La présente consultation concerne les services réguliers routiers de transports scolaires de la:
— ligne 87 Aboën,
— Saint-Maurice-en-Gourgois,
— ligne 86 Rozier-Côtes-d'Aurec,
— Saint-Maurice-en-Gourgois,
— ligne 88 Saint-Maurice-en-Gourgois école.
Lieu(x) d'exécution: territoire de Saint-Étienne métropole. Le marché à tranches est conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans. Le marché prend effet à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution du marché débutera le 1 jour de l'année scolaire 2020/2021 et se terminera le dernier jour de l'année scolaire 2023/2024, conformément au calendrier scolaire défini par l'éducation nationale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-Tm-0001/Jo
Brève description:
“La présente consultation concerne les services réguliers routiers de transports scolaires de la:” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-102605
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
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Source: OJS 2020/S 043-102605 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-24 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-137390
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-102605
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-137390 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-07-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 566 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355765
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
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Source: OJS 2020/S 144-355765 (2020-07-23)