Prestations de géomètres et topographes
Régie immobilière de la ville de Paris
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Prestations de géomètre experts ne relevant pas de la gestion locative et patrimoniale courante des immeubles.
Le délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
| 2024-08-14 | Avis de marché |
| 2025-06-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètres et topographes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Adresse postale: Voir le Ccp
Code postal: 75013
Ville: Paris 13
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-10 📅
Date de fin: 2026-04-10 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Nombre minimum envisagé: 7
Nombre maximum: 8
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le représentant de la RIVP
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0177751100 📞
URL: http://www.rivp.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509320 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509320 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-471614 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètres et topographes
Numéro de référence:
2024RIVP0013
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Prestations de géomètre experts ne relevant pas de la gestion locative et patrimoniale courante des immeubles.<br/>
Afficher plus
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1509320
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Adresse postale: Voir le Ccp
Code postal: 75013
Ville: Paris 13
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-10 📅
Date de fin: 2026-04-10 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 7
Nombre maximum: 8
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national:
55203270800216
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le représentant de la RIVP
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0177751100 📞
URL: http://www.rivp.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509320 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509320 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
1359816
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
491273
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-471614 (2024-08-02)
Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8a921035-11b8-4332-b638-ddac87dd8509-01
Source: OJS 2024/S 160-496771 (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
55203270800182
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Marché réservé : Après la mention : Marché réservé : Non, supprimer : La prestation est réservée à une profession déterminée.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Un géomètre est obligatoire en application de la Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'Ordre des géomètres experts
Afficher plus
Version de l’avis antérieur à modifier: 8a921035-11b8-4332-b638-ddac87dd8509-01
Source: OJS 2024/S 160-496771 (2024-08-14)
Avis d'attribution de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Prestations de géomètres et topographes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Techniques topo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue Mercoeur
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.ferstler@ttge.fr 📧
Téléphone: 01 42 06 03 85 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Gta geometres experts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 152 Rue De Picpus
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Courrier électronique: a.nedic@gtage.fr 📧
Téléphone: 01 43 43 56 29 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Cabinet roulleau-huck-plomion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Rue Joseph De Maistre
Code postal: 75018
Commune postale: Paris 18
Courrier électronique: rhp@cabinetrhp.fr 📧
Téléphone: 01-55-799-799 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Du Fosse Blanc
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: l.lacroix@geofit.fr 📧
Téléphone: 0141113080 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Arkane foncier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Grande Rue
Code postal: 91310
Commune postale: Montlhery
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: r.george@arkane-foncier.fr 📧
Téléphone: 0164490052 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 471614-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Source: OJS 2025/S 111-378746 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
25-0128-1509320
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Prestations de géomètres et topographes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Techniques topo
Numéro d'enregistrement national:
1509320-1-0-1
Adresse postale: 10 Rue Mercoeur
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.ferstler@ttge.fr 📧
Téléphone: 01 42 06 03 85 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Gta geometres experts
Numéro d'enregistrement national:
1509320-1-0-2
Adresse postale: 152 Rue De Picpus
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Courrier électronique: a.nedic@gtage.fr 📧
Téléphone: 01 43 43 56 29 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Cabinet roulleau-huck-plomion
Numéro d'enregistrement national:
1509320-1-0-3
Adresse postale: 17 Rue Joseph De Maistre
Code postal: 75018
Commune postale: Paris 18
Courrier électronique: rhp@cabinetrhp.fr 📧
Téléphone: 01-55-799-799 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
1509320-1-0-4
Adresse postale: 7 Rue Du Fosse Blanc
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: l.lacroix@geofit.fr 📧
Téléphone: 0141113080 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Arkane foncier
Numéro d'enregistrement national:
1509320-1-0-5
Adresse postale: 17 Grande Rue
Code postal: 91310
Commune postale: Montlhery
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: r.george@arkane-foncier.fr 📧
Téléphone: 0164490052 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
44228
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 471614-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
8A4D94BF-ECCA-8F31-B89F2248B97247B5
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8A4D94B1-F43B-C22D-14CA11092007D7C3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
8A4D94CD-FB17-B942-3E4423346700BEB2
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Source: OJS 2025/S 111-378746 (2025-06-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)