2023-12-01ao Medicaments Antineoplasiques Et Immunomodulateurs (Classe Atc L) (Centre hospitalier Saint Brieuc)
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1.965301888e9 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ao Medicaments Antineoplasiques Et …
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2023-12-01TG études environnementales pour les Postes Sources Enedis (Enedis)
Le marché a pour objet la réalisation d’études et de démarches administratives et environnementales pour les projets de création et d’extension de poste source sur la durée maximale du marché, options de durée comprises :
Etude de cadrage (vision d’ensemble du projet avec une première analyse ERC)
La recherche foncière qui prends en compte les indicateurs ERC environnementaux et indicateurs technique (pente, accès, PLU) et l’aide à l’acquisition
Volet environnemental de la justification Technico …
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2023-11-24opération de Réhabilitation, de renaturation et de restauration des continuités écologiques en coeur de ville (ville de rosporden)
le présent marché de maitrise d'oeuvre "Projet paysage" a pour objet la conduite d'une opération de Réhabilitation, de renaturation et de restauration des continuités écologiques en coeur de ville . Dans le cadre des objectifs fixés par le Maitre d'ouvrage, les prestations à réaliser prennent la forme d'une mission témoin de maitrise d'oeuvre projet paysage pour la mise en oeuvre de la plan planification pré-établie lors de la phase Diagnostic en lien avec les différentes politiques publiques …
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2023-11-24Fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commande ayant pour objet la « fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
L’accord-cadre comporte un poste unique composé de bons de commandes (conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de …
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2023-11-24Stockage de HALON 1301 pour le MCO NAVAL, entretien du stock stratégique et prestations associées en métropole pour... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commande ayant pour objet « Stockage de HALON 1301 pour le MCO NAVAL, entretien du stock stratégique et prestations associées en métropole pour la marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure, avec négociation, selon les dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
L’accord-cadre comporte au sein de chaque tranche un poste unique composé de bons de …
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2023-11-21fourniture de solutions de conservation D'Organes et de cardioplegie (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximales pour toute la durée du marché sont définies à l'annexe 3 du …
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2023-11-20Approvisionnement de rechanges de la marque LEONARDO au profit de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Approvisionnement de rechanges de la marque LEONARDO au profit de la Marine Nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à …
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2023-11-20Approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono attributaire.
Il comporte :
- Une part à bons de commande conformément aux …
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2023-11-15Marché d’Infogérance pour la Direction des Applications Militaires (CEA/DAM) (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
I. Description de la procédure :
Cette procédure se passe en deux temps :
- une phase candidature,
- une phase offre,
En l'application de l'article R2132-5 du code de la commande publique, afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner.
Une fois les candidatures remises et accompagnées du document "Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion …
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2023-11-13travaux graphiques et mise en page de documents (Brest Métropole)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre multi-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de : - réalisation de travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents de communication de Brest métropole et de la Ville de Brest, - création ou adaptation de visuel illustrant un sujet et sa déclinaison sur une affiche, ou autre support type flyer, dépliant, annonce presse ou autre support de communication, …
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2023-11-08fourniture de dispositifs médicaux stériles pour abord respiratoire (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont …
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