accord cadre de fournitures pédagogiques, récréatives, sportives et loisirs

Ville de Colomiers

fournitures pédagogiques, récréatives, sportives et loisirs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.

Qui ?

• Ville de Colomiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
• Motos, bicyclettes et side-cars › Bicyclettes
• Équipements de sports de plein air › Articles de camping

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-15	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Brève description: fournitures pédagogiques, récréatives, sportives et loisirs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Jeux 📦
Articles de camping 📦
Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Colomiers
Adresse postale: 1 Place Alex Raymond
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-colomiers.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-colomiers.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772318
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Pour les lots 6,7,8 et 9 la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Pour les lots 6,7,8 et 9 passé en procédure adaptée et après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 meilleures offres selon les critères de jugement énoncés ci-dessus. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: atelier créatif 0/3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: atelier créatif 0/3 ans
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois 1 an
Intitulé du lot: atelier créatif 3/17 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: atelier créatif 3/17 ans
Intitulé du lot: jeux d'intérieur 0/3 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: jeux d'intérieur 0/3 ans
Intitulé du lot: jeux d'extérieur 0/3 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: jeux d'extérieur 0/3 ans
Intitulé du lot: jeux et articles de sport enfant/adultes
Numéro du lot: 5
Brève description: jeux et articles de sport enfant/adultes
Intitulé du lot: jeux de société (Jeux en bois (lot en procédure adaptée)
Numéro du lot: 6
Brève description: jeux de société
Intitulé du lot: jeux en bois (lot en procédure adaptée)
Numéro du lot: 7
Brève description: jeux en bois
Intitulé du lot: jeux de cirque (lot en procédure adaptée)
Numéro du lot: 8
Brève description: jeux de cirque (lot en procédure adaptée)
Intitulé du lot: matériel de camping (lot en procédure adaptée)
Numéro du lot: 9
Brève description: matériel de camping
Intitulé du lot: bicyclettes, articles de glisse et accessoires
Numéro du lot: 10
Brève description: bicyclettes, articles de glisse et accessoires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière:

- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: colomiers

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310149600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 245-772318 (2023-12-15)

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