Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: AT42_TS_16Lots_ Rentrée2026
Reference number: DAF_2025_000506
Brève description:
“Transports scolaires dans la Loire - Rentrée 2026”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de transport routier public📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot1AmplepuisThizy_Rentrée2026”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre,mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre,mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne
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Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP).
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot3CharlieuCourslaVille_Rentrée2026”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 2 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 2 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne
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Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot2Charlieu_Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot4NandaxPerreux_Rentrée2026”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 2 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 2 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot5_Noirétable_Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
6️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot6_Roanne1 _Rentrée2026”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0018
7️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot7_Roanne2 _Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
8️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot8_StJustEnChevalet _Rentrée2026”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
9️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot9_Veauche - Rivas - Craintilleux _Rentrée2026”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre, mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot10_StGalmier1 _Rentrée2026”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre,mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre,mono-attributaire, a une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois.
La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0022
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot11_StGalmier2 _Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot12_Régny _Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot13_MontrondLesBains _Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot14_AndrézieuxBouthéon1 _Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot15_AndrézieuxBouthéon2 _Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“AT42_TS_Lot16_ChazellesSurLyon - StHéand _Rentrée2026” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le soumissionnaire peut présenter une offre pour l'ensemble des lots.
Pour chaque lot, le soumissionnaire ne pourra présenter qu'une seule offre variante...”
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour l'ensemble des lots.
Pour chaque lot, le soumissionnaire ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
• Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
• Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
• Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
• Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 248-862678 (2025-12-22)