Accord cadre pour les séjours de vacances des enfants et des jeunes de la Ville de Vélizy-Villacoublay

Ville de Vélizy-Villacoublay

La présente consultation porte sur la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence pour les séjours de vacances des enfants et des jeunes de la ville de vélizy-villacoublay. Le présent accord cadre est lancé en application de l'article 30 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-25 Avis de marché
2013-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Le présent accord cadre comprend 16 lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de ville
Code postal: 78140
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Contact
Adresse Internet: http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@velizy-villacoublay.fr 📧
Téléphone: +33 134581119 📞
Fax: +33 134585044 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 121-201031
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont:garanties financières et professionnelles. Dossier gratuit téléchargeable sur http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com/ Les conditions de remise des offres sont décrites dans le reglement de consultation. Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'1 année reconductible au maximum 3 fois, chaque reconduction faisant courir une période de 12 mois. Le critère de la valeur technique (70 %) sera jugé sur les moyens humains et matériels qui seront mis à disposition pour répondre aux besoins de l'accord cadre (30 %), l'orientation éducative et sociale de l'organisme (10 %), la diversité des séjours (30 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: A la survenance du besoin.
Brève description:
La présente consultation porte sur la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence pour les séjours de vacances des enfants et des jeunes de la ville de vélizy-villacoublay. Le présent accord cadre est lancé en application de l'article 30 du code des marchés publics.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: hiver 4-7 ans
Brève description: Séjour de vacances d'hiver.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot sans montant minimum comporte un montant maximum de 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: hiver 6-11 ans
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: hiver 11-15 ans
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: hiver 14-17 ans
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: printemps 4-7 ans
Brève description: Séjour de vacances de printemps.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: printemps 6-11 ans
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: printemps 11-15 ans
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: printemps 14-17 ans
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: eté 4- 7 ans multi activités
Brève description: Séjour de vacances juillet et août.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot sans montant minimum comporte un montant maximum de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: eté 6-11 ans multi activités mer
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: eté 6-11 ans multi activités montagne
Brève description: Séjour de vacances d'eté.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: eté 11-15 ans multi activités
Brève description: Séjour de vacances d'été.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: eté 11-15 ans itinérant
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: eté 14-17 ans activités nautiques
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: eté 14-17 ans itinérant
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: eté 11-17 ans
Brève description: Séjour linguistique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle le dossier de candidature ou DC1 et DC2.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaire des 3 dernières années copie du jugement en cas de procédure de redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années listes des références du candidat pour des prestations similaires réalisés au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les articles 86 à 111 du code des marchés publics seront appliqués.paiement par mandat administratif sur fonds propres de la ville. Prix ferme et actualisable pour les marchés subséquents.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard du mémoire technique (70)
2. Délai pour la réservation (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Joël loison
Adresse du profil d'acheteur: http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Vélizy-Villacoublay
Commune postale: Velizy Villacoublay
Téléphone: +33 134583112 📞

Référence
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont:garanties financières et professionnelles. Dossier gratuit téléchargeable sur http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com/ Les conditions de remise des offres sont décrites dans le reglement de consultation. Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'1 année reconductible au maximum 3 fois, chaque reconduction faisant courir une période de 12 mois. Le critère de la valeur technique (70 %) sera jugé sur les moyens humains et matériels qui seront mis à disposition pour répondre aux besoins de l'accord cadre (30 %), l'orientation éducative et sociale de l'organisme (10 %), la diversité des séjours (30 %).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av de St Cloud
Commune postale: Versailles,
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: BP 151
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78145
Téléphone: +33 134585031 📞
Fax: +33 134585040 📠
Source: OJS 2012/S 121-201031 (2012-06-25)
Avis d'attribution de marché (2013-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 124-213342
Se réfère à l'avis: 2012/S 121-201031
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les accords-cadres ont été attribuées comme suit:Accord-cadre no1856(lot 1): NSTL, La Ligue de l'Enseignement, CJH, Echanges et DécouvertesAccord-cadre 1857(lot 2): NSTL, Autrement Loisirs et Voyages, ADAV,Le Zèbre & CoAccord-cadre 1858(lot 3): Autrement Loisirs et Voyages, ADAV,CJH,Vels VoyagesAccord-cadre 1859(lot 4): NSTL, Autrement Loisirs et Voyages, ADAV, Le Zèbre & CoAccord-cadre 1860(lot 5): NSTL, ADN, CJH, Echanges et DécouvertesAccord-cadre 1861(lot 6): NSTL, Autrement Loisirs et Voyages, CJH, Le Zèbre & CoAccord-cadre 1862(lot 7): NSTL, Autrement Loisirs et Voyages, CJH, Vels VoyagesAccord-cadre 1863(lot 8): CAP MONDE, Autrement Loisirs et Voyages, CJH, Le Zèbre & CoAccord-cadre 1864(lot 9): NSTL, ADN, CJHAccord-cadre 1865(lot 10): Autrement Loisirs et Voyages, ADN, CJH, Echanges et DécouvertesAccord-cadre 1866(lot 11): NSTL, Autrement Loisirs et Voyages, CJH, Vels VoyagesAccord-cadre 1867(lot 12): ADAV, CJH, Vels Voyages, Mari MuntanyaAccord-cadre 1868(lot 13): NSTL, ADN, CJH, ADVEAccord-cadre 1869(lot 14): Autrement Loisirs et Voyages, ADAV, CJH, Le Zèbre & CoAccord-cadre 1870(lot 15): CAP MONDE, CJH, Regards, Le Zèbre & CoAccord-cadre 1871(lot 16): CAP MONDE,NACEL, Vels Voyages,ProlinguaLe marché est consultable à l'hôtel de ville, pendant les horaires d'ouverture, après en avoir fait la demande à l'adresse suivante: marchespublics@velizy-villacoublay.fr Annonce no258, BOAMP 123 B du 28.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Delai pour la réservation (30)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: multiattributaires

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: mutltiattributaires

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

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1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-07 📅

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Joël Loison

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Vélizy
Source: OJS 2013/S 124-213342 (2013-06-25)