2013-02-11séjours jeunes été 2013 (Ville du Mans)
il s'agit de marchés à bon de commandes sans minimum mais avec maximum au sens du Code des Marchés Publics français et accord cadre mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/ce
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Fal 72
2012-12-20Organisation de séjours pour les enfants confiés au Département (Département de l'Eure)
La Présente consultation a pour objet l'organisation de séjours en centres de vacances, pour les jeunes de 6 à 18 ans, confiés au département de l'eure. Elle est composée de 10 lots. Le présent marché est un marché à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de commandes de 100 000 EUR HT pour chacun des lots passé selon la procédure adaptée sur le fondement des articles 10, 26 II, 28, 30, 40-iii 1° et 77 du code des marchés publics. Le nombre …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ADPEP 27InfructueuxUNCMT
2012-11-08Organisation de séjours pour le secteur jeunesse de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. a sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot). Marché de services couvert par l'AMP le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché. Le marché ne sera pas reconduit.
Voir la passation de marché »
2012-08-09Organisation de classes d'environnement pour la Caisse des ecoles de Suresnes au titre de l'année scolaire 2012 - 2013 (Caisse des écoles)
Le présent marché a pour objet l'organisation de classes d'environnement pour la Caisse des ecoles de la Ville de Suresnes au titre de l'année scolaire 2012-2013. Les enfants sont agés de 5 à 10 ans. La description des séjours et leurs spécifications techniques sont indiquées au mémoire technique. La durée de chaque séjour est indiquée dans les spécifications techniques des lots au mémoire technique. Les dates de début et de fin des séjours seront indiquées dans la réponse du prestataire.
Voir la passation de marché »
2012-07-12Réalisation de la prestation pédagogique des classes de découverte dans le centre municipal de Hauteluce (Ville de Clamart)
Les classes organisées à hauteluce s'adressent à des élèves en élémentaire. Le prestation comprend l'encadrement spécifique et l'organisation des activités et des sorties sur place. La prestation hôtelière ainsi que le recrutement et la rémunération du personnel technique et de service nécessaires au fonctionnement du centre municipal seront pris en charge par la ville. Le contenu pour chacun des séjours, leur durée, et le nombre estimatif d'enfants par séjour est détaillé dans le CCP. Le présent marché …
Voir la passation de marché »
2012-05-21Achat de séjours en centres de vacances (Caisse des écoles)
Le marché porte sur l'achat de séjours en centres de vacances. Il est composé de deux lots: le lot no 1 concerne l'achat de séjours en centres de vacances pour les enfants de 4 à 6 ans et le lot n° 2 concerne l'achat de séjours en centres de vacances pour les jeunes de 15 à 17 ans. Il s'agit d'un marché de services relevant de l'annexe IIB de la Directive 2004/18/CE du 31.3.2004; ce marché de services est passé selon la procédure adaptée selon l'art. 30 du CMP.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La Ligue de l'enseignement du Val de MarneUCPA
2012-05-03Organisation de séjours pour l'été 2012 (Ville du Mans)
Accueils de jeunes Mancelles et Manceaux en pension complète (transport, activités, encadrement et assurances comprises) à l'occasion des vacances d'été 2012 (juillet et août). Les séjours se dérouleront en France ou dans un pays étranger européen et seront d'une durée de 10 à 19 jours maximum pour 8 à 15 jeunes maximum âgés de 13 à 17 ans. Marché comprenant 7 lots. Marchés séparés. Les marchés sont des accords cadres au sens du droit communautaires et des marchés à bons de commande avec minimum et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ligue de l'Enseignement - fal 72
2012-04-19Classes de neige / séjours ski / séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2012 / 2013 (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande avec un minimum mais sans maximum décomposé en trois lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'à l'exécution des prestations spécifiques pour chacun des lots: lot 1 - le marché s'exécutera du 7.1.2013 au 18.1.2013. Lot 2 - le marché s'exécutera du 14.1.2013 au 15.2.2013. Lot 3 - le marché s'exécutera du 18.3.2013 au 22.3.2013. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:VALT 33
2011-10-27Services en vue de passer un marché d'organisation des séjours de 5 jours et 4 nuits dans le cadre de l'opération... (Conseil général du Nord)
"Un été en Nord" est une opération destinée à 960 collégiens qui n'ont pas l'opportunité de partir en vacances lors de la période estivale. Afin d'accueillir et de prendre en charge ces 960 mineurs, 24 séjours de vacances de 5 jours et 4 nuits et de 40 places chacun sont organisés du lundi au vendredi pendant la période de vacances scolaires de la zone B.
Le marché n'est pas divisé en tranches.
Les mentions visées à l'article II.3 du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article II.3 du …
Voir la passation de marché »
2011-09-23Organisation de séjours pour les enfants confiés au département au titre de l'aide sociale à l'enfance (Département de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en application des articles 10, 26-III-1°, 30, et 40-III-2° du code des marchés publics. Les prestations font l'objet d'accords-cadres, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 76 du code des marchés publics. L'accord-cadre est décomposé en 6 lots, définis comme suit:
— lot n° 1: séjours vacances à la mer pour les enfants confiés à l'ASE,
— lot n° 2: séjours vacances à la montagne pour les enfants confiés à l'ASE,
— lot n° …
Voir la passation de marché »
2011-07-21Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de... (C C Charenton Saint Maurice)
Le marché est lancé suivant la procédure des marchés de services soumis à une procédure allégée, définie aux articles 28 et 30 du code des marchés publics. Les prestations concernent l'organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de Charenton - Saint Maurice: hiver 2012 et Eté 2012. Ces séjours sont destinés aux enfants des villes de Charenton-le-Pont et de Saint-Maurice, agés de 6 à 17 ans. Ces séjours auront lieu durant l'hiver 2012 et …
Voir la passation de marché »
2011-07-12Séjours en centres de vacances à dominante ski alpin / surf en France métropolitaine pour le secteur jeunesse (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des art. 10, 33, 57 à 59 et 77-i du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans.
Le délai maximal d'exécution de chaque bon de commande correspond au délai nécessaire …
Voir la passation de marché »
2011-06-01Séjours en classe de découverte (Ville de Saint-Fons)
Les classes de découverte doivent concourir au développement psychomoteur, à l'éveil des enfants des classes de cycles 2 et 3 et doivent contribuer à leur socialisation pendant le temps scolaire.
Les prestations feront l'objet d'un marché passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 30 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande …
Voir la passation de marché »