faisant chacun l'objet d'un Accord-Cadre distinct. L'Accord-Cadre a vocation à définir les termes régissant les Marchés subséquents conclus sur son … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Brevalex Cabinet Hautier ipaz selarl de conseils en propriete industrielle Ipside Novagraaf Technologies santarelli-societe de conseils en...

2022-11-07   prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service en matière de Propriété Industrielle pour l'ensemble du portefeuille de titres dont l'université de Nantes et/ou l'université de Rennes 1 sont propriétaires/co-propriétaires et dont la SATT Ouest Valorisation a été mandatée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Novagraaf Technologies

2017-12-11   Prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services en matière de brevets. Les prestations attendues sont réparties en 6 lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acumass SAS Cabinet Becker et Associés Cabinet Chaillot Cabinet Lavoix Cabinet le Guen Maillet Cabinet Plasseraud Cabinet Vidon Brevets et Stratégie ICOSA Leguen Maillet Novagraaf Novagraaf Technologies Santarelli

2017-10-05   Gestion centralisée brevets INRA (INRA)
Prestation de gestion centralisée des annuités de brevets en pleine propriété et en copropriété de l'INRA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Novagraaf Technologies

2017-07-10   Prestations de conseil en propriété industrielle (CHU de Montpellier)
Prestations de conseil en propriété industrielle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Armengaud Cabinet Pontet-Allano et associés NOVAGRAAF France Novagraaf Technologies

2017-05-12   Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention (Université Grenoble Alpes)
Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention (Groupement de commandes Université Grenoble Alpes — institut Polytechnique de Grenoble). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Chaillot Cabinet Hautier Ipside Novagraaf Technologies

2015-01-13   Prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Lutech)
Prestations de services en matière de propriété intellectuelle dans les domaines: de la biologie et des biotechnologies, de la chimie, de la physique mécanique, de l'électronique, de l'informatique et des communications électroniques. Prestations de recherches documentaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Becker & Associes Cabinet Lavoix Cabinet Ores SA ICOSA Ipsilon Brema-Loyer Novagraaf Technologies Osha Liang SARL Pontet Allano et Associes Selarl De... Regimbeau