2023-10-24acquisition et reprise de véhicules utilitaires, de poids lourds travaux publics, d'équipements de viabilité... (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont …
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2016-03-16Achat de véhicules et de matériels pour le Département de l'aube — année 2016 (Conseil général de L'Aube)
Achat de véhicules et de matériels pour le Département de l'aube — année 2016
mode de passation: Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59, 72 et 75-1-i et II du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006 modifié)
delai de livraison: Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser:
— 8 mois pour les lots no 1 et 2;
— Le 1er novembre 2016 pour le lot 23;
— 5 mois …
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2013-01-22Achat de véhicules et de matériels pour le Département de l'Aube - année 2013 (Conseil général de L'Aube)
Achat de vehicules et de materiels pour le departement de l'Aube - année 2013
mode de passation :
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 et 75-1-i et II du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006 modifié)
delai de livraison : Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 8 mois pour le lot no 1 et 4 mois pour les autre lots, à compter de la date de notification …
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