2023-12-20Achat de service IOD IOV pour démonstration et validation en orbite (Centre national d'études spatiales)
Le service IOD IOV est la réalisation en vol du plan de démonstration et de validation d’une ou de plusieurs expérimentations bord.
La prestation de service IOD IOV couvre l’ensemble des prestations nécessaires à la réalisation en orbite du plan de démonstration et de validation de chaque expérimentation et à la fourniture des données brutes associées.
Les activités strictement liées à l’équipement bord, activités de développement du matériel de vol (dont sa qualification) et d’exploitation des données …
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2023-12-19transport municipal avec conducteur (Ville de Balaruc-les-Bains)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht pour la durée du marché.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consultation a pour objet de sélectionner un prestataire pour assurer divers transports avec conducteur, de personnes notamment des enfants et leurs accompagnateurs en véhicule adapté lors :- des activités et sorties scolaires (salles de sports, centre culturel, etc?.)- des rotations cantine pour les centres de loisirs …
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2023-12-19entretien Des Arbres Du Domaine Public Départemental Des Pyrénées-Orientales (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2023-12-19prestations D'Hygiene 4d (Dératisation, Désinsectisation, Désinfection et Dépigeonnage) - gHT Haute Garonne Tarn ouest (CHU de Toulouse)
ce marché comprend :
- Une partie ordinaire traitée à prix global forfaitaire, ayant pour objet les prestations préventives de désinsectisation et dératisation ;
- Une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet les prestations ponctuelles de lutte contre les nuisibles.
Le marché est conclu avec un montant maximum de 500 000 euroHt sur la durée …
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2023-12-19mise en oeuvre d'une solution Sirh (Agapei)
au regard de l'unicité technique des prestations à réaliser, , l'agapei décide de globaliser le présent marché. Le périmètre fonctionnel :Gestion administrative du personnel, Gestion prévisionnelle des Métiers et des compétences (Gpmc),Gestion de la formation, Recrutement et mobilité, Reporting Rh.Le déploiement module par module est également possible dans le cadre de l'offre variante
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2023-12-1923m0457aoo - cb/Hl - achat, Installation Et Reparation De Materiels De Cuisine Semi-Professionnels Et Pieces... (Toulouse Métropole)
le Palais des Sports de Toulouse Métropole met à disposition des organisateurs d'événements 4 buvettes. Les clubs sportifs professionnels souhaitent pouvoir utiliser ces buvettes. Aussi, il convient de les aménager et de les équiper en matériel de cuisine. 2 buvettes seront aménagées totalement et les 2 autres buvettes partiellement. Afin à de répondre à ses besoins, la Collectivité souhaite faire l'acquisition de matériels de cuisine semi- professionnel, avec installation et prestations de réparations …
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2023-12-19marche de maintenance : ascenseurs et ascenseurs de charge, élevateurs de personnes, monte-charges accessibles et... (Ville de Nîmes)
le présent marché concerne l'exécution de l'ensemble des prestations de maintenance préventive et corrective des appareils équipant les sites de la ville de Nimes.Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.les prestations ne font pas l'objet de prestations distinctes
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2023-12-18restauration d'entreprise des sites Tisseo (Tisseo)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande. Le titulaire retenu aura en charge la restauration collective pour les salariés Tisseo sous forme de self service. Il pourra aussi être amené à réaliser des prestations évènementielles. Le contrat est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 3/06/2024. Il est renouvelable 2 fois pour des périodes de 1 an. Pour la période initiale, engagement sur un montant maximum de 4 500 000 euro(s) (H.T.). Pour chaque reconduction, …
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2023-12-18Accord-cadre Désinsectisation, Dératisation et Désinfection pour le patrimoine géré par les Agences de Toulouse... (Toulouse Métropole Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 4 lots pour le traitement de la désinsectisation et la désinfection pour l'agence Rive Droite (lot 1) et l'Agence Rive Gauche (lot 2) ainsi que le traitement de la dératisation pour l'agence Rive Droite (lot 3) et l'Agence Rive Gauche (lot 4). Il concerne les prestations relatives au diagnostic et …
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2023-12-1823mc0467aoo - gestion Des Reponses Aux Dt/Dict Pour Toulouse Metropole Et La Commune De Toulouse (Exploitants De... (Toulouse Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les entités Toulouse Métropole et Ville de Toulouse sont amenées à assurer les procédures de gestion de Dt-Dict selon deux profils distincts :- en tant qu'exploitant de réseaux - en tant que déclarantle présent marché concerne le volet 1. Toulouse …
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2023-12-182023epc0030 - fourniture De Consommables Sceniques Pour L'Etablissement Public Du Capitole (Toulouse Métropole)
le présent accord-cadre porte sur la fourniture de consommables spécifiques à la scène nécessaires au fonctionnement de l'etablissement public du Capitole.La présente consultation fait suite à une précédente (noD'Affaire 2023epc0004) qui a été déclarée sans suite en raison d'erreurs matérielles nécessitant une redéfinition des besoins.Les achats en fonctionnement courant qui seront réalisés dans le cadre de ce contrat concernent l'achat de consommables scéniques dans les domaines de la lumière, de la …
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2023-12-18aménagement du Pôle d'echanges Multimodal de Sète - secteur Nord (Sète Agglopôle Méditerrannée)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le marché concerne l'aménagement d'un Pôle d'échanges multimodal sur la ville de Sète comprenant la réalisation des revêtements nécessaires à un parking Vl, la fourniture et la pose d'un mobilier urbain spécifique, la création d'un nouveau réseau d'éclairage public et la réalisation d'un aménagement paysager
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2023-12-18Accord-cadre multi-attributaires de Protection des chantiers par Séparateurs Modulaires de Voies (SMV) sur le... (APRR.)
Accord-cadre multi-attributaires concernant des prestations de protection des chantiers par Séparateurs Modulaires de Voies (SMV) sur le périmètre du réseau APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR comprenant les prestations suivantes: - Location des SMV, atténuateurs de chocs et accessoires pendant la durée de chaque chantier, - Fourniture, transport, mise en place, déplacement et évacuation de SMV, atténuateurs de chocs et accessoires. Le périmètre comprend également l'ensemble des sections …
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2023-12-18accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers (Département des Pyrénées-Orientales)
le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande …
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2023-12-18pré-Collecte des déchets ménagers - relance des lots 4 - 5 - 6 (nîmes Métropole)
affaire 23f015km. La présente consultation concerne la pré-collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole et plus précisément les lots 4 - 5 - 6, qui sont relancés suite à un appel d'offres infructueux. Les autres lots ont été attribués ou sont en cours d'attribution. Le présent marché a pour objet de confier à des opérateurs économiques, des prestations de pré-collecte réalisées sur le territoire de Nîmes Métropole dans le cadre de l'exercice de la …
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2023-12-16travaux pour la réhabilitation de la Carsat du Languedoc-Roussillon (Carsat Languedoc Roussillon)
opération de travaux relative à la réhabilitation des locaux du siège administratif de la Carsat-Lr, sis 29 Cours Gambetta à Montpellier (34). Ces travaux ont pour finalité l'atteinte des objectifs imposés par le décret Tertiaire, du point de vue consommations énergétiques et performance environnementale des locaux, ainsi que l'amélioration des conditions de travail du personnel. Les travaux de la Carsat-Lr concernent les 3 bâtiments en R+3 (soit 14 022 mètres carrés de surface plancher) ainsi les 2 …
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