2014-10-15Fourniture de titres repas destinés au personnel du Conseil général de la Vendée (Conseil général de la Vendée)
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres repas destinés au personnel du Conseil général de la Vendée.
Ce marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 12.1.2015, ou à compter de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit à sa date anniversaire, 3 fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes équivalentes, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La livraison des titres repas devra être effectuée au …
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2014-09-22acquisition de chèques d'accompagnement personnalisé avec prestations annexes pour le compte des CCAS de Dieppe et... (Ville de Dieppe)
conformément à l'article 50 du CMP, le prestataire a la possibilité de présenter une ou plusieurs variantes dont :
-les exigences techniques minimales sont telles que spécifiées dans le CCTP ;
-les modalités de présentation sont similaires à celles de l'offre de base, et conformes en particulier aux informations tel que demandées dans le règlement de la consultation à l'article 6 - jugement des offres.
Les variantes peuvent porter sur les domaines suivants :
- l'amélioration de la qualité des prestations …
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2014-05-13Fourniture et gestion de titres restaurants pour les agents de la Ville de Valence (Ville de Valence)
fourniture et gestion des titres restaurants pour les agents de la Ville de Valence: services municipaux et Eau de Valence. Ces titres entrent dans le cadre des dispositions de l'article 25 de la loi nº 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.
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2014-02-24Fourniture de titres restaurant (Lannion-Trégor Communauté)
fourniture, émission, livraison et suivi de gestion de titres-restaurant à destination du personnel de la Communauté d'agglomération Lannion-Trégor Communauté
Le marché à bons de commande est passé pour un montant annuel minimum de 60 000 EUR (HT) et un montant annuel maximum de 120 000 EUR (HT).
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2013-10-16Fourniture et livraison de titres de restauration (Mairie)
Fourniture et livraison de titres de restauration des membres du groupement de commande, à savoir le personnel du CCAS et de la commune de Roissy-en-France, soit environ 180 agents (le nombre d'agents susceptibles d'adhérer au dispositif pouvant être modifié).
Le nombre exact de carnets nécessaires sera communiqué au titulaire dans chaque commande.
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2013-09-20Fourniture de titres restaurant (ACTIS)
Fourniture de titres restaurant – la présente consultation est un accord-cadre au sens du droit européen. Elle conserne les prestations d'impression, de façonnage, d'emballage, de livraison ainsi que des prestations afférentes à la fourniture de titres restaurant nominatifs.
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2013-07-16Fourniture de titres restaurant (Ville de Boulogne-Billancourt)
Le présent marché concerne la fourniture de titres restaurant pour certains agents de la Ville de Boulogne-Billancourt travaillant dans les crèches, les établissements sportifs et les bibliothèques. À titre indicatif, le marché représente une volumétrie mensuelle de 6000 titres.
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2013-06-26prestation d'émission de titres restaurant pour le personnel de la Communauté urbaine Marseille Provence métropole (Communauté Urbaine MPM)
prestation d'émission de titres restaurant pour le personnel de la Communauté urbaine Marseille Provence métropole.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 29, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.
Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un …
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2013-04-12Fourniture et livraison de titres-restaurant (Ville de Levallois)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant pour certains agents de la Ville de Levallois qui, de par leurs fonctions, ne peuvent bénéficier d'un restaurant d'entreprise. La valeur faciale des titres est fixée en mars 2013 à 8,67 EUR (TTC), la contribution de l'employeur étant de 5,20 EUR, soit 60 % de ce montant.
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2013-03-20Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel de la CAPH (Cté d'agglo. de la Porte du Hainaut)
La présente consultation est lancée par la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut pour la fourniture et livraison de titres restaurant.
La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert européen. Il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 et 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans mini ni maxi.
Aucune option n'est possible autre que celle prévue au sens du droit communautaire …
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2012-12-19réalisation de titres-restaurant personnalisés pour les agents de l'Inrap (INRAP)
réalisation de titres-restaurant personnalisés pour les agents de l'Inrap.
Le marché comprend :
- la gestion informatisée des commandes ;
- la réalisation et la personnalisation (nom du bénéficiaire) des titres repas ;
- l'assemblage des carnets ;
- la mise sous enveloppes ;
- la livraison / dépôt pour l'envoi sécurisé ;
- l'assurance perte et vol ;
- l'assistance en cas de problèmes ;
- le conseil pour améliorer les conditions de la prestation ;
- l'information concernant la règlementation.
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2012-03-14Fourniture de titres de restauration (Ville de Mayenne)
Fourniture de titres de restauration.
Cette consultation est un groupement de commande comprenant la Ville de Mayenne, la Communauté de communes du Pays de Mayenne et le CCAS de Mayenne. L'entreprise retenue au terme de cette consultation sera titulaire de 3 marchés séparés, un par collectivité.
Marchés à bons de commande avec maximum:
Ville de Mayenne: 330 000 EUR HT maximum.
CC du Pays de Mayenne: 137 000 EUR HT maximum
CCAS de Mayenne: 64 000 EUR HT maximum.
Total: 531 000 EUR HT maximum.
Les titres …
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