Affaire 11s0010 - exploitation à partir de la rentrée 2011 de services de transports assurant la desserte d'établissements scolaires

Conseil général de la Loire

La présente consultation concerne 23 lots (voir allotissement).
Durée: 1 an pour les lots 9 et 10; 2 ans pour les lots 2, 4, 5, 6, 13, 16, 17, 19, 21, 22 et 23; 3 ans pour les lots 1, 8, 11, 12, 14, 15 et 18; 4 ans pour les lots 3, 7 et 20.
Date prévisionnelle de début des prestations: rentrée scolaire septembre 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-01 Avis de marché
2011-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-12 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070905
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu d'exécution: Département de la Loire. Renseignements administratifs: Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général - commande publique: Johanne Fournier-Gerin au +33 477484323. Renseignements techniques: Direction des déplacements et de la mobilité: Mario Bruno au +33 477484169, Céline Laroche-Stévignon au +33 477484161, Aurélie Moras au +33 477484368 - fax +33 477484377. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne 23 lots (voir allotissement).
Durée: 1 an pour les lots 9 et 10; 2 ans pour les lots 2, 4, 5, 6, 13, 16, 17, 19, 21, 22 et 23; 3 ans pour les lots 1, 8, 11, 12, 14, 15 et 18; 4 ans pour les lots 3, 7 et 20.
Date prévisionnelle de début des prestations: rentrée scolaire septembre 2011.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Circuit 012-01: Bard (hameaux) - Bard (école): 8 élèves à transporter en charge maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Circuit 023-09: St-Sauveur-en-Rue (hameaux) - St-Sauveur-en-Rue (écoles) approche Bourg-Argental: 20 élèves en charge maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Circuit 011-08: Néronde (hameaux) - Néronde (bourg) approche Balbigny: 11…
… élèves.Circuit 094-01-1: Bussières (hameaux) - Bussières (place des Filles Michaud) [Approche Feurs]: 16 élèves.Circuit 094-01-2: Ste-Agathe-en-Donzy (bourg) - Bussières (école): 12 élèves.
… élèves.
Circuit 094-01-1: Bussières (hameaux) - Bussières (place des Filles Michaud) [Approche Feurs]: 16 élèves.
Circuit 094-01-2: Ste-Agathe-en-Donzy (bourg) - Bussières (école): 12 élèves.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Circuit 328-01-1: Violay (Hameaux) - Violay (école)…
… approche.Panissières: 8 élèves.
… approche.
Panissières: 8 élèves.
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuit 095-01: Chambles - Unieux: 4 élèves.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Circuit 222-14: Chazelles-sur-Lyon - St-Galmier (collège Jules Romains): 6 à 8 élèves.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Circuit 147-10: Essertines-en-Châtelneuf - Montbrison: 14…
… élèves.Circuit 089-01-1: Essertines-en-Châtelneuf (L'Ollagneraie) - Essertinesen-Châtelneuf (école): 8 élèves.Circuit 089-01-2: Essertines-en-Châtelneuf (Bourg) - Essertines-en-Châtelneuf (école): 8 élèves.Circuit 089-01-3: Essertines-en-Châtelneuf (Tresailles) - Essertines-en-Châtelneuf (école): 8 élèves.
… élèves.
Circuit 089-01-1: Essertines-en-Châtelneuf (L'Ollagneraie) - Essertinesen-Châtelneuf (école): 8 élèves.
Circuit 089-01-2: Essertines-en-Châtelneuf (Bourg) - Essertines-en-Châtelneuf (école): 8 élèves.
Circuit 089-01-3: Essertines-en-Châtelneuf (Tresailles) - Essertines-en-Châtelneuf (école): 8 élèves.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Circuit 115-01: Jonzieux - Jonzieux: 6 élèves en charge…
… maximum.Circuit 139-01: Marlhes (hameaux) - Marlhes (écoles): 14 élèves en charge maximum.
… maximum.
Circuit 139-01: Marlhes (hameaux) - Marlhes (écoles): 14 élèves en charge maximum.
Numéro du lot: 9
Brève description: Circuit 118-01: Lay (Les Noyers) - Lay (école): 5 élèves.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Circuit 156-01: Neulise (hameaux) - Neulise (bourg): 10 élèves en charge maximum.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Circuit 171-01: St-Georges-de-Baroille - Pinay - St-Georges-de-Baroille: 17 élèves.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Circuit 205-01-1: St-Bonnet-le-Courreau (Hameaux) - St-Bonnet-le-Courreau (école): 11…
… élèves.Circuit 205-01-2: Roche - St-Bonnet-le-Courreau (hameaux) - St-Bonnet-le-Courreau (école): 12 élèves.
… élèves.
Circuit 205-01-2: Roche - St-Bonnet-le-Courreau (hameaux) - St-Bonnet-le-Courreau (école): 12 élèves.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Circuit 217-01: St-Didier-sur-Rochefort (Rechaussat) - St-Didier-sur-Rochefort (école): 8…
… élèves.Circuit 217-02: La Côte en Couzan (Morand)) - St-Didier-sur-Rochefort (école): 10 élèves.Circuit 109-01: St-Laurent-Rochefort (Collet) - St-Laurent-Rochefort (École) - débats Rivière d'Orpra (école): 14 élèves.
… élèves.
Circuit 217-02: La Côte en Couzan (Morand)) - St-Didier-sur-Rochefort (école): 10 élèves.
Circuit 109-01: St-Laurent-Rochefort (Collet) - St-Laurent-Rochefort (École) - débats Rivière d'Orpra (école): 14 élèves.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Circuit 094-19: Chalain le Comtal - Magneux Haute-Rive—Mornand - Feurs: 50 élèves.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Circuit 221-01: Ste-Foy-St-Sulpice (Villedieu) - Ste-Foy-St-Sulpice (école): 20 élèves.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Circuit 222-13-1: St-Galmier (Val de Coise) - St-Galmier (écoles): 47…
… élèves.Circuit 222-13-2: St-Galmier (Hlm/Charpinière) - St-Galmier (écoles): 27 élèves.Circuit 222-13-3: St-Galmier (Le Vernay) - St-Galmier (écoles): 20 élèves.
… élèves.
Circuit 222-13-2: St-Galmier (Hlm/Charpinière) - St-Galmier (écoles): 27 élèves.
Circuit 222-13-3: St-Galmier (Le Vernay) - St-Galmier (écoles): 20 élèves.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Circuit 22215: Saint-Galmier (Val de Coise) - Saint-Galmier (Collèges): 40…
… élèves.Circuit 222121: St-Galmier (le Charmey) - St-Galmier (écoles): 7 élèves.Circuit 222122: St-Galmier (Le Vernay) - St-Galmier (collèges): 25 élèves.
… élèves.
Circuit 222121: St-Galmier (le Charmey) - St-Galmier (écoles): 7 élèves.
Circuit 222122: St-Galmier (Le Vernay) - St-Galmier (collèges): 25 élèves.
Numéro du lot: 18
Brève description:
Circuit 005-13: St-Bonnet-les-Oules - St-Bonnet-les-Oules [Approche]: 11 élèves en charge maximum.
Numéro du lot: 19
Brève description:
Circuit 224-03: St-Genest-Malifaux (hameaux) - St-Genest-Malifaux (École - collège): 10 élèves en charge…
… maximum.Circuit 224-05: Le Bessat - Tarentaise - St-Genest-Malifaux: 23 élèves.
… maximum.
Circuit 224-05: Le Bessat - Tarentaise - St-Genest-Malifaux: 23 élèves.
Numéro du lot: 20
Brève description:
Circuit 230-06-1: Bully - St-Polgues [Approche Saint Germain Laval]: 12…
… élèves.Circuit 230-06-2: Dancé - St-Paul-de-Vézelin (école): 16 élèves.Circuit 230-07: Arthun - Bussy-Albieux - St-Germain-Laval: 10 élèves.
… élèves.
Circuit 230-06-2: Dancé - St-Paul-de-Vézelin (école): 16 élèves.
Circuit 230-07: Arthun - Bussy-Albieux - St-Germain-Laval: 10 élèves.
Numéro du lot: 21
Brève description:
Circuit 044-01-2: St-Romain-les-Atheux (Maison Carré) - le Chambon-Feugerolles (piscine): 16…
… élèves.Circuit 044-01-1: St-Romain-les-Atheux (Maison Carré) - le Chambon-Feugerolles (piscine): 16 élèves.
… élèves.
Circuit 044-01-1: St-Romain-les-Atheux (Maison Carré) - le Chambon-Feugerolles (piscine): 16 élèves.
Numéro du lot: 22
Brève description:
Circuit 159-04-1: St-Thurin (Mayen) - St-Thurin (Bourg) approche: 6…
… élèves.Circuit 159-04-2: St-Thurin (Mayen) - St-Didier-sous-Rochefort (école): 6 élèves.Circuit 019-15: St Didier sur Rochefort (Bourg) - St-Thurin [Approche]: 5 élèves.
… élèves.
Circuit 159-04-2: St-Thurin (Mayen) - St-Didier-sous-Rochefort (école): 6 élèves.
Circuit 019-15: St Didier sur Rochefort (Bourg) - St-Thurin [Approche]: 5 élèves.
Numéro du lot: 23
Brève description:
Circuit 019-08: La Valla-sur-Rochefort (Bourg) - L'Hôpital-sur-Rochefort (bourg) [Approche]: 5…
… élèves.Circuit 159-08: La Valla-sous-Rochefort - Noirétable: 4 élèves.
… élèves.
Circuit 159-08: La Valla-sous-Rochefort - Noirétable: 4 élèves.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11fs-0364-U

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés publics, section "Formulaires"),
— Les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,
— Le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année,
— déclaration indiquant le matériel dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire,
— copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (Kbis) ou copie d'inscription au répertoire des métiers datant de moins de 3 mois à la date limite de remise des offres.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré à 100 % par les fonds propres de la collectivité.
Délai de paiement: 30 jours.
Paiements partiels définitifs.
Avance conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le forfait journalier proposé (note de 0 à 20 points) % (60)
2. La valeur technique de la prestation: âge du véhicule, équipement, formation (note de 0 à 20 points) % (30)
3. La performance de l'offre en matière environnementale (note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Contact
Point de contact: le président
Nom: Conseil général de la Loire: Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
URL des documents: http://www.loire.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fs-0364-U
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Voie électronique:
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire.
Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu d'exécution: Département de la Loire.
Renseignements administratifs: Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général - commande publique: Johanne Fournier-Gerin au +33 477484323.
Renseignements techniques: Direction des déplacements et de la mobilité: Mario Bruno au +33 477484169, Céline Laroche-Stévignon au +33 477484161, Aurélie Moras au +33 477484368 - fax +33 477484377.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
De janvier 2012 à janvier 2015 selon la durée de chaque lot.
Source: OJS 2011/S 043-070905 (2011-03-01)
Avis d'attribution de marché (2011-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279370
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070905
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr les lots attribués sont issus d'un appel d'offres ouvert n° 11s0010. Tous les marchés infructueux ont été relancés en marché négocié sans publicité. Lot 1 - circuit 012-01: 93 EUR (TTC) L/M/J/V-; Lot 3 circuit 094-01-1: 80 EUR (TTC) L/M/M/J/V-circuit 094-01-2:55 EUR (TTC) L/M/J/et V - circuit 011-08:60 EUR (TTC) L/M/M/J/V; Lot 4- circuit 328-01-1: 127,33 EUR (TTC) L/M/J/V; Lot 5 circuit 095-01: 70,90 EUR (TTC) L/M/M/J/V; Lot 6- circuit 222-14: 83,15 EUR (TTC) L/M/M/J/V; Lot 7 circuit 089-01-1 + 089-01-2 + 089-01-3:84 EUR (TTC) L/M/J/V circuit 147-10:150 EUR (TTC) L/M/M/J/V; Lot 9 - circuit 118-01: 71,13 EUR (TTC) L/M/J/V; Lot 10- circuit 156-01: 124 EUR (TTC) L/M/J/V-circuit 156-01: 105 EUR (TTC) Mer; Lot 11 -circuit 171-01: 93 EUR (TTC) L/M/J/V; Lot 12-circuit 205-01-1 + 205-01-2: 115 EUR (TTC) pour L/M/J/V; Lot 13-circuit 217-01: 139,30 EUR (TTC) pour L/M/J/V- circuit 217-02: 149 EUR (TTC) L/M/J/V-circuit 109-01: 153,82 EUR (TTC) L/M/J/V; Lot 14 -circuit 094-19: 186 EUR (TTC) L/M/M/J/V; Lot 15-circuit 221-01: 172,04 EUR (TTC) L/M/J/V; Lot 17-circuits 222-15 + 212-12-1 + 222-12-2: 113,14 EUR (TTC) L/M/M/J/V -Sauf pour le 212-12-1 pas de mercredi; Lot 18 -circuit 005-13: 144,62 EUR (TTC) L/M/M/J/V; Lot 19 -circuit 224-03: 154,50 EUR (TTC) L/M/M/J/et V - circuit 224-05: 275 EUR HT L/M/M/J/V; Lot 20 -circuit 230-06-1:65 EUR (TTC) pour L/M/J/V -et 105 EUR (TTC) Mer -circuit 230-06-02: 65 EUR (TTC) L/M/J/V - circuit 230 070 / 50 EUR (TTC) L/M/M/J/V; Lot 21 -circuit 044-01-1: 98,59 EUR (TTC) pour L/M/M/J/V + circuit 044-01-2: 72,90 EUR (TTC) pour L/M/M/J/V; Lot 22 -circuit 159-04-1: 37,14 EUR (TTC) L/M/M/J/V + circuit 159-04-2: 82,78 EUR (TTC) L/M/J/V-circuit 019-15:37,42 EUR (TTC) L/M/M/J/V; Lot 236 -circuit 019-08: 47 EUR (TTC) L/M/J/V + circuit 159-08: 63 EUR (TTC) L/M/J/V Et 67 EUR (TTC) Mer. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler au correspondant CADA (tél. +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique 1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, FRANCE. Tél.: +33 478141010, greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr. Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat. Annonce n° 199, BOAMP 45 B du 4.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le forfait journalier proposé (note de 0 à 20 points) (60)
2. La valeur technique de la prestation: âge du véhicule, équipement, formation (note de 0 à 20 points) (30)
3. La performance de l'offre en matière environnementale (note de 0 à 20 points) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Adresse postale: 737 route de Montbrison
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-04 📅

3️⃣
Adresse postale: 14 allée de l'Artisanat
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 14 Allee De L'Artisanat

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: 49 Clos Verger
Commune postale: Saint-Symphorien-de-Lay
Code postal: 42470

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Jure
Code postal: 42430

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: Meximieux
Commune postale: Montverdun
Code postal: 42130

1️⃣1️⃣
Adresse postale: ZI Les Chaux
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Adresse postale: ZI Lmes Chaux

1️⃣4️⃣
Adresse postale: 24/26 avenue Varthelemy Thimonier
Commune postale: Caluire Cedex
Code postal: 69641

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 1 rue Marcellin Allard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42016

1️⃣7️⃣
Adresse postale: 36 rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5
4
1
2
Source: OJS 2011/S 170-279370 (2011-09-01)
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