Marchés publics dans la région France (page 24)

2024-01-03   suivi écologique réalisé sur le réseau routier de la Collectivité de Corse, situé en zone amiantifère, nécessitant... (Collectivité de Corse)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation intervient après une première déclarée sans suite pour insuffisance de concurrence et une deuxième consultation déclarée également sans-suite pour insuffisance de concurrence et modification du besoin.L'accord cadre fixe les conditions techniques de réalisation d'études préalables d'environnement et de dossiers règlementaires pour les infrastructures routières gérées par la … Voir la passation de marché »
2024-01-03   travaux De Réfection Des Routes D'Intérêt communautaires sur le territoire de la carl (ca Riviera du Levant)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2024-01-03   assistance Maîtrise Ouvrage Technique, juridique et financière Renouvellement du marché d'exploitation - cVE Flamoval (Syndicat mixte Flandre Morinie)
assistance Maîtrise Ouvrage Technique, juridique et financière Renouvellement du marché d'exploitation - cVE Flamoval Voir la passation de marché »
2024-01-03   mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage Technique et Environnemental, et mission de commissionnement dans le cadre... (Ville de Bordeaux)
le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage Technique et Environnemental, et mission de commissionnement dans le cadre de la construction d'un bassin nordique au complexe sportif Stéhélin à Bordeaux Voir la passation de marché »
2024-01-03   maintenance préventive et corrective multi techniques des installations de la cpam des yvelines situées au crip (CPAM des Yvelines)
le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective multi techniques des équipements et matériels de la CPAM des Yvelines situées au site du Centre Regroupé d'interconnexion de flux & outils collaboratifs et Protection du Système d'information (C.R.I.P.) situé 10 avenue Ampère ? 78180 montigny le bretonneux Voir la passation de marché »
2024-01-03   accord-Cadre Multi-Attributaires A Bons De Commande De Maitrise D'Oeuvre Pour Les Travaux Sur Des Reseaux Divers,... (Communauté d'agglomération ACCM)
l'Objet du présent accord-cadre à bons de commande est de confier des missions d'études préalables et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations liées aux compétences suivantes de la communauté :- réseaux et ouvrages liés à la collecte et au transport des eaux usées,- réseaux et ouvrages liés aux eaux pluviales,- réseaux et ouvrages liés à l'eau potable,- voirie : voies et annexes d'intérêt communautaire.Les missions confiées dans le cadre de l'accord cadre, seront :- des missions de maitrise d'oeuvre … Voir la passation de marché »
2024-01-03   2023-8600-016 (Office National des Forêts - Direction Territoriale de Grand Est)
Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France 2030) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Grand-Est. Voir la passation de marché »
2024-01-03   vidage des colonnes aériennes et enterrées - transport des produits recyclables en apport volontaire vers les... (CTE CNE Save Garonne Coteaux Cadours)
le présent marché est passé par voie d'appel d'offres ouvert en procédure formalisée conformément à l'article L2124-2 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-01-03   Fourniture de sacs jaunes pour la collecte des déchets recyclables secs hors verre (Communauté de communes Mad et Moselle)
Fourniture de sacs jaunes pour la collecte des déchets recyclables secs hors verre Voir la passation de marché »
2024-01-03   marché de prestations de service portant sur l'exploitation du service d'eau potable (lot 1) et d'assainissement... (golfe du Morbihan-Vannes Agglomération)
marché de prestations de service portant sur l'exploitation de l'ensemble des ouvrages et infrastructures : distribution d'eau potable du secteur Ouest (lot 1), assainissement collectif du secteur Ouest (lot 2) du Golfe du Morbihan - vannes Agglomération. La procédure est décomposée en trois phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une remise d'offre - une négociation au terme de laquelle les attributaires seront … Voir la passation de marché »
2024-01-03   missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques... (Grand Besançon Métropole)
la procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation.Elle est décomposée en deux phases distinctes :1 - une phase de candidature au terme de laquelle la liste des candidats admis à présenter une offre sera dressée.2 - une phase d'offre au terme de laquelle l'attributaire sera choisi.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La valeur estimée est indicative. Elle comprend la totalité des … Voir la passation de marché »
2024-01-03   Maîtrise D'oeuvre Pour La Construction Neuve De Bureaux En R+2 Et De Places De Stationnement En Sous-Sols (Rue Albe,... (OPH 13 habitat)
Le projet global consiste en la construction neuve de bureaux en R+2 ainsi que de places de stationnement en sous-sols. enveloppe prévisionnelle : 2 721 550,00 EUR HT les missions qui sont confiées au titulaire sont les suivantes : - Phase 1 : Esquisse (Esq) ; - Phase 2 : Avant-projet sommaire (Aps) ; - Phase 3 : Avant-projet définitif (Apd) ; - Phase 4 : études de projet (Pro) ; - Phase 5 : Assistance à la passation des marchés de travaux (Amt) ; - Phase 6 : études d'exécution totales et de synthèse … Voir la passation de marché »
2024-01-03   fourniture, installation et mise en place d'un pont roulant pour la manutention des bancs UV et le batardage sur... (SIAAP)
la fourniture, installation et mise en place d'un pont roulant pour la manutention des bancs UV et le batardage sur l'usine de Mav. Cette opération consiste à poser un pont au-dessus de la fosse UV qui travaillera de deux façons: -en longitudinal pour relever les bacs UV en cas de crue pour les sortir de la fosse et les mettre en sécurité et -en latéral pour soulever ou positionner des batardeaux. L'utilisation du portique sera ponctuelle et servira pour des opérations de maintenance, de retrait des … Voir la passation de marché »
2024-01-03   fournitures de bureau, de papèterie et de loisirs créatifs pour les diverses structures de la ville de Jouy-Le-Moutier (mairie de Jouy-Le-Moutier)
le présent accord-cadre a pour objet les fournitures de bureau, de papèterie et de loisirs créatifs pour les diverses structures de la ville de Jouy-Le-Moutier. Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 260 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification et comprendra 2 reconductions tacites d'une durée de 12 mois. La durée … Voir la passation de marché »
2024-01-03   traitement des ordures ménagères résiduelles collectées sur le territoire de la Communauté de Communes Rives de Saône (Communauté de communes rives de Saône)
traitement des ordures ménagères résiduelles collectées sur le territoire de la Communauté de Communes Rives de Saône. Estimation 2750 T/An. A compter du 1er mai 2024, pour une durée de trois ans renouvelable deux fois un an Voir la passation de marché »
2024-01-03   travaux neufs, de grosses réparations, d'entretien et prestations associées - etanchéité des toitures terrasses (Centre hospitalier de Niort)
la présente consultation est initiée suite à la décision de rendre partiellement sans suite la consultation initiale en raison du constat d'une irrégularité dans la procédure (l'analyse du critère prix ne permet pas d'attribuer le marché à l'offre économiquement la plus avantageuse).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-01-03   PRESTATIONS D'ENLEVEMENT DES ENCOMBRANTS ET MISE A DISPOSITION DE BENNES SUR LE PATRIMOINE D'HABITAT 77 - 3 LOTS (Habitat 77 - office public de l'habitat de seine-et-marne)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'enlèvement des encombrants et la mise à dispositions de bennes sur le patrimoine d'Habitat 77. La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert organisée conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R. 2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2024-01-03   mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction d'une salle de restauration et à l'aménagement de locaux... (Région Grand Est)
construction d'une salle de restauration et d'aménagement de locaux dans l'existant au lycée Stéphane Hessel - site Godart Roger à EPERNAY (51200) comprenant des travaux de : Construction d'un espace de restauration satellite (liaison chaude) (400 mètres carrés),aménagement de sanitaires dans les volumes existants (120 mètres carrés), Construction d'un préau (160 mètres carrés), rénovation d'un logement de fonction (120 mètres carrés). Le déroulé de la mission de maîtrise d'oeuvre comprend les éléments … Voir la passation de marché »
2024-01-03   fourniture et livraison de carburants et combustibles pour les services de la Commune des Allues (Ville de Méribel les Allues)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-01-03   Prestations de maîtrise d'oeuvre déléguée de construction de réseaux électriques de distribution. Direction... (Enedis)
L'objet du marché porte sur des prestations de maîtrise d’oeuvre déléguée d'étude et de construction de réseau de distribution d'électricité sur le territoire de la Direction Régionale Enedis Midi Pyrénées Sud. Le marché concerne la réalisation de prestations de conduite opérationnelle totale d'un portefeuille d'affaires de construction et/ou de modification d'ouvrages de distribution d'électricité sur le territoire de la direction régionale Midi Pyrénées Sud: départements Gers, Ariège et … Voir la passation de marché »
2024-01-03   fourniture Et Pose De Panneaux Signalisation Pour Routes Departementales (Département Hautes-Pyrénées)
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 2400000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché (lot 1 maximum 1600000 euro(s) Ht/An, lot 2 maximum 200000 euro(s) Ht/An, lot 3 maximum 400000 euro(s) Ht/An, lot 4 maximum 200000 euro(s) Ht/An). Alloti en 4 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues est de 4 ans Voir la passation de marché »
2024-01-02   sélection d'un projet pour la réalisation d'un ensemble immobilier de 31 logements collectifs et intermédiaires à... (Association foncière de logement)
sélection d'un projet pour la réalisation d'un ensemble immobilier de 31 logements collectifs et intermédiaires à Strasbourg (67) sous la forme d'un contrat de promotion immobilière (Cpi) Voir la passation de marché »
2024-01-02   autres services : fourniture de repas pour l'école maternelle, l'école élémentaire, la crèche, le centre de loisir... (commune de fontaines saint-martin)
fournir le nombre de repas nécessaires :-aux élèves des écoles publiques maternelle et élémentaire,-aux enfants de la structure multi-accueil (crèche) de Fontaines Saint-Martin,-Au personnel communal,-au centre aéré intercommunal (pendant les vacances scolaires).En respectant les objectifs suivants :-amélioration constante de la qualité, de la variété et de l'équilibre des repas,-respect de la législation et des règles d'hygiène dans l'ensemble de la chaîne alimentairepour la réalisation de ses repas, la … Voir la passation de marché »
2024-01-02   réhabilitation de l'aile Nicolas de l'ehpad de Picquigny (80) (Epsoms 80)
la présente consultation a pour objet d'attribuer les marchés de travaux pour la réhabilitation de l'aile Nicolas De l'ehpad de Picquigny en vue de sa réhabilitation lourde. Les travaux de désamiantage et de purge sont en cours. Les travaux d'aménagement et de rénovation sont envisagés dans l'objectif de mettre à disposition 10 nouvelles Chambres en fin d'année 2024 Voir la passation de marché »
2024-01-02   accord-Cadre de fourniture de capteurs Co2 et capteurs de trichloramines (vallée Sud - grand Paris)
prestations de fourniture de capteurs Co2 et de capteurs de trichloramines décomposées comme suit Lot 1 Capteurs Co2Lot 2 Capteurs trichloramines pour les piscines Voir la passation de marché »
2024-01-02   Marché de conception-réalisation pour la réhabilitation de 348 logements énergivores à Meaux et à Trilport (Pays de Meaux Habitat)
Marché de conception-réalisation pour la réhabilitation de 348 logements énergivores à Meaux et à Trilport. La présente consultation est lancée selon la procédure du dialogue compétitif en application des articles L. 2124-4 et R. 2161-24 à R. 2161-31 du Code de la commande publique, dans le cadre de la passation d'un marché de conception réalisation tel que défini à l'article L.2171-2 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2024-01-02   entretien et maintenance des équipements d'alarme incendie de type 1 et 2 (Ville de Chalon-sur-Saône)
entretien et maintenance des équipements d'alarme incendie de type 1 et 2 - il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire annuel en ce qui concerne les visites de maintenance préventive et réglementaire et la maintenance corrective. La présente procédure est également pour partie un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique, en ce qui concerne les travaux de mise en conformité, la fourniture de services associés et les … Voir la passation de marché »
2024-01-02   fourniture de végétaux : compositions de fleurs coupées, semences, arbres, sapins de noël et produits annexes (cap Territoires)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux dont des compositions en fleurs coupées, des semences, des arbres, sapins de Noël et produits annexes sur le périmètre des Hauts-De-France et de la Normandie Voir la passation de marché »
2024-01-02   prestation de mise à disposition de personnel intérimaire paramédical pour le Centre Hospitalier de Niort et le... (Centre hospitalier de Niort)
prestation de mise à disposition de personnel intérimaire paramédical pour le Centre Hospitalier de Niort et le Centre Hospitalier du Nord Deux Sèvres Voir la passation de marché »
2024-01-02   elaboration du Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (Pave) sur le territoire de la... (Communauté urbaine Caen La Mer)
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 500 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2024-01-02   élagage, taille, abattage, essouchement des arbres et défrichage des terrains de la ville de Valenton (Ville de Valenton)
élagage, taille, abattage, essouchement des arbres et défrichage des terrains de la ville de Valenton Voir la passation de marché »
2024-01-02   ACSE CHAMPAGNE ARDENNE travaux de maintenance de la végétation Rail Route et mécanique (SNCF Réseau)
Nouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de deux lots : Un lot dédié aux travaux d’abattage et débroussaillage ainsi que Rail Route à réaliser dans le cadre du projet d’électrification Gretz-Troyes (ligne 001 000) Un lot dédié aux travaux de maintenance de l’Infrapôle : ce marché combinera les prestations de maitrise de la végétation manuelles, mécaniques et rail-route. Ainsi que les missions de sécurité pour encadrer les chantiers. Voir la passation de marché »
2024-01-02   arrêt Technique 2024 Navire Gironde dans le port maritime de Concarneau (Département de la Gironde)
accord cadre à bons de commande pour l'entretien annuel 2024 du navire "La Gironde". Cet arrêt technique se décompose en 4 parties qui correspondent à 4 lots d'entretien : lot 1 Chaudronnerie, lot 2 Mécanique, lot 3 Mpx et lot 4 Peinture. Les prestations liées au présent accord-cadre seront réalisées à flot dans l'enceinte du Port Maritime de Concarneau. Le présent accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 18/06/2024. Le délai d'exécution des prestations … Voir la passation de marché »
2024-01-02   fourniture de matériels informatiques, d'accessoires et de périphériques informatiques (CERIB)
fourniture de matériels informatiques, d'accessoires et de périphériques informatiques pour la centrale d'achats cti cd Voir la passation de marché »
2024-01-02   prestation de rédaction et de création de contenus éditoriaux (Ville de Lyon)
le présent marché a pour objet des prestations de rédaction et de création de contenus éditoriaux divers : articles, actualités, brèves, plaquettes, dossiers de presse, flyers.Accord-cadre mixte avec un montant maximum de 300 000 euros Ht sur toute la durée présumée du marché et sans montant minimum Voir la passation de marché »
2024-01-02   transport de corps sans mise en bière pour les établissements de santé du GHT Sud Lorraine (CHRU de Nancy)
transport de corps sans mise en bière pour les établissements de santé du GHT Sud Lorraine suivants : CHRU de Nancy, CH de Lunéville, CH de Pompey et CH de Pont-À-Mousson. Le contrat est divisé en 4 lots attribués individuellement Voir la passation de marché »
2024-01-02   location et maintenance de copieurs numériques pour les groupes scolaires de la Ville de Limoges (Commune de limoges)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La présente consultation concerne la location et maintenance de copieurs numériques pour les groupes scolaires de la Ville de Limoges.Le parc actuel des écoles publiques de la Ville de Limoges comprend 72 copieurs numériques.Les prestations du présent accord-cadre concernent :- la fourniture, … Voir la passation de marché »
2024-01-02   prestations de services de nettoyage et bionettoyage des locaux de vitrerie et services associés (GIP Resah)
prestations de service de nettoyage et de bionettoyage des locaux, de vitrerie et de services associés Voir la passation de marché »
2024-01-02   mise en oeuvre d'une solution de dématérialisation et d'externalisation des courriers de l'urssaf Rhône-Alpes (Urssaf Rhône-Alpes)
gestion de l'impression des courriers dématérialisés et de l'envoi de courriers égrenés en pli simple et en recommandé avec accusé réception des services de l'urssaf Rhône-Alpes en France et à l'étranger, ainsi que le suivi des courriers recommandés et de leur archivage Voir la passation de marché »
2024-01-02   Mission de maitrise d'œuvre pour le remplacement des générateurs mixtes sur diverses résidences - Chauffage et ECS... (Aquitanis)
Mission de maitrise d'œuvre pour le remplacement des générateurs mixtes sur diverses résidences - Chauffage et ECS individuel 2024 Voir la passation de marché »
2024-01-02   RER A & RER B Renouvellement d'Appareils de Voie (RAV) et Renouvellement des Voies et du Ballast (RVB) (RATP)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions et modalités relatives à la réalisation de travaux de : 1. Renouvellement d'Appareils de Voie (RAV), renouvellement des Voies et du Ballast (RVB) associés ; 2. Renouvellement des Voies et du Ballast (RVB). Ces travaux concernent les besoins des ligne A & B du RER du réseau RATP. Les travaux font l’objet d’un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum. L’accord cadre est attribué à plusieurs titulaires donnant lieu à une … Voir la passation de marché »
2024-01-02   mission de maintenance des infrastructures de communication électronique (Département du Tarn)
cette procédure fait suite à la déclaration sans suite pour motif d infructuosité du lot no2 Maintenance des infrastructures de communication electronique de la consultation 20230076 Voir la passation de marché »