SPL2016-12
SPL
Prestations de géomètres topographes et géomètres experts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SPL
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-23 | Avis de marché |
| 2016-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue: Prestations de géomètres topographes et géomètres experts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl
Adresse postale: La Marechaussee — 1 place Saint Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Courrier électronique: s.quintin@agglo-valdorge.fr 📧
Téléphone: +33 169721818 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460442
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de géomètres topographes et géomètres experts.
Durée de l'accord: 96 mois
Numéro de référence: SPL2016-12
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Site principal ou lieu d'exécution: Ex base aérienne 217, 91220 Plessis-Pâté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts.
Situation économique et financière: Cf. documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Opérations d'aménagement de grande envergure.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. document de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la SPL «Val d'Orge-91».
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Cf. ordre des géomètres.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 8
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Date d'ouverture des offres: 2016-02-05 📅
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège social de la SPL «Val d'Orge-91»
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54002780200011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Gayrard Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: La maréchaussée — 1 place Saint-Exupéry
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cédex
Téléphone: +33 169721221 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SPL2016-12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cédex 01
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144329609 📞
Fax: +33 144326871 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris — section commerce
Source: OJS 2015/S 251-460442 (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue: Prestations de géomètres topographes et géomètres experts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl
Adresse postale: La Marechaussee — 1 place Saint Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Courrier électronique: s.quintin@agglo-valdorge.fr 📧
Téléphone: +33 169721818 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460442
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de géomètres topographes et géomètres experts.
Durée de l'accord: 96 mois
Numéro de référence: SPL2016-12
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Investissements territoriaux intégrés (dispositif interfonds FEDER — FSE) dont l'autorité de gestion est la région Île-de-France (programmation 2014-2020).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ex base aérienne 217, 91220 Plessis-Pâté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts.
Situation économique et financière: Cf. documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Opérations d'aménagement de grande envergure.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. document de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la SPL «Val d'Orge-91».
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Cf. ordre des géomètres.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 8
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée de l'accord-cadre est de 8 ans à compter de la notification. Elle est justifiée par l'objet de l'accord-cadre qui est l'accompagnement de la SPL pour la reconversion de la base aérienne 217 et des espaces publics associés. La durée et la complexité de l'opération d'aménagement nécessitent, en effet, la permanence d'une équipe d'experts en vue d'assurer la pérennité et la cohérence globale du projet dans le temps et l'espace, pendant la durée de reconversion de la base aérienne 217.
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Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège social de la SPL «Val d'Orge-91»
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54002780200011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Gayrard Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: La maréchaussée — 1 place Saint-Exupéry
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cédex
Téléphone: +33 169721221 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SPL2016-12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cédex 01
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144329609 📞
Fax: +33 144326871 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris — section commerce
Source: OJS 2015/S 251-460442 (2015-12-23)
Avis d'attribution de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175230
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460442
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission de géomètres et de topographe.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plessis-Pâté et Brétigny-sur-Orge.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris section commerce
Source: OJS 2016/S 098-175230 (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175230
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460442
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission de géomètres et de topographe.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plessis-Pâté et Brétigny-sur-Orge.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris section commerce
Source: OJS 2016/S 098-175230 (2016-05-19)
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