Nouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de deux lots :
Un lot dédié aux travaux d’abattage et débroussaillage ainsi que Rail Route à réaliser dans le cadre du projet d’électrification Gretz-Troyes (ligne 001 000)
Un lot dédié aux travaux de maintenance de l’Infrapôle : ce marché combinera les prestations de maitrise de la végétation manuelles, mécaniques et rail-route. Ainsi que les missions de sécurité pour encadrer les chantiers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.
Avis de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2023DOS0247738
Brève description:
“Nouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de deux lots :” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Grand Est🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007062
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
“La société nationale SNCF Réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure...”
La société nationale SNCF Réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en oeuvre par l'acheteur selon le niveau des offres remises.
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Source: OJS 2024/S 004-007062 (2024-01-02)
Avis d'attribution de marché (2024-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : Trvx de maintenance de l'Infra Champagne Ardenne
Numéro de référence: 2023DOS0247738 - Lot 1
Brève description:
“Nouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de deux lots : Un lot dédié aux travaux d’abattage et débroussaillage ainsi...”
Brève description
Nouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de deux lots : Un lot dédié aux travaux d’abattage et débroussaillage ainsi que Rail Route à réaliser dans le cadre du projet d’électrification Gretz-Troyes (ligne 001 000) Un lot dédié aux travaux de maintenance de l’Infrapôle : ce marché combinera les prestations de maitrise de la végétation manuelles, mécaniques et rail-route. Ainsi que les missions de sécurité pour encadrer les chantiers.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“1) Travaux manuels Le fauchage et débroussaillage manuel de la végétation La coupe manuelle de taillis Le nettoyage manuel de clôtures L’abattage d’arbres...”
Description du marché
1) Travaux manuels Le fauchage et débroussaillage manuel de la végétation La coupe manuelle de taillis Le nettoyage manuel de clôtures L’abattage d’arbres Le débardage du bois abattu manuellement par moyen mécanique Le démontage d’arbres L’élagage manuel d’arbres Le débroussaillage de paroi rocheuses GPA ou pare-bloc L’abattage sur paroi rocheuse GPA ou pare-bloc Le nettoyage de surfaces / Paroi 2) Travaux mécaniques hors voie Le débroussaillage mécanique avec un robot télécommandé Le débroussaillage mécanique (tige <15cm) L’élagage mécanique d’arbres avec un lamier L’abattage mécanique d’arbres Le dessouchage Le rognage de souche 3) Travaux mécaniques avec pelle rail / route Le débroussaillage avec pelle rail / route L’élagage avec lamier avec pelle rail / route L’abattage d’arbres avec pelle rail / route La mise à disposition d’une remorque ou d’un camion rail/route 4) Travaux chimiques Le débroussaillage et désherbage chimiques des abords La dévitalisation de souches par badigeonnage La dévitalisation de souches par pulvérisation 5) Autres prestations La fourniture, pose et dépose d’une bande limitative Les interventions d’urgence Les astreintes ponctuelles La revalorisation du bois d’abattage 6) Missions sécurité Mission Sécurité : Agent de Sécurité du Personnel (ASP) Mission Sécurité : Annonce manuelle des circulations Mission Sécurité : Agent LORRY automoteur (Assurer la sécurité du déplacement et des opérations de mise en voie et hors voie d’un (ou plusieurs) LAM) Mission Sécurité : Agent PN en Travaux
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Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-11 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“1) Travaux manuels ▪ Le fauchage et débroussaillage manuel de la végétation ▪ La coupe manuelle de taillis ▪ L’abattage d’arbres ▪ Le démontage d’arbres ▪...”
Description du marché
1) Travaux manuels ▪ Le fauchage et débroussaillage manuel de la végétation ▪ La coupe manuelle de taillis ▪ L’abattage d’arbres ▪ Le démontage d’arbres ▪ Nettoyage de surfaces/paroi ▪ Elagage d’arbre avec un grimpeur ▪ Elagage d’arbre avec outillage manuel 2) Travaux mécaniques ▪ Débroussaillage mécanique de taillis ▪ Elagage de la végétation avec un lamier 3) Autres prestations ▪ Mise à disposition d’un camion benne rail-route ou d’une pelle rail-route équipé d’une benne. ▪ La revalorisation du bois d’abattage ▪ Fourniture, pose et dépose d’une barrière limitative.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-21 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024CTC0643907
Date de conclusion du contrat: 2024-06-13 📅
Titre: Lot 1 - ACSE Champagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Evl
Numéro d'enregistrement national: 420 930 372 00024
Code postal: 77160
Commune postale: Poigny
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: evl@evl-france.fr📧
Téléphone: 0000000000📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe
Numéro d'enregistrement national: 345 154 694 00201
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse🏙️
Courrier électronique: gc@serpe.fr📧
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SNCF Réseau
Numéro d'enregistrement national: 41228073720375
Adresse postale: 449 Avenue Willy Brandt
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guy.deschynkel@sncf.fr📧
Téléphone: 0000000000📞
URL: http://www.sncf.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
“La société nationale SNCF Réseau émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE;
- Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
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Source: OJS 2024/S 173-531880 (2024-09-03)