2020-12-24Fourniture de produits laitiers, ovoproduits, pains et pâtisseries fraîches (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accords cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et sans fixation de seuil maximum annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
À titre indicatif et non contractuel, les montants prévisionnels annuels des dépenses sont …
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2020-12-24Fourniture de produits d'épicerie et de boissons (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimal et sans fixation de seuil maximal annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, les montants prévisionnels annuels des dépenses sont …
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2020-12-23Maintenance préventive et corrective des moyens d'extinction des différents sites du CNAM à Paris, à Saint-Denis, au... (CNAM)
Maintenance préventive et corrective des moyens d'extinction des différents sites du CNAM à Paris, à Saint-Denis, au Mans et à Cherbourg — l'entreprise prestataire doit assurer la maintenance et le bon fonctionnement des moyens d'extinction et à effectuer les réparations nécessaires à la mise en sécurité de l'ensemble des sites du CNAM, en respectant la réglementation applicable. Les prestations faisant l'objet du présent marché sont décrites en détail dans le cahier des clauses techniques particulières …
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2020-12-17Approvisionnement de matériels de gravure, d'accessoires de gravure et de solutions de marquages signalétiques de... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de matériels de gravure, d'accessoires de gravure et de solutions de marquages signalétiques de marques diverses ou équivalentes au profit des ateliers du service logistique de la marine, des ateliers militaires de soutien et des unités embarquées. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1-1º et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 …
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2020-11-02Maintenance préventive et corrective du système de sécurité incendie, des moyens d'extinction, du compartimentage et... (CNAM)
Maintenance préventive et corrective du système de sécurité incendie, des moyens d'extinction, du compartimentage et du désenfumage des différents sites du CNAM en Île-de-France, au Mans et à Cherbourg (trois lots) — Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective du système de sécurité incendie, des moyens d'extinction, du compartimentage et du désenfumage des différents sites du CNAM à Paris et à Saint-Denis. Les autres sites de région parisienne, du Mans et de Cherbourg ne …
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2020-10-27Fourniture de produits d'épicerie et de boissons (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimal et sans fixation de seuil maximal annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, les montants prévisionnels annuels des dépenses sont …
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