conception, déploiement et acquisition de planeurs sous-marins profonds

Inst FR de recherche pour l expl mer

le marché a pour objet la conception, le déploiement et l'acquisition de planeurs sous-marins profonds (glider)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-12 Avis de marché
2025-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Numéro de référence: 231000339
Brève description:
le marché a pour objet la conception, le déploiement et l'acquisition de planeurs sous-marins profonds (glider)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: inst fr de recherche pour l expl mer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2032-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759171
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
une indemnité pourra être versée aux candidats ayant participé au dialogue, selon les modalités définies dans les pièces de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation s'inscrit dans le cadre de la surveillance par des planeurs sous-marins à grande profondeur des risques géologiques et sismiques du volcan sous-marin apparu par 3000 mètres de fond au large de l'île de Mayotte. Au vu des limites de profondeur des gliders disponibles aujourd'hui sur le marché, la
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réalisation de cet objectif nécessite de concevoir un glider profond qui pourra ensuite répondre aux besoins de la communauté scientifique.
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations suivantes :
-La conception d'un glider profond ;
-La réalisation, la mise au point et les tests d'acceptation d'un prototype ;
-La réalisation, les tests et la validation du fonctionnement de prototype(s) par un premier déploiement en Méditerranée ;
-L'Ajustement éventuel de(s) prototype(s) de glider suite à leur déploiement en Méditerranée ou la fabrication de nouveau(x) prototype(s) ;
-Le déploiement de glider(s) profond(s) durant au moins 12 mois au large de Mayotte ;
-La réalisation d'une campagne d'acquisition de mesures de références sur la zone de déploiement au large de Mayotte (optionnel) ;
-La fourniture de gliders profonds pour mener à bien d'autres campagnes. Dans cette optique, la définition des besoins et la conception du glider profond tiendra compte les besoins plus globaux des utilisateurs potentiels d'un tel glider.
Le marché est décomposé en tranches :
- tranche ferme : étude de conception du glider
- tranche optionnelle no 1 : fabrication du ou des premier(s) prototype(s) et déploiement test en Méditerranée
- tranche optionnelle no2 : ajustement du ou des premiers prototype(s) ou fabrication de nouveau(x) prototype(s) et déploiement à Mayotte.
La tranche optionnelle no2 comprend des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (pse) :
pse 1 : Campagne d'acquisition de données de référence à Mayotte avec l'utilisation des moyens nautiques du candidat.
Pse 2 : Campagne d'acquisition de données de référence à Mayotte avec l'utilisation des moyens nautiques de l'ifremer
- tranche optionnelle no3 : acquisition du ou de prototype(s)
- tranche optionnelle no4 : acquisition de gliders " de série "
Description des renouvellements: la tranche optionnelle no4 est d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois
Description des options:
la tranche optionnelle no2 comporte deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives (voir Ii.2.4)
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le marché s'inscrit dans le cadre du plan d'innovation et d'industrie France 2030 (mission d'exploration no2)
Informations complémentaires:
une indemnité pourra être versée aux candidats ayant participé au dialogue, selon les modalités définies dans les pièces de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
critère 1 - expériences professionnelles (expérience dans la réalisation de prestations similaires) - pondération à 50% -
Critère 2 - capacités professionnelles (profils dédiés à la réalisation de ce type de prestations) - pondération à 30% -
Critères 3 - capacités techniques (moyens techniques généraux et capacité industrielle) - pondération à 20%
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2024-02-09 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Nom du pouvoir adjudicateur: service hydrographique et océanographique de la marine (Shom)
Numéro d'enregistrement national: 13000398100011
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre National de la Recherche Scientifique (Cnrs)
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: herve.tanguy@shom.fr 📧
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: jonathan.camara@cnrs.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
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Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 242-759171 (2023-12-12)
Avis d'attribution de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: conception, déploiement et acquisition de planeurs sous-marins profonds
Numéro de référence: 231000339
Type de contrat: Services
Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 18600061.06 EUR 💰
Autres informations sur les fonds de l’UE:
France 2030-Objectif 10 mission 2 - Projet Planeurs sous-marins profonds Ref 23-MAFM-0001
Identifiant des fonds de l’UE: Agence Nationale de Recherche
Description
Identifiant interne: 23100339
Valeur estimée hors TVA: 18600061.06 EUR 💰
Description du marché:
la présente consultation s'inscrit dans le cadre de la surveillance par des planeurs sous-marins à grande profondeur des risques géologiques et sismiques du volcan sous-marin apparu par 3000 mètres de fond au large de l'île de Mayotte. Au vu des limites de profondeur des gliders disponibles aujourd'hui sur le marché, la réalisation de cet objectif nécessite de concevoir un glider profond qui pourra ensuite répondre aux besoins de la communauté scientifique. La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations suivantes : -La conception d'un glider profond ; -La réalisation, la mise au point et les tests d'acceptation d'un prototype ; -La réalisation, les tests et la validation du fonctionnement de prototype(s) par un premier déploiement en Méditerranée ; -L'Ajustement éventuel de(s) prototype(s) de glider suite à leur déploiement en Méditerranée ou la fabrication de nouveau(x) prototype(s) ; -Le déploiement de glider(s) profond(s) durant au moins 12 mois au large de Mayotte ; -La réalisation d'une campagne d'acquisition de mesures de références sur la zone de déploiement au large de Mayotte (optionnel) ; -La fourniture de gliders profonds pour mener à bien d'autres campagnes. Dans cette optique, la définition des besoins et la conception du glider profond tiendra compte les besoins plus globaux des utilisateurs potentiels d'un tel glider. Le marché est décomposé en tranches : - tranche ferme : étude de conception du glider - tranche optionnelle no 1 : fabrication du ou des premier(s) prototype(s) et déploiement test en Méditerranée - tranche optionnelle no2 : ajustement du ou des premiers prototype(s) ou fabrication de nouveau(x) prototype(s) et déploiement à Mayotte. La tranche optionnelle no2 comprend des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (pse) : pse 1 : Campagne d'acquisition de données de référence à Mayotte avec l'utilisation des moyens nautiques du candidat. Pse 2 : Campagne d'acquisition de données de référence à Mayotte avec l'utilisation des moyens nautiques de l'ifremer - tranche optionnelle no3 : acquisition du ou de prototype(s) - tranche optionnelle no4 : acquisition de gliders " de série "
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Informations complémentaires:
L'accord cadre est conclu pour un montant minimal de 2 871 816,00 €HT et un montant maximal de 18 600 061,06 € HT sur la durée du marché. Les durées de la tranche ferme et des tranches optionnelles 1 et 2 se confondent avec la durée d’exécution des prestations qui en sont l’objet. La tranche optionnelle n°3 est d’une durée de 24 mois à compter de son affermissement. La tranche optionnelle n°4 est d’une durée de 12 mois renouvelable 3 fois à compter de son affermissement.
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Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 10 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
la tranche optionnelle no2 comporte deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives (voir Ii.2.4)
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère 2 – Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère 3 – Qualité et faisabilité de la méthodologie prévue pour les déploiements tests
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 4 – Responsabilité sociétale des entreprises
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 231000339
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Conception, déploiement et acquisition de planeurs sous-marins profonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18600061.06 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ALSEAMAR
Informations sur la sous-traitance
Description: Développement logiciel sur l'interfaçage de supervision et de pilotage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Développement logiciel sur l'interfaçage de supervision et de pilotage
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alseamar
Nom et adresse du contractant
Nom: Alseamar
Numéro d'enregistrement national: 340 161 595 00111
Adresse postale: 60 avenue Olivier Perroy
Code postal: 13790
Commune postale: Rousset
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cbdchaux@alseamar-alcen.com 📧
Téléphone: 0442616480 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: ZI de la pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224587 📞
URL: http://www.ifremer.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2025/S 168-574941 (2025-09-02)