Marchés publics dans la région Rhône-Alpes (page 186)

2022-02-09   marché no213186-Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un skatepark et de ses abords dans le stade Colette Besson (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
la présente consultation concerne la création d'un skatepark au sein du stade Colette Besson dans le quartier du Polygone à Valence à l'emplacement d'un stade de football en stabilisé Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fest architecture
2022-02-09   fourniture d'équipements de signalisation lumineuse embarquée, pièces associées et maintenance occasionnelle (Département de la Haute-Savoie)
la fourniture d'équipements de signalisation lumineuse embarquée pour les véhicules assurant l'entretien et les interventions sur le réseau routier du département de la Haute Savoie comporte des gyrophares, des triangles à led, des rampes à défilement, des Panneaux à Messages Variables, des flèches lumineuses, des bandes rétro réfléchissantes, des boitiers de commandes et des pièces détachées associées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mercura Sas
2022-02-09   fabrication, pose et dépose de panneaux de signalétique intérieure et extérieure pour les bâtiments du département de l'isère (Département de l isere)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet des prestations est la fabrication et la pose de la signalétique intérieure et extérieure pour les bâtiments du Département de l'isère, ainsi que la dépose des éléments de signalétique existants s'il y a lieu.Les interventions auront lieu sur l'ensemble des bâtiments du Département de l'isère.Il peut s'agir de :- sites centraux : Hôtel du Département, Cité Dode et Jean Bocq ;- maisons … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BOA
2022-02-09   Oullins - Résidence La Californie - Réhabilitation d'une résidence autonome comportant 51 unités de vie (Lyon Métropole Habitat)
La consultation porte sur les prestations suivantes: isolation thermique par l'extérieur, chauffage central sur l'ensemble du bâtiment avec création de Vmc, création d'un monte personne Pmr, réfection des unités de vie avec changement des menuiseries et occultations. la présente consultation concerne uniquement les lots nos 1 à 10. le lot n° 11 fait l'objet d'un accord-cadre. date prévisionnelle de commencement d'exécution: juin 2022 Voir la passation de marché »
2022-02-09   marché public global de performance relatif à la conception, à la réalisation et à l'exploitation maintenance d'un... (Ville de Villeurbanne)
le présent marché public global de performance a pour objet la conception, la réalisation et l'exploitation maintenance d'un groupe scolaire au sein de la Zac Grandclément à Villeurbanne.La présente consultation vise la passation d'un marché public global de performance tel que défini à l'article L.2171-3 du Code de la Commande Publique selon la procédure avec négociation (art R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande Publique.La consultation se déroulera selon la procédure restreinte Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: demathieu & Bard Sud Est
2022-02-09   marchés de travaux pour la reconstruction de l'ifsi et la construction d'un pôle de formations supérieures sur le... (Centre hospitalier Alpes Léman)
travaux de construction neuve d'un bâtiment en R+5 avec locaux techniques en toiture, d'une surface de 4130 mètres carrés SP, comprenant 10 places de stationnement, 3 amphithéâtres, un centre de documentation, des salles de cours et de travaux pratiques, ainsi que des bureaux et locaux de détente et de restauration. Les travaux sont dévolus en 12 lots, qui font l'objet de 2 consultations distinctes Voir la passation de marché »
2022-02-08   service de gardiennage, telealarme et videosurveillance pour le siege telt de turin et L'Entrepot de rosta (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
le présent marché public a pour objet un service de gardiennage, téléalarme et vidéosurveillance pour le siège TELT de Turin, et de télésurveillance et intervention rapide pour l'entrepôt de Rosta. Le marché public constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum fixé à 430 000 euros HT, en application des articles R2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché est passé selon une procédure adaptée ouverte, en … Voir la passation de marché »
2022-02-08   marche De Service, D'Entretien Des Espaces Verts Extérieurs Dans Les Communs Des Residences D'Advivo (Advivo)
le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts des résidences du patrimoine d'advivo.Les prestations portent notamment sur, la tonte des pelouses, la taille des arbustes, des haies, le désherbage, l'élagage, l'arrosage, l'entretien des évacuations des eaux de pluie, etc...Cette liste n'est toutefois pas exhaustive. Dans tous les cas, le titulaire doit utiliser tout moyen possible pour garantir l'entretien dans les règles de l'art, la maintenance en bon état des végétaux, la conformité des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: id verde
2022-02-08   inspections détaillées des ouvrages d'arts (hors tunnels, pare-blocs et paravalanches), inspections bathymétriques (Département de la Savoie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.-inspection détaillée initiales ou périodiques des ouvrages (ponts, murs, ouvrages particuliers) telles que recommandées dans l'instruction technique de surveillance et d?entretien des ouvrages d'art (Itseoa)-Inspection bathymétrique des ouvrages : Inspections des parties immergées des ouvrages (pile de ponts, seuils, fondations de murs...) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Infranéo Structure et Réhabilitation
2022-02-08   exploitation, entretien et maintenance d'une Installation Hydraulique de Sécurité à Largentière (07) (BRGM)
le marché a pour objet l'exploitation, l'entretien et la maintenance d'une Installation Hydraulique de Sécurité (Ihs) à Largentière (07) conformément au cahier des charges du BRGM Voir la passation de marché »
2022-02-08   Consultation de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements à Montélimar (ADIS SA HLM)
Consultation de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements locatifs sociaux à Montélimar Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SORHA
2022-02-08   maitrise d'oeuvre pour l'aménagement urbain " rue Paul Loubet" requalification des rues Léon Blum, Paul Loubet,... (Ville de Montélimar)
pour l'aménagement urbain de la " rue Paul Loubet " et requalification des rues Leon Blum, Paul Loubet, Olivier de Serres et des carrefours du Vox et de la Gare il est prévu une enveloppe financière prévisionnelle de 4 601 185,00 euro(s) (H.T.). Soit 5 521 422,00 euro(s) (T.T.C.) Avec une part affectée aux travaux de 4 008 000,00 euro(s) (H.T.). Soit 4 809 600,00 euro(s) (T.T.C.) (t.v.a. Au taux de 20,0%) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sce (Total des points obtenus pour cette...
2022-02-08   Autoroute A72 – PS 1209 - Réparation des structures et superstructures (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Réparation des structures d'appui et des superstructures sur tablier d'un passage supérieur à dalle précontrainte (PSDP) à 4 travées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COFEX GTM Travaux Spéciaux SAS
2022-02-08   extension et réhabilitation du collège "Le Paruthiol" à Péron (01360) (departement de l ain)
l'Opération d'extension et réhabilitation du collège Le Paruthiol à Péron comprend 18 lots en tout. La présente consultation ne concerne pas le lot no1 (terrassements, soutènements, Vrd), lancé en anticipation. Les prestations de la présente consultation concernent principalement des lots de travaux et 2 lots de services (no13 et 18). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aerology Balland SAS Bonglet Carraz Métallerie ETS Gallia eurl bal - bal energies INEO Rhône Alpes Auvergne Jacquet SAS Les Menuiseries de l'Ain Meunier Intramuros TK Elevator France
2022-02-08   Divonne Les Bains - Boulevard des Epinettes - construction de 86 logements et d'une crèche (Semcoda)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Archirel Doitrand ELTS ISORHONE MTM Parquetsol SAS Carraz Métallerie seto sarl Société d'Isolation projetée surtex Tachin TK Elevator France
2022-02-07   prestations de recherches de fuites sur le réseau d'eau potable sur le périmètre d'eaux De Grenoble Alpes (eaux de grenoble alpes)
la Spl dispose d'une cellule de recherche de fuite composée de 3 personnes dont l'activité principale consiste à surveiller les débits mis en distribution. En cas d'anomalie ou dans le cadre de plans d'action visant à l'amélioration des rendements, elle réalise par ses propres moyens des campagnes de recherche de fuite.Au regard de la totalité de son périmètre d'exploitation et de la possibilité de concomitance des interventions, l'entreprise sera chargée de venir en complément des équipes de recherche … Voir la passation de marché »
2022-02-07   assurances : Lot 01 : Assurance TRC et Lot 02 do + cnr + ccrd (SARA Aménagement pour CAPI)
prestations de services d'assurances construction concernant la souscription de polices d'assurance : Lot 01 : Assurance TRC et Lot 02 : Assurances Dommages-Ouvrage + cnr + ccrd, dans le cadre de la construction du nouveau conservatoire CAPI sur la commune de Bourgoin-Jallieu Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Smabtp
2022-02-07   Photocopieurs (GIE Amphitheatre)
Pour les besoins des membres d'un groupement de commandes : la location sur une durée déterminée de photocopieurs multifonctions neufs pour les sites (siège et agences) ; - L'installation du Matériel sur les sites; - Le paramétrage du Matériel lors de sa mise en service et pendant toute la durée d'exécution du contrat ; - La présentation du matériel et des fonctionnalités principales au personnel ; - La maintenance préventive et curative du Matériel pendant toute la durée d'exécution du contrat ; - La … Voir la passation de marché »
2022-02-07   Maîtrise d'oeuvre pour la démolition d'une maison d'association et construction de 6 bâtiments dont 109 logements... (Dynacite)
La mission de maîtrise d'oeuvre est composée des éléments suivants : Pour la démolition : Etudes de Diagnostic, Audit Déchets, Etudes de projet (PRO), Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET), Assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR), Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC). Pour la construction : Etudes d'esquisses (ESQ), Etudes d'avant-projets (APS+APD), Etudes de projet (PRO) y … Voir la passation de marché »
2022-02-07   marché de restauration scolaire pour la ville de Moirans (Commune de Moirans)
le présent accord cadre a pour objet la fabrication et la livraison de repas préparés en liaison froide et destinés à la restauration scolaire.Les prestations porteront notamment sur :- l'Élaboration des menus,- la fabrication des repas (classiques, festifs, à thème et pique-niques), repas sans viande, bio?- le conditionnement des repas et des préparations froides,- le transport et la livraison des repas sur sites- le respect du contrôle de l'hygiène, notamment la réalisation aux frais du prestataire des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GUILLAUD TRAITEUR S.A.R.L
2022-02-07   etudes hydrauliques et Assistances Techniques (Département de l isere)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.L'objectif de ce marché est d'apporter une assistance technique et réglementaire sur les problématiques hydrauliques et environnementales (milieu aquatique), auprès du maitre d'ouvrage et/ou du maitre d'oeuvre dans le cadre de la conception et la réalisation d'opérations d'infrastructures routières Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: C2I Conseil Progeo Environnement
2022-02-07   location d'engins avec chauffeur pour les Cerd des arrondissements d'annecy, Saint Julien en Genevois et Thonon les Bains (Département de la Haute-Savoie)
mise à disposition de matériels et d'engins techniques ainsi que du personnel dûment qualifié pour effectuer des travaux programmés sur les routes départementales et des interventions urgentes sur dégâts exceptionnels ( déblaiements, purges, chaussées )Ces interventions peuvent être simultanées sur plusieurs secteurs géographiques concernés par le marché, y compris en dehors des heures normales de travail Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Basso Pierre et Fils Bortoluzzi Lathuille freres MCM TP sarl Girod Tp
2022-02-07   telesurveillance Des Parking Commune De Chamonix (commune de chamonix mont blanc)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2022-02-07   centre de compostage / Transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage et du broyat de... (Grenoble-Alpes Métropole)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage respectivement à l'usine d'incinération sur le site Athanor à La tronche et sur la station d'épuration Aquapole au Fontanil-Cornillon et du broyat de déchets verts de la plateforme de compostage de La Buisse vers le site de Murianette Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Financière Mauffrey sarp-Osis Sud Est
2022-02-07   prestations De Nettoyage De Locaux (Commune de Chambéry)
prestations récurrentes et non récurrentes de nettoyage de locaux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDEN
2022-02-07   mission d'opc pour la Construction d?une nouvelle Unité d'incinération et de Valorisation Energétique et... (Grenoble Alpes Métropole Déchets)
consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants :- métropole de Grenoble Alpes Métropole- communauté d'agglomération du Pays Voironnais- communauté de communes de l'oisans- communauté de communes Le Grésivaudan- communauté de communes du Trièves- communauté de communes de la Matheysine- communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère communautéle coordonnateur du groupement de commandes est Grenoble-Alpes Métropole.L'Enveloppe financière prévisionnelle affectée aux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: planitec Btp - setec Opency
2022-02-07   Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction d'un bâtiment d'environ 46 logements locatifs aidés et des... (Haute-Savoie Habitat)
Coût prévisionnel des travaux : 5 236 000,00 EUR HT surface utile approximative (surface habitable + ½ des annexes) : 3 304 m² la mission confiée sera une mission de type « mission de base Moe » (avec la mission Exe) et une mission complémentaire, l'Opc, selon les dispositions des articles L2410-1 et suivants et R 2431-1 et suivants du code de la commande publique. Ces missions sont complétées par la réalisation des plans de location. le contenu de ces éléments de mission est défini par le livre Iv de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Plages arrière architectes
2022-02-07   mission de coordination Sps pour les bâtiments et infrastructures de la ville de Grenoble et du Centre Communal... (Commune de Grenoble)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le présent accord-cadre a pour objet les missions de coordination Sps associées à des opérations de travaux inférieures à 750 000 euro(s) Ht entreprises par la ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de Grenoble Voir la passation de marché »
2022-02-07   achat de bâtiments modulaires neufs ou recyclés pour l'aménagement de vestiaires sportifs et d'une salle de... (Ville de Saint-Étienne)
le présent appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article R. 2124-2 1° du code de la commande publique.La durée du marché est fixée à compter de la date de notification jusqu'à la fin de la garantie (soit 12 mois après la date de notification de la décision d'admission).Le délai d'exécution des prestations part à compter de la date de notification (prévue en mai 2022) jusqu'au 15 juillet 2022, date à laquelle l'installation doit être terminée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cougnaud
2022-02-07   fournitures diverses pour la boutique du Parc des Oiseaux (parc des oiseaux de villars les dombes)
la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres de formes différentes selon le lot concerné: accords-cadres mono-attributaires exécutés par l'émission de bons de commande, accords-cadres mono-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents, accords-cadres multi-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents.Le descriptif détaillé des prestations est défini dans le Cctp.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les critères d'attribution des … Voir la passation de marché »
2022-02-07   fourniture de Lénalidomide au profit des adhérents du GCS Uniha - len22 (UNIHA GCS)
fourniture de Lénalidomide au profit des adhérents du GCS Uniha - len22 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: viatris sante
2022-02-07   Conception-réalisation pour le remplacement des accélérateurs du tunnel du Mont-Blanc (GEIE Tunnel du Mont-Blanc)
Le présent marché a pour objet la conception-réalisation des travaux de remplacement et la maintenance sur 2 ans des accélérateurs du tunnel du Mont-Blanc. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Voir la passation de marché »
2022-02-07   creation D'Une SALLE D'Operation et reamenagement des locaux secteur acha (CHU Lyon)
creation D'Une SALLE D'Operation et reamenagement des locaux secteur acha Voir la passation de marché »
2022-02-04   service de nettoyage pour les sites de TELT en France (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
le présent marché public a pour objet un service de nettoyage pour les sites de TELT en France. Le détail des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le présent marché public constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 430 000 euros HT, en application des articles R.2162-1 à R2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Le … Voir la passation de marché »
2022-02-04   enlèvement de véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Grenoble (Commune de Grenoble)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion Voir la passation de marché »
2022-02-04   b3c " Protection de l'enfance et de l'adolescence " (CNFPT)
prestations de formation sur le thème " B3c - protection de l'enfance et de l'adolescence " Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Accessit Formation enseis lionel Bauchot
2022-02-04   222005 Ac Bdc Transport scolaire avec chauffeur intra-muros et hors de la commune (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
prestations de transport en autocar avec chauffeur pour les besoins des services de la Commune de Romans en temps scolaire et périscolaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Bertolami Rapid bleus
2022-02-04   maintenance des onduleurs installés au sein de l'e.f.s Auvergne-Rhône- alpes (Établissement Français du Sang)
la consultation n'est pas allotie, compte tenu de l'impossibilité d'identifier des prestations distinctes en application des dispositions de l'article L.2113-11 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) fixé à 75 000 euro(s)ht pour 12 mois (prorata temporis pour la 1ère année d'exécution). Le marché est traité à prix mixte : - prix forfaitaire HT pour la maintenance … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eaton industries (France) SAS
2022-02-04   e22_0401 (CHU Lyon)
externalisation de L'Audit interne des hospices civils de lyon Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Deloitte & Associes
2022-02-04   maintenance préventive et corrective des installations électriques de la Base de Défense de Draguignan (DRSID Lyon)
dgn - var (83) - alpes Maritimes (06)- accord-Cadre à bons de commandes relatifs à la maintenance préventive et corrective des installations électriques de la Base de Défense de Draguignan (Esid-21-147) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: electricite industrielle jp fauche s.a.s...
2022-02-04   étude et ingénierie pour la réalisation de diagnostics techniques et d'opérations de déconstruction de bâtiments et... (Ville de Lyon)
le présent accord-cadre concerne des prestations de réalisation de diagnostics techniques et d'opérations de déconstruction de bâtiments et démolitions du patrimoine et ses abords Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SETEC bâtiment
2022-02-04   https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ (Haut-Bugey Agglomération)
exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur les communes du Plateau d'hauteville et de Premillieu, y compris en astreinte. Période initiale de 21 mois à compter de la date fixée par ordre de service. Susceptible d'une période de reconduction de 21 mois. Soit une durée maximale de 42 mois. Procédure = appel d'offre ouvert. Financement sur le budget principal de l'agglomération. Date prévisionnelle de début des prestations = 01/07/2022 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Veolia Eau - CGE
2022-02-04   accord cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations anti-intrusion,... (DRSID Lyon)
maintenance préventive et corrective des installations anti-intrusions, contrôle d'accès, interphonie et vidéo surveillance et la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambery-Département de l'isère Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: vinci Facilities dauphine savoie...
2022-02-04   NETTOYAGE DES BATIMENTS ET LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS (Actis (38))
NETTOYAGE DES BATIMENTS ET LOCAUX ADMINISTRATIFS D'ACTIS Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Devouee smsa habitat Stem Propreté
2022-02-04   acquisition de mobiliers et D'Accessoires pour des espaces de travail au sein de la cci lyon metropole saint etienne roanne (CCI Lyon Métropole St-Étienne Roanne)
fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les sites de la cci lyon metropole Saint Etienne Roanne Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APSI
2022-02-04   location de matériel d'assistance médicale, d'oxygénothérapie et de nutrition entérale pour le CHU Grenoble Alpes (3 lots) (Ctre hospitalier unvt Grenoble)
location de matériel d'assistance médicale, d'oxygénothérapie et de nutrition entérale pour le CHU Grenoble Alpes (3 lots) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: medialpes sas voiron medical
2022-02-04   fabrication et fourniture de cinq equipements D'Epitaxie par jets moleculaires dans le cadre de L'Equipex+ NANOFUTUR (C.N.R.S)
la présente consultation a pour objet la fabrication et la fourniture de cinq équipements d'épitaxie par jets moléculaires dans le cadre de l'équipex + Nanofutur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: dca instrumentents mbe komponenten RIBER SA
2022-02-03   SERVICE DE GARDIENNAGE, TELEALARME ET VIDEOSURVEILLANCE POUR LE SIEGE TELT DE TURIN ET L’ENTREPOT DE ROSTA (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Le présent marché public a pour objet un service de gardiennage, téléalarme et vidéosurveillance pour le siège TELT de Turin, et de télésurveillance et intervention rapide pour l’entrepôt de Rosta. Le marché public constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un maximum fixé à 430 000 euros HT, en application des articles R2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché est passé selon une procédure adaptée ouverte, en … Voir la passation de marché »
2022-02-03   accord-Cadre à bons de commande de contrôles périodiques des bâtiments (Com de communes port de Dromardeche)
accord-Cadre à bons de commandes de contrôles périodiques des bâtiments de la Communauté de communes Porte de Drômardèche et des communes de son territoire parties à l'accord-cadre Voir la passation de marché »