Affaire 12s0002: exploitation à partir de la rentrée de septembre 2012 de services de transports assurant la desserte d'établissements scolaires - 50 lots

Conseil général de la Loire

Les variantes sont acceptées sous réserve du respect des exigences minimales suivantes:
— desserte des points d'arrêts composant les circuits - horaires de dépose le matin et de prise en charge le soir (ou à la mi-journée le mercredi) respectant les horaires des établissements scolaires desservis attention: en sus du dossier "offre de base", les candidats qui souhaiteraient proposer une ou des variantes, devront présenter un dossier général "variantes" comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante proposée.
Les candidats doivent donc obligatoirement répondre au dossier de base élaboré par le pouvoir adjudicateur. Outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, ils indiqueront:
— les adaptations à apporter éventuellement aux annexes 1, 2, 3 et 4 à l'acte d'engagement,
— les modifications du CCTP et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées (notamment à l'annexe 3 au CCTP "contrat détaillé").

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-03 Avis de marché
2012-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Durée des prestations en année scolaire: - 1 an pour le lot 8 - 2 ans pour les lots 5 - 16 - 25 - 47 - 50 - 3 ans pour les lots 2 - 6 - 20 - 23 - 26 - 35 - 40 - 4 ans pour le lot 13 - 5 ans pour les lots 1 - 3 - 4 - 7 - 9 - 10 - 11 - 12 -14 - 15 -17 -18 -19 -21 -22 - 24 - 27 - 28 - 29 - 30 - 31 - 32 - 33 - 34 - 36 - 37 - 38 - 39 - 41 - 42 - 43 - 44 - 45 - 46 - 48 - 49 le détail des circuits de chaque lot ainsi que la répartition du nombre d'élèves par circuit sont précisés dans l'annexe du règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date limite de soumission: 2012-03-15 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-042320
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: rentrée scolaire de septembre 2012 unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de deux façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier lieu d'exécution: département de la Loire. Pour les renseignements d'ordre administratif ou relatif à la transmission électronique: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général service de la commande publique Michele Delzanno: +33 477484327 pour les renseignements d'ordre technique: direction des déplacements et de la mobilité: Mario Bruno: +33 477484169; Céline Laroche-Stévignon: +33 477484161, Aurélie Moras: +33 477484368. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées sous réserve du respect des exigences minimales suivantes:
— desserte des points d'arrêts composant les circuits - horaires de dépose le matin et de prise en charge le soir (ou à la mi-journée le mercredi) respectant les horaires des établissements scolaires desservis attention: en sus du dossier "offre de base", les candidats qui souhaiteraient proposer une ou des variantes, devront présenter un dossier général "variantes" comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante proposée.
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Les candidats doivent donc obligatoirement répondre au dossier de base élaboré par le pouvoir adjudicateur. Outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, ils indiqueront:
— les adaptations à apporter éventuellement aux annexes 1, 2, 3 et 4 à l'acte d'engagement,
— les modifications du CCTP et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées (notamment à l'annexe 3 au CCTP "contrat détaillé").
Numéro du lot: 1
Brève description: Amplepuis - 3 circuits pour 78 élèves.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pays d'astrée - 3 circuits pour 160 élèves.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bénisson-Dieu 3 circuits pour 82 élèves / Charlieu 1 circuit pour 36 élèves.
Numéro du lot: 4
Brève description: Saint-Galmier-Veauche - 2 circuits pour 79 éléves.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bully - Saint-Polgues - 2 circuits pour 30 élèves.
Numéro du lot: 6
Brève description: Cezay 1 circuit pour 10 élèves / Boën 1 circuit pour 8 élèves.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Chausseterre - Champoly - les Salles 2 circuits pour 32 élèves / Chausseterre circuit 25 élèves maxi /Noirétable 1 circuit 10 élèves / Saint-Priest-la-Prugne 1 circuit 12 élèves.
Numéro du lot: 8
Brève description: Chazelles 3 circuits pour 42 élèves.
Numéro du lot: 9
Brève description: Chérier 2 circuits pour 33 élèves.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Pradines 2 circuits pour 131 élèves / Saint-Cyr-de-Favières 1 circuit pour 6 élèves /Saint-Priest-la-Roche 1 circuit pour 28 élèves.
Numéro du lot: 11
Brève description: Côte Roannaise 3 circuits pour 114 élèves.
Numéro du lot: 12
Brève description: Côte Roannaise 4 circuits pour 145 élèves.
Numéro du lot: 13
Brève description: Craintilleux 2 circuits pour 129 élèves.
Numéro du lot: 14
Brève description: Crémeaux 3 circuits pour 67 élèves.
Numéro du lot: 15
Brève description: Ecoche 1 circuit pour 25 élèves / Jarnossin 1 circuit pour 55 élèves -.
Numéro du lot: 16
Brève description: Ex commune de Montarcher 1 circuit pour 14 élèves.
Numéro du lot: 17
Brève description: Jarnossin 3 circuits pour 102 élèves.
Numéro du lot: 18
Brève description: Jarnossin 2 circuits pour 73 élèves.
Numéro du lot: 19
Brève description: Coutouvre 1 circuit pour 26 élèves / Jarnossin Gits 5 circuits pour 255 élèves.
Numéro du lot: 20
Brève description: Lay 1 circuit pour 8 élèves / Saint-Symphorien-de-Lay 2 circuits pour 13 élèves.
Numéro du lot: 21
Brève description: Machézal 2 circuits pour 52 élèves maxi.
Numéro du lot: 22
Brève description: Neulise 5 circuits pour 44 élèves maxi.
Numéro du lot: 23
Brève description:
Nollieux 1 circuit pour 32 élèves / Pommiers-en-Forez 1 circuit pour 10 élèves maxi / Souternon 1 circuit pour 17 élèves.
Numéro du lot: 24
Brève description: Pacaudière 3 circuits pour 63 élèves.
Numéro du lot: 25
Brève description: Pélussin 1 circuit pour 15 élèves / Roisey 1 circuit pour 21 élèves.
Numéro du lot: 26
Brève description: Planfoy 1 circuit pour 10 élèves.
Numéro du lot: 27
Brève description: Pouilly-les-Nonains 3 circuits pour 171 élèves.
Numéro du lot: 28
Brève description: Régny 4 circuits pour 140 élèves.
Numéro du lot: 29
Brève description: Régny 4 circuits pour 193 élèves.
Numéro du lot: 30
Brève description: Roanne Chervé Perreux 4 circuits pour 220 élèves.
Numéro du lot: 31
Brève description: Roanne Chervé Perreux 6 circuits pour 300 élèves.
Numéro du lot: 32
Brève description:
Sail-les-Bains 1 circuit 18 élèves / Saint-Martin-d'Estreaux 1 circuit pour 10 élèves.
Numéro du lot: 33
Brève description: Sévelinges - le Cergne 3 circuits pour 93 élèves.
Numéro du lot: 34
Brève description: Saint-Bonnet-des-Quarts 2 circuits pour 18 élèves.
Numéro du lot: 35
Brève description: Saint-Jean-la-Vêtre 2 circuits pour 8 élèves.
Numéro du lot: 36
Brève description: Saint-Just-en-Chevalet 2 circuits pour 41 élèves.
Numéro du lot: 37
Brève description:
Saint-Just-en-Chevalet 2 circuits pour 28 élèves / Saint-Marcel d'urfé 1 circuit 45 élèves.
Numéro du lot: 38
Brève description: Saint-Just-la-Pendue - 3 circuits pour 104 élèves.
Numéro du lot: 39
Brève description:
Saint-Just Saint-Rambert 1 circuit pour 17 élèves / Saint-Marcellin-en-Forez 1 circuit 8 élèves maxi.
Numéro du lot: 40
Brève description: Saint-Maurice en Gourgois 3 circuits pour 86 élèves.
Numéro du lot: 41
Brève description: Saint-Nizier-sous-Charlieu 3 circuits pour 120 élèves.
Numéro du lot: 42
Brève description:
Cordelle 2 circuits pour 85 élèves / Saint-Cyr-de-Favières 1 circuit pour 41 élèves.
Numéro du lot: 43
Brève description: Saint-Symphorien-de-Lay 3 circuits pour 171 élèves.
Numéro du lot: 44
Brève description: Villemontais - Lentigny - ouches 4 circuits pour 208 élèves.
Numéro du lot: 45
Brève description: Violay 2 circuits pour 108 élèves.
Numéro du lot: 46
Brève description: Saint-Galmier-Veauche 4 circuits pour 182 élèves.
Numéro du lot: 47
Brève description: Chazelles 4 circuits pour 180 élèves.
Numéro du lot: 48
Brève description: Saint-Galmier-Veauche 7 circuits pour 327 élèves.
Numéro du lot: 49
Brève description: Saint-Galmier - veauche 3 circuits pour 78 élèves.
Numéro du lot: 50
Brève description: Saint-Galmier - veauche 2 circuits pour 100 élèves.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12fs-0516-K

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "formulaires"),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,
— le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature: capacité professionnelle et capacité technique:
— copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire,
— copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (Kbis) ou copie d'inscription au répertoire des métiers datant de moins de 3 mois à la date limite de remise des offres,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année,
— déclaration indiquant le matériel dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau minimum - capacité professionnelle et documents à fournir pour la candidature - copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire - copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (Kbis) ou copie d'inscription au répertoire des Métiers datant de moins de 3 mois à la date limite de remise des offres.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré à 100 % par les fonds propres de la collectivité - avance conformément à l'article 87 du code des marchés publics - paiements partiels et définitifs - délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le forfait journalier proposé (note de 0 à 20 points) % (50)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (30)
3. Performances en matière de développement durable (note de 0 à 20 points) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420, 8:30-16:00), 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
URL des documents: http://www.loire.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12fs-0516-K
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: rentrée scolaire de septembre 2012 unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de deux façons:
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— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier lieu d'exécution: département de la Loire.
Pour les renseignements d'ordre administratif ou relatif à la transmission électronique: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général service de la commande publique Michele Delzanno: +33 477484327 pour les renseignements d'ordre technique: direction des déplacements et de la mobilité: Mario Bruno: +33 477484169; Céline Laroche-Stévignon: +33 477484161, Aurélie Moras: +33 477484368.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
De Février 2013 à Février 2017 selon les lots.
Source: OJS 2012/S 026-042320 (2012-02-03)
Avis d'attribution de marché (2012-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles-de-Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278423
Se réfère à l'avis: 2012/S 26-042320
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Les lots 2-6-8-14-33-40-41-45-48-49-50 ont été relancés en marché negocié suite à AOO infructueux. Lot 1: circuit 696-01: 318 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 696-02: 260 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 696-03: 263.47 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 2 circuit 147-02-1: 300.55 EUR TTC pour L/M/J/V - 230.81 poour Mer circuit 147-02-2 : 300.55 EUR TTC pour L/M/J/V et 230.81 EUR TTC pour Mer - circuit 147-02-3 112.93 EUR TTC pour L/M/J/V/ et 228,49 EUR TTC pour Mer. Lot 3 circuit 127-03/circuit 187-04-1/cicuit 052-02 : 195 EUR TTC pour L/M/M/J/V- circuit 187-04-2r sup: 75 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 4: circuit 222-05-1:217 EUR TTC L/M/M/J/V-circuit 222-05-2:196.95 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 5: circuit 027-01-1: 175.08 EUR TTC L/M/J/V - circuit 027-01-2 :137.06 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 6 circuit 019-13 : 126.29 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 019-01-4 : 127.85 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 7: circuit 047-01-1: 171.07 EUR TTC L/M/J/V-circuit 047-01-2 :160.50 EUR TTC pour L/M/J/V circuit 248-070:234.49 EUR TTC L/M/M/J/V-circuit 159-01:153.58 EUR TTC pour L/M/J/V et 143.58 EUR TTC Mercredi - circuit 276-01 : 149.62 EUR TTC L/M/J/V. Lot 8 circuit 691-01-1 : 210 EUR TTC pour L/M/M/J/V/- circuit 691-01-2 :235 EUR TTC pour L/M/J/V/ - circuit 691-05-4 : 99 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 9: circuit 248-140 : 113.86 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 187-07 :103.98 EUR TTC pour L/M/M/J/V/. Lot 10: circuit 187-18-1: 273.77 EUR TTC L/M/J/V et 182.51 EUR TTC pour circuit 187-18-2 :232.91 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 325-01-1 : 113.15 EUR TTC pour L/M/J/V- circuit 187-33 : 201.45 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 11: circuit 182-02-1: 201.01 EUR TTC L/M/M/J/V pour circuit 182-02-2 :208.83 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 182-02-3: 205.65 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 12: circuit 182-03: 145.96 EUR TTC L/M/M/J/V -circuit 182-01-1 :178.32 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 182-01-2:163.67 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 182-01-3:144.25 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 13: circuit 075-01-1: 79.82 EUR TTC L/M/J/V -circuit 075-01-2 :69.71 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 14: circuit 248-01-1 : 160.09 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 248-01-2 : 151.30 EUR TTC pour L/M/J/V/ et 146.26 EUR TTC pour le Mer - circuit 248-15 : 181.30 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 15: circuit 086-02: 201.05 EUR TTC L/M/M/J/V-circuit 187-10:217.39 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 16: circuit 204-03: 181.50 EUR TTC L/M/M/J/V. Lot 17: circuit 187-12:222.60 EUR TTC L/M/M/J/V-circuit 710-01-1 :283.24 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 710-01-2:250.15 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 18: circuit 052-04-1: 218.83 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 052-04-2 :210.37 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 19: circuit 052-03-1: 230 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 052-03-2 :95 EUR TTC pour L/M/J/V - circuit 052-05-1: 230 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 052-05-2 :225 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 052-05-3: 225 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 187-06:230 EUR TTC pour L/M/J/V et 210 EUR Ht pour Mer. Lot 20: circuit 118-01: 73 EUR TTC pour L/M/J/V - circuit 181-02-4 : 46 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 289-01 : 132 EUR TTC L/M/J/V. Lot 21: circuit 063-01-1: 193 EUR TTC L/M/J/V circuit 063-01-2 :103 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 22: circuit 156-01: 149.20 EUR TTC L/M/J/V et 141.90 EUR TTC pour le Mer -circuit 187-14-1 :103.59 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 187-14-1 R Sup: 52.75 EUR TTC L/M/J/V circuit 187-14-2 :98.37 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 187-14-2 R Sup: 41.91 EUR TTC L/M/J/V. Lot 23: circuit 230-01: 188.67 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 173-01 :106.02 EUR TTC pour L/M/J/V- circuit 01904: 168.50 EUR TTC L/M/M/J/V. Lot 24: circuit 163-01: 211.39 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 163-02:158.52 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 163-03:243.47 EUR TTC L/M/M/J/V. Lot 25: circuit 168-05: 207.54 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 380-02-1 :70.66 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 26: circuit 172-01: 98.87 EUR TTC L/M/J/V. Lot 27: circuit 184-01-1: 200 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 184-01-2 :200 EUR TTC pour L/M/M/J/V -circuit 184-01-3: 200 EUR TTC L/M/J/V. Lot 28: circuit 181-02-3: 299 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 181-04-1 :203 EUR TTC pour L/M/M/J/V -circuit 181-04-2: 163 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 181-05 :212 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 29: circuit 181-1: 252 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 181-03 :279 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 181-02-1: 327 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 181-02-3 :380 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 30: circuit 170-02-1: 95 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 170-03-1 :80 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 170-04-01: 105 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 170-04-2 :120 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 31: circuit 170-01-1: 270.65 EUR TTC L/V circuit 170-01-2 :242.01 EUR TTC pour L/V-circuit 170-01-3: 232.34 EUR TTC L/V circuit 170-01-4 :220.10 EUR TTC pour L/V-circuit 170-01-5: 192.28 EUR TTC L/V circuit 170-01-6 :165.11 EUR TTC pour L/V. Lot 32: circuit 257-01: 140 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 194-01:140 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 33: circuit 698-01-1 = 199.71 EUR Ht pour L/M/M/J/V - circuit 698-01-2 : 192.50 EUR ht pour L/M/M/J/V/V- circuit 694-020 : 196.23 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 34: circuit 187-26-1: 45 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 187-26-2 :135 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 35: circuit 238-01-1: 121.56 EUR TTC L/M/J/V circuit 238-01-2 :104.71 TTC pour L/M/J/V. Lot 36: circuit 248-04: 191.50 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 248-05 :202.50 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 37: circuit 248-10: 186.20 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 248-11-1 :184.23 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 248-080:290.24 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 38: circuit 187-31-1: 356 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 187-31-1 Rsup:178 EUR TTC pour L/M/J/V- circuit 187-31-2 : 32 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 39: circuit 279-05: 108.75 EUR TTC L/M/J/V- circuit 256-02 :128.53 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 40: circuit262-01-1 : 154.42 EUR TTC pour L/M/J/V - circuit 262-01-2 : 217.04 EUR TTC pour L/M/J/V - circuit 262-01-3 : 234.22 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 41: circuit 052-01-1 : 123.35 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 052-01-2 : 161.88 EUR TTC pour L/M/J/V/ et 144.45 EUR TTC pour Mer - circuit 052-01-3 : 48.45 EUR TTC pour L/M/J/V. Lot 42: circuit 187-05-1: 272.65 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 187-05-02:221.28 EUR TTC pour L/M/M/J/V-circuit 187-290 : 192.53 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 43: circuit 187-35-1: 293 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 187-35-2 :290 EUR TTC pour L/M/M/J/V. circuit 187-35-3 : 398 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 44: circuit 187-03-1: 177.79 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 187-03-2 :160.09 EUR TTC pour L/M/J/V + 155.92 EUR TTC pour Merc-circuit 187-01-1 : 158.3 EUR TTC L/M/M/J/V - circuit 187-01-2 :178.61 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 45 circuit 692-01-1 305.13 EUR TTC pour L/M/J/V et 328.52 EUR TTC pour Merc -circuit 692-01-2 : 260.26 EUR TTC pour L/M/J/V et 342.87 EUR TTC pour Mer. Lot 46: circuit 323-01: 108.83 EUR TTC L/M/M/J/V circuit 323-02 :142.44 EUR TTC pour L/M/M/J/V- circuit 323-03: 158.81 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 323-04 : 159.85 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 47: circuit 059-02-1 R Sup: 60.65 EUR TTC L/M/J/V circuit 059-01-1 Rsup 58.92 EUR TTC pour L/M/J/V - circuit 059-01-3r Sup: 67.77 EUR TTC pour L/M/J/V- circuit 059-01-5 : 280.91 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 48 circuit 222-01-1 : 201.84 EUR TTC pour L/M/J/V/ et 189.79 EUR TTC pour Mer - circuit 222-01-2 : 202.78 EUR TTC pour L/M/J/V/ et 190.73 EUR TTC pour mer - circuit 222-01-3: 208.41 EUR TTC pour L/M/J/V/ et 196.36 EUR TTC pour Mer - circuit 222-01-4 : 194.33 EUR TTC pour L/M/J/V/ et 182.28 EUR TTC pour Mer - circuit 222-02-2 : 201.84 EUR TTC pour L/M/J/V et 189.79 EUR TTC pour Mer - circuit 222-04-3 : 194.33 EUR TTC pour L/M/J/V/ et 182.28 EUR TTC pour Mer - circuit 222-04-4 : 87 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 49 circuit 222-04-1 : 154.91 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 222-04-2 : 157.63 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 222-05-3 : 114.15 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Lot 50: circuit 149-01-1 : 165.83 EUR TTC pour L/M/M/J/V - circuit 149-01-2 : 161.78 EUR TTC pour L/M/M/J/V. Coordonnees du service ou le contrat peut être consulte: demande à formuler au correspondant Cada (tél.: +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél.: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE, ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Annonce n° 264, BOAMP 27 B du 8.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le forfait journalier proposé (note de 0 à 20 points) (50)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) (30)
3. Performances en matière de développement durable (note de 0 à 20 points) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Transports Guillermin
Adresse postale: 49 Clos Verger
Commune postale: Saint-Symphorien-de-Lay
Code postal: 42470
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-24 📅
Nom: Autocars Maisonneuve
Adresse postale: 521 avenue de l'Europe
Commune postale: Saint-Jean-d'Ardières
Code postal: 69220

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: Cars Bierce
Adresse postale: 260 bd Rondet
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

4️⃣
Nom: Sessiecq
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Perigneux
Code postal: 42380

5️⃣
Nom: BM Transports
Adresse postale: 2025 route de Villemontais
Commune postale: Villerets
Code postal: 42300

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-25 📅
Nom: Archimbaud
Commune postale: Jure
Code postal: 42430

7️⃣
Nom: Voyages Archimbaud

8️⃣
Nom: 2 TMC
Adresse postale: ZI Les Chaux
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450

9️⃣
Nom: Aquilon
Adresse postale: 36 rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Roanne

1️⃣0️⃣
Nom: BM Transports Mandataire BM Transports/Autocars Chazot
Commune postale: Villerest

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: BM Transports Madataire BM Transports / Bierce

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: BM Transports Mandataire BM Trans-Ports / Bierce

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: SAS Transports Guillermin

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Adresse postale: ZI Les Chaux, BP 8

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Adresse postale: 36 rue F Buisson

2️⃣6️⃣
Nom: Autocars Chazot
Adresse postale: 11 rue Marcellin Allard
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Adresse postale: 1 rue Marcellin Allard

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Nom: Autocars Planche
Adresse postale: 69 rue du Champs du Garet
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69655

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Nom: 2TMC
Adresse postale: BP ZI Les Chaux

3️⃣6️⃣
Nom: BM Transports Mandataire Grpt BM Transports/ Bierce

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Nom: Cars Philibert
Adresse postale: 24-26 avenue B Thimonier
Commune postale: Caluire Cedex
Code postal: 69300

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣
Nom: Les Cars Roannais
Adresse postale: Les Guerins, BP 127
Commune postale: Le Coteau Cedex
Code postal: 42126

4️⃣2️⃣
Nom: BM Transports Mandataire du Grpt BM Transports / Autocars Chazot

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣
Nom: BM Transports Mandataire du Groupement BM Transports / Bierce

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣
Nom: Cars Bluma
Adresse postale: 551 rue de Givors
Commune postale: Saint-Symphorien-sur-Coise
Code postal: 69590

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣
Adresse postale: 24-26 avenue B Thimonnier

5️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3
5
Source: OJS 2012/S 168-278423 (2012-08-30)
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Fournisseurs:
2 TMC 2TMC Aquilon Archimbaud Autocars Chazot Autocars Maisonneuve Autocars Planche BM Transports BM Transports Madataire BM Transports / Bierce BM Transports Mandataire BM Trans-Ports / Bierce
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...