2023-12-12prestations de taille de haies et D'Arbustes (Ville de Saint-Malo)
les prestations du présent accord-cadre sont alloties et porte sur des prestations de taille et nettoyage de haies et massifs arbustifs sur divers espaces verts de la Ville de Saint-Malo. Il est conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement pour la même durée deux fois. La durée totale ne pourra pas dépassée 3 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commandes avec des montants annuels minimum et maximum pour chacun des lots
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2023-12-12fourniture et livraison de potelets amovibles - programme 2024-2027 (Rennes métropole)
le présent accord-cadre concerne l'achat et la livraison de potelets amovibles pour le compte de la centrale d'achats Regate, Rennes Groupement Achat Territorial. Regate est la centrale d'achats métropolitaine, crée par Rennes Métropole et la Ville de Rennes, ci-après dénommés "Pouvoir adjudicateur", au bénéfice de ces dernières, des 42 autres communes membres de Rennes Métropole et de quelques partenaires (type Sociétés Publiques Locales ou autres), ci-après dénommés "Acheteur".Les prestations sont …
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2023-12-12entretien des espaces verts et maintien en état de propreté des Parcs d'activité et des sites communautaires (Lamballe Terre & Mer)
la présente consultation concerne la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et maintien en état de propreté des Parcs d'activité et des sites communautaires. Les prestations sont réparties en 16 lots : les lots no1 à no3 sont réservés à l'insertion et les lots no4 et no5 sont réservés aux ESAT. La période initiale est à compter de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2024. Reconductions éventuelles 3 fois 1 an
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2023-12-12prestations D'Elagage, taille et abattage D'Arbres (Ville de Saint-Malo)
les prestations comprennent la taille d'arbres de moins et de plus de 12 mètres, la taille en rideau, la taille des arbres en "Tête de chat" et palissés, ainsi que la dévitalisation, abattage, essouchage. L'Accord-Cadre mono-attributaire est décomposé en 5 lots conclus pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois. Il est passé sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum fixé pour chaque lot. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra …
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2023-12-11evolution et maintenance des systèmes de téléphonie fixe (Département du Morbihan)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour les lots 1 et 2 et également la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er avril 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. La période …
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2023-12-11missions de maitrise D'OEUvre POUR L'Amenagement D'Itineraires cyclables intercommunaux (Saint-Malo agglomération)
prestations de missions de maîtrise d'oeuvre (I) et de missions d'études complémentaires (Ii) dans le but de concevoir et d'aménager des itinéraires cyclables sur le territoire de Saint-Malo Agglomération. Ces missions, prévues par le Code de la Commande publique au regard des dispositions issues de la loi MOP, sont précisées dans le CCTP du contrat cadre et font l'objet de rémunération provisoire.
Les missions d'études complémentaires (Ii) sont chiffrées séparément et leur rémunération est …
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2023-12-11Acquisition d’un banc de test de marque LEONARDO, des rechanges et prestations associés au profit de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire de défense ou de sécurité ayant pour objet « l’acquisition d’un banc de test de marque LEONARDO, des rechanges et prestations associés au profit de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et …
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2023-12-08pilotage des infrastructures d'assainissement par intelligence artificielle (Rennes métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Depuis 3 ans, la régie d'assainissement a pu tester le pilotage par intelligence artificielle sur quelques applications. Convaincue que ce type d'outils permet d'optimiser les process de manière dynamique, il a alors été décidé de déployer à une large échelle ces technologies.Les enjeux de la …
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2023-12-08fourniture de dispositifs medicaux steriles pour osteosynthese des membres (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximales sont définies à l'annexe 3 du cctp " Quantités maximales ". …
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2023-12-07réalisation et pose de rideaux (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
confection, livraison, pose de voilages et rideaux, fourniture et pose de tringles et accessoires, stores à bandes verticales et stores vénitiens à lames horizontales au profit de tous les organismes du Ministère des Armées rattachés à la plate-forme commissariat ouest de RENNES
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2023-12-06entretien et nettoyage des abris voyageurs départementaux (Département du Finistère)
entretien et nettoyage des abris voyageurs départementaux composés de 183 abris vitrés en support aluminium de couleur bleue, équipés d'un caisson d'affichage double face, dit modèle "Urbain" et 224 abris vitrés en support aluminium muni d'un habillage bois lasuré, de couleur verte, équipés d'un caisson d'affichage double-face, dit modèle "Rural".
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2023-12-05fourniture de produits de marquage routier (Département du Morbihan)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture, le transport et la livraison de produits de marquage routier, conformes aux normes en vigueur, nécessaires pour les besoins du département du Morbihan
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