accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Département des Pyrénées-Orientales
le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CECOP
- • Europresent
- • goodie-d
- • greenmark
- • makgoodies
- • STILC
- • Sud Promotion
- • VEGEA Vernon Gendron Associés
- • Vendredi 13
- • Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
- • Articles textiles › Articles textiles divers
- • Produits utilisés dans la construction › Article divers
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-18 | Avis de marché |
| 2024-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: Qbr-2023-Fcs-Cab-0237
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Trophées 📦
Articles textiles divers 📦
Article divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement des pyrenees-orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 468858585 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779227
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: coupes Et Medailles
Numéro du lot: 01
Brève description: coupes Et Medailles
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: textiles Promotionnels
Numéro du lot: 02
Brève description: textiles Promotionnels
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: objets Promotionnels
Numéro du lot: 03
Brève description: objets Promotionnels
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pyrénées Orientales 66000 - perpignan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: perpignan
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22660001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: novembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-779227 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: Qbr-2023-Fcs-Cab-0237
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Trophées 📦
Articles textiles divers 📦
Article divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement des pyrenees-orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 468858585 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779227
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre est passé avec un montant maximum de 35 000 euro(s) Ht par an
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: coupes Et Medailles
Numéro du lot: 01
Brève description: coupes Et Medailles
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre est passé avec un montant maximum de 35 000 euro(s) Ht par an
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Numéro du lot: 02
Brève description: textiles Promotionnels
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre est passé avec un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht par an
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Numéro du lot: 03
Brève description: objets Promotionnels
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre est passé avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht par an
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Site principal ou lieu d'exécution: pyrénées Orientales 66000 - perpignan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement par budget départemental, ressources propres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: perpignan
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22660001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: novembre 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-779227 (2023-12-18)
Avis d'attribution de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition d'objets promotionnels divers
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coupes et medailles
Description du marché: COUPES ET MEDAILLES
Produits/services supplémentaires: Trophées 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): 1 - Valeur technique au vu des éléments du mémoire technique justificatif et du ou des catalogue(s) du candidat
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Textiles promotionnels
Description du marché: TEXTILES PROMOTIONNELS
Produits/services supplémentaires: Articles textiles divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Objets promotionnels
Description du marché: OBJETS PROMOTIONNELS
Produits/services supplémentaires: Article divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-10 📅
Titre: Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: VENDREDI 13
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue De La Garrigue Bp 20013
Code postal: 81502
Commune postale: Lavaur Cedex
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: 0468858192 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Cecop
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Rue Thomas Edison
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Sud promotion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route Des Vernedes - Espace Vernedes 2
Code postal: 83480
Commune postale: Puget Sur Argens
Région: Var 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Makgoodies
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 94 Rue Des 2 Cailloux
Code postal: 80470
Commune postale: Saint Sauveur
Région: Somme 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Greenmark
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue De Constantinople
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Goodie-d
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 Rue De Galeben
Code postal: 33380
Commune postale: Mios
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Stilc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2ter, Rue Marcel Paul Zi Dumes
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Identifiant de l’offre:
Nom: Europresent
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 Rue Raffet
Code postal: 75016
Identifiant de l’offre:
Nom: Vegea vernon gendron associes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Av Caroline
Code postal: 92210
Commune postale: Saint Cloud
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des pyrenees-orientales
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MALHERBE Hermeline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0468858585 📞
URL: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 779227-2023
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Région: Hérault 🏙️
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 232-725333 (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition d'objets promotionnels divers
Numéro de référence:
QBR-2023-FCS-CAB-0237
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l'acquisition d'objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Coupes et medailles
Description du marché: COUPES ET MEDAILLES
Produits/services supplémentaires: Trophées 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 - Valeur technique au vu des éléments du mémoire technique justificatif et du ou des catalogue(s) du candidat
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Textiles promotionnels
Description du marché: TEXTILES PROMOTIONNELS
Produits/services supplémentaires: Articles textiles divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Objets promotionnels
Description du marché: OBJETS PROMOTIONNELS
Produits/services supplémentaires: Article divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
A240237l01
Date de conclusion du contrat: 2024-10-10 📅
Titre: Accord-Cadre Pour L'Acquisition D'Objets Promotionnels Divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
VENDREDI 13
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: VENDREDI 13
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-1-1
Adresse postale: Rue De La Garrigue Bp 20013
Code postal: 81502
Commune postale: Lavaur Cedex
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: 0468858192 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
CECOP
Nom: Cecop
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-1-2
Adresse postale: 24 Rue Thomas Edison
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Identifiant de l’offre:
SUD PROMOTION
Nom: Sud promotion
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-1-3
Adresse postale: Route Des Vernedes - Espace Vernedes 2
Code postal: 83480
Commune postale: Puget Sur Argens
Région: Var 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
MAKGOODIES
Nom: Makgoodies
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-1-4
Adresse postale: 94 Rue Des 2 Cailloux
Code postal: 80470
Commune postale: Saint Sauveur
Région: Somme 🏙️
Identifiant de l’offre:
GREENMARK
Nom: Greenmark
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-1-5
Adresse postale: 31 Rue De Constantinople
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-3-1
Identifiant de l’offre:
GOODIE-D
Nom: Goodie-d
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-3-2
Adresse postale: 28 Rue De Galeben
Code postal: 33380
Commune postale: Mios
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre:
STILC
Nom: Stilc
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-3-3
Adresse postale: 2ter, Rue Marcel Paul Zi Dumes
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Identifiant de l’offre:
EUROPRESENT
Nom: Europresent
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-3-4
Adresse postale: 43 Rue Raffet
Code postal: 75016
Identifiant de l’offre:
VEGEA VERNON GENDRON ASSOCIES
Nom: Vegea vernon gendron associes
Numéro d'enregistrement national:
1392019-1-3-5
Adresse postale: 5 Av Caroline
Code postal: 92210
Commune postale: Saint Cloud
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des pyrenees-orientales
Numéro d'enregistrement national:
49963
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MALHERBE Hermeline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0468858585 📞
URL: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 779227-2023
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué,
soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement
le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés
par la loi.
Durée du contrat : 1 an reconductible 3 fois 1 an soit durée maximale du contrat toutes périodes confondues 4 ans.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
45889AA1-B90B-13EF-84A8792F064BB35F
Région: Hérault 🏙️
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
45889AB0-C2D5-1F20-C9CFC88EBA1A4E04
Source: OJS 2024/S 232-725333 (2024-11-27)
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