fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins et équipements divers d'entretien et d'exploitation de la route du Conseil Départemental du Gard (F)
accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Département du Gard possède plus de 200 engins et équipement divers (saleuses, étraves, bouilles, machines de marquage routier, balayeuses...), sur 9 marques de matériels. Ils sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage Départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
Avis de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 23sgd07
Brève description:
“accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Département du Gard...”
Brève description
accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Département du Gard possède plus de 200 engins et équipement divers (saleuses, étraves, bouilles, machines de marquage routier, balayeuses...), sur 9 marques de matériels. Ils sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (Pl) du Service Garage Départemental
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776866
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf rc, ccp).A la place de "Durée : 12 mois", veuillez lire que l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Présence d'une clause dérogatoire au principe d'exclusivité : Cf article 5.1 du CCP
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Source: OJS 2023/S 247-776866 (2023-12-18)