2018-03-25182011 — fourniture et gestion de titres restaurant/Ac à BDC (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
Le marché a pour objet la fourniture et la gestion de titres restaurant pour le personnel de Valence Romans Agglo, de la Ville de Valence, du CCAS de Valence et de la régie de l'eau (intégrée à la Ville de Valence). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 dont les montants minimum et maximum annuels sont indiqués ci-dessous:
— Valence Romans Agglo:
—— montant mini: 175 000 EUR(s) HT;
—— montant maxi: sans.
— Ville de Valence:
—— montant …
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2018-03-20Fourniture et envoi de chèques cadeaux ou carte cadeaux pour l'arbre de Noël pour les enfants de 3 mois à 12 ans,... (Agospap)
L'Agospap offre chaque année à ses ouvrants droit la possibilité de commander à l'occasion de l'arbre de Noël un chéquier cadeaux multi-enseignes utilisable dans différents types d'enseignes:
— pour les enfants de 3 mois à 11 ans, le chéquier cadeau est d'une valeur faciale de 20 EUR,
— pour les enfants de 12 ans, le chéquier cadeau est d'une valeur faciale de 35 EUR.
Pour 2018, l'Agospap souhaite reconduire cette prestation et envisage de proposer des cartes cadeaux en fonction des réponses au présent …
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2018-03-20Emission, livraison de bons d'achats multi enseignes, CESU et bons culture pour le personnel employé par le conseil... (Conseil général du Var)
La présente consultation concerne la prestation suivante:
— l'émission, la livraison et la gestion de bons d'achats (cadeaux) et bons culture (sous forme papier ou dématérialisé, les agents peuvent faire le choix du support) destinés à certains agents à l'occasion de leur mariage ou pacs, de la naissance ou adoption de leurs enfants, de la rentrée scolaire et des études supérieures de leurs enfants ainsi que de l'arbre de noël,
— la fourniture des Chèques emploi-service universel (CESU) pré financé par …
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2018-03-16Fourniture et livraison de chèques emploi service universels pour les agents RQTH du Département de l'Aube (Conseil général de L'Aube)
Fourniture et livraison de chèques emploi service universel pour les agents des services départementaux.
Les prestations attendues comprennent:
— la gestion et le traitement des commandes de titres restaurant,
— la fabrication la personnalisation des CESU (l'assemblage en carnets),
— la distribution sécurisée (transport et livraison),
— le service après-vente,
— toutes autres prestations annexes proposées.
Appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2016-899 du 23.7.2015 modifiée et des …
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2018-03-12Fourniture de titres restaurant (Ville de Granville)
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification ou du bon de commande prescrivant le commencement des prestations.
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2018-03-02Accompagnement à la prise de participation dans des sociétés commerciales (Région Bretagne)
La consultation a pour objet un accord-cadre visant à confier des missions d'accompagnement à la prise de participation dans une société commerciale.
Le décret du 16.6.2016 relatif aux conditions de prises de participation au capital de société précise les conditions de prises de participation qu'une région est en droit de réaliser dans une société et dispose que le conseil régional doit se prononcer au vu d'un rapport établi par un ou plusieurs experts indépendants et compétents en la matière.
Le …
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2018-02-20Service de préfinancement de la T2A (CH Intercommunal Créteil)
La présente consultation est un marché public de services, ayant pour objet de mettre en place un service de pré-financement des recettes T2A (tarification à l'activité) au profit du CHI de Créteil. Ce service permettra de financer par anticipation les créances détenues par le CHIC sur l'assurance maladie. Le présent marché fixe le cadre des conditions générales, financières et opérationnelles, du service de pré-financement des recettes T2A. Ce cadre sera décliné dans un montage contractuel définissant …
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2018-02-19Gestion des dispositifs de l'épargne salariale PERCO/PEE des collaborateurs de l'ANCV (Agence nationale pour chèques-vacances)
L'ANCV a mis en place des dispositifs d'épargne salariale ouverts aux collaborateurs qui souhaitent se constituer un portefeuille de valeurs mobilières. L'effectif de l'ANCV est de 220 salariés. La direction a également conclu avec les organisations syndicales une aide à la constitution de l'épargne des salariés sous forme d'un abondement exceptionnel versé dans le Plan d'épargne d'entreprise (PEE) et le Plan d'épargne collectif pour la retraite (PERCO).
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2018-02-13Fourniture de titres restaurant dématérialisés (Régie eau d'Azur)
Le marché a principalement pour objet:
— la fourniture du support dématérialisé,
— le transfert des titres restaurant sur le support associé,
— le suivi et le traitement informatiques des commandes jusqu'à la livraison,
— l'accès à un compte employeur permettant de suivre le détail des opérations courantes: commandes de cartes, de titres, factures....
L'accord-cadre est à bons de commande avec un montant minimum annuel de 220 000 EUR HT et sans maximum annuel. L'accord-cadre est d'une durée de 1 an …
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2018-02-05Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour les agents de la ville de Bastia (Commune de Bastia)
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est passé sans minimum ni maximum. Il comprend, notamment:
— l'émission de titres restaurant et leur conditionnement sous forme de carnets (support papier) ou de carte à puce (lorsque l'obligation réglementaire sera applicable),
— la livraison mensuelle des titres restaurant au service des ressources humaines de la mairie de Bastia.
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2018-02-02Realisation et gestion du dispositif « chèques mobilités » 2019 — 2020 — 2021 (Syndicat des transports Ile-de-France)
Le syndicat des transports d'Île-de-France ainsi qu'un certain nombre de partenaires (collectivités territoriales pour l'essentiel) ont conjointement mis en place un système d'aide à l'achat de titres de transport, valables exclusivement sur les réseaux de vente de la RATP, de la SNCF-Transilien et du réseau optile, en faveur de certaines catégories de franciliens à faibles ressources.
Cette aide se présente sous forme de bons d'échanges sécurisés, dénommés « Chèques mobilité ».
Les commandes des « …
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2018-01-31Marché de services bancaires (Urssaf)
La consultation a pour objet, pour chacun des organismes membres du groupement:
— la gestion de comptes d'encaissement des cotisations, des contributions et autres versements de sommes recouvrées par les Urssaf,
— la gestion de «comptes courants»,
— la prise en charge par le titulaire de moyens de paiement,
— le transfert des fonds encaissés au «compte courant central» de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) ouvert auprès de la caisse des dépôts et consignations (dit «compte …
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2018-01-30TERRE (Trans European Replacement Reserve Exchange) Central Platfom (RTE réseau de transport d'électricité)
TERRE is a pilot project set by ENTSO-E for cross-border exchanges of balancing reserves between Transmission System Operators (TSOs). It is one among several initiatives to implement the ElectricityBalancing Guideline (network code).
6 European TSOs are directly involved as partners: National Grid (GB), REE (Spain), REN (Portugal), RTE (France), Swissgrid (Switzerland) and TERNA (Italy).
The short term objective of the TERRE platform is to support exchange of Replacement Reserves (RR) on a regional …
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2018-01-19Fourniture et envoi de chèques sport pour le compte d'ouvrants droit de l'Agospap (Agospap)
Dans le cadre de ses activités, l'Agospap offre chaque année à ses ouvrants droit de l'AP-HP et de certains établissements conventionnés, la possibilité de bénéficier de chèques partiellement financés pour la pratique d'activités sportives en fonction de leur quotient familial.
L'Agospap souhaite commander des chèques sport auprès d'un prestataire qui se chargera de les envoyer directement au domicile des ouvrants droit.
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