Achat de véhicules et matériels pour le Département de l'Aube — année 2020

Département de L'Aube

Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique désigné dans le présent document sous l'appellation «CCP». Cette consultation applique également les articles R. 2172-35 à R. 2172-38 du CCP à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur Euro 6 et conformément aux articles R. 2111-4 à R. 2111-11 du CCP. Les prestations sont réparties en 30 lots traités par marchés séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-03 Avis de marché
2021-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique désigné dans le présent document sous l'appellation «CCP». Cette consultation applique également les articles R. 2172-35 à R. 2172-38 du CCP à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur Euro 6 et conformément aux articles R. 2111-4 à R. 2111-11 du CCP. Les prestations sont réparties en 30 lots traités par marchés séparés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Véhicules d'entretien routier 📦
Camions à benne basculante 📦
Saleuses 📦
Châssis 📦
Lames 📦
Tracteurs 📦
Faucheuses 📦
Panneaux à messages variables 📦
Fourgons tôlés 📦
Véhicules utilitaires 📦
Fourgonnettes 📦
Berlines 📦
Poids lourds 📦
Gravillonneuses 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Appareils de contrôle et d'essai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14648 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14648 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-03 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-370272
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures: le Département de l'Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr — Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante: Département de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde — BP 394, 10026 Troyes Cedex. La copie de sauvegarde peut être déposée ou envoyée par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: modalités d'obtention du dossier: les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: www.xmarches.fr Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante: www.xmarches.fr Recours: — référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants); — référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants); — recours en contestation de la validité du contrat.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Un pelle hydraulique 15 à 18 t.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement. Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à sept jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser douze mois à compter de la date de notification des marchés, excepté pour le lot nº 2 pour lequel le délai maximal est de 48 mois.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Une machine à araser les accotements.
Numéro du lot: 3
Brève description: Deux camion 16 t/trois places/ampliroll/hydraulique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Deux saleuses 3,5 m
Numéro du lot: 5
Brève description: Deux Berces pour saleuse.
Numéro du lot: 6
Brève description: Deux lames de déneigement.
Numéro du lot: 7
Brève description: Deux tracteurs avec chargeur/85 à 90 CV/2 ou 4 RM.
Numéro du lot: 8
Brève description: Deux tracteurs nu — 90 à 100 CV — 2 ou 4 RM.
Numéro du lot: 9
Brève description: Deux faucheuses à bras 5 m pour tracteur 90 à 100 CV.
Numéro du lot: 10
Brève description: Trois faucheuses d'accotements.
Numéro du lot: 11
Brève description: Six PMV pour fourgon — toit tôlé — hauteur 250 mm.
Numéro du lot: 12
Brève description: Un PMV + FLU + triangle portefeuille pour fourgon — toit tôlé — hauteur 250 mm.
Numéro du lot: 13
Brève description: Trois fourgons deux places — L3H3 — porte D vitrée — rideau arrière — aménagé.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Un fourgon sept places — L3H2 — porte D vitrée — portes AR tolées avec climatisation et aménagé.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Un fourgon sept places — L3H2 — porte D vitrée — portes AR vitrées avec climatisation et aménagé.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Un fourgon trois places — L2H2 — porte D vitrée — portes AR vitrées avec climatisation et aménagé.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Un fourgon trois places — L3H3 — portes arrières tolées — rideau droit et gauche — aménagé.
Numéro du lot: 18
Brève description: Un ludospace cinq places avec climatisation et attelage caravane.
Numéro du lot: 19
Brève description: Un PMV pour fourgonnette — toit tôlé — hauteur 160 mm.
Numéro du lot: 20
Brève description:
Une fourgonnette deux ou trois places avec climatisation, cloison et porte latérale vitrée.
Numéro du lot: 21
Brève description: Six berlines/blanche/essence/50 CV mini.
Numéro du lot: 22
Brève description: Deux ludospace cinq places avec climatisation.
Numéro du lot: 23
Brève description: Un déflectographe mesures en continu.
Numéro du lot: 24
Brève description: Un gravillonneur.
Numéro du lot: 25
Brève description: Deux faucheuses d'accotement frontale.
Numéro du lot: 26
Brève description: Une faucheuse à bras 6 m pour tracteur 130 à 145 CV.
Numéro du lot: 27
Brève description: Une faucheuse à bras 7,5 m pour tracteur 130 à 145 CV.
Numéro du lot: 28
Brève description: Deux tracteurs — 130 à 145 CV — 4 RM.
Numéro du lot: 29
Brève description: Un broyeur de branches sur relevage.
Numéro du lot: 30
Brève description: Un gammadensimètre — humidimètre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SARM, 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14648 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14648 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service marchés
Pays: Aube 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures: le Département de l'Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr — Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante: Département de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde — BP 394, 10026 Troyes Cedex.
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La copie de sauvegarde peut être déposée ou envoyée par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: modalités d'obtention du dossier: les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: www.xmarches.fr
Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante: www.xmarches.fr
Recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation de la validité du contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative): ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative): ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant six mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
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— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. À compter du 30.11.2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 152-370272 (2020-08-03)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique désigné dans le présent document sous l'appellation «CCP». Cette consultation applique également les articles R. 2172-35 à R. 2172-38 du CCP à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur EURO 6 et conformément aux articles R. 2111-4 à R. 2111-11 du CCP. Les prestations sont réparties en 30 lots traités par marchés séparés.
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Valeur totale du marché: 2501787.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005133
Se réfère à l'avis: 2020/S 152-370272
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont les suivants: Pour les lots 1, 2, 3, 7, 8, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 23, 28 et 30: 1) le prix des fournitures, représentant 30 % de la note finale; 2) la qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé, et le cas échéant, la performance énergétique et environnementale (pour les lots 3, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 20, 21 et 22), appréciée au regard de la description détaillée fournie par chaque candidat, représentant 50 % de la note finale; 3) les délais de livraison et de garantie, représentant 20 % de la note finale. Pour les lots 4, 5, 6, 9, 10, 11, 12, 19, 24, 25, 26, 27, 29: 1) le prix des fournitures, représentant 30 % de la note finale; 2) la qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé, appréciée au regard de la description détaillée fournie par chaque candidat, représentant 50 % de la note finale; 3) les délais de garantie, représentant 20 % de la note finale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Une pelle hydraulique 15 à 18 t.
Deux Saleuses 3,5 m
Deux berces pour saleuse.
6 PMV pour fourgon — toit tôlé — hauteur 250 mm.
1 PMV + FLU + triangle portefeuille pour fourgon — toit tôlé — hauteur 250 mm.
Un fourgon sept places — L3H2 — porte D vitrée — portes AR tôlées avec climatisation et aménagé.
Un fourgon trois places — L3H3 — portes arrières tôlées — rideau droit et gauche — aménagé.
1 PMV pour fourgonnette — toit tôlé — hauteur 160 mm.
Deux Ludospace cinq places avec climatisation.
Une Faucheuse à bras 6 m pour tracteur 130 à 145 CV.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de garantie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: Bergerat Monnoyeur
Numéro d'enregistrement national: 38023131600015
Adresse postale: 117 rue Charles Michels, BP 169
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93208
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 197 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Kruse Ootmarsum BV
Numéro d'enregistrement national: 08096642
Adresse postale: Stobbenkamp 43
Commune postale: Ootmarsum
Code postal: 07631
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 428 120 EUR 💰
Nom: Chaumont Poids Lourds — Troyes Poids Lourds
Numéro d'enregistrement national: 84672020900044
Adresse postale: 114 route d'Auxerre, BP 46
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 237 800 EUR 💰
Nom: Acometis Production
Numéro d'enregistrement national: 75119128900014
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 33 624 EUR 💰
Nom: Europe Service
Numéro d'enregistrement national: 38388818700028
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 7323.60 EUR 💰
11 980 EUR 💰
Nom: Matériel agricole du Tonnerrois
Numéro d'enregistrement national: 32538236400090
Adresse postale: route de Troyes
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 211 200 EUR 💰
114 000 EUR 💰
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 rue André Marie Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 73 380 EUR 💰
47 780 EUR 💰
Nom: Aximum Produits Électroniques
Numéro d'enregistrement national: 38376579900085
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapébie, CS 70028
Commune postale: Villenave-d'Ornon Cedex
Code postal: 33882
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 36 258 EUR 💰
9 357 EUR 💰
91 140 EUR 💰
26 250 EUR 💰
Nom: Chaumont Poids Lourds — Troyes Poids lourds
Valeur totale du marché: 25 600 EUR 💰
Nom: Société Star
Numéro d'enregistrement national: 33491079100014
Adresse postale: 15 boulevard Danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Valeur totale du marché: 30758.66 EUR 💰
Nom: Grand Garage de Troyes (GGT en abrégé)
Numéro d'enregistrement national: 79311754000013
Adresse postale: 5 rue Jean Monnet
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Valeur totale du marché: 13379.91 EUR 💰
Nom: Mercura
Numéro d'enregistrement national: 31099989100040
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur, CS 82926, la Chaussée-Saint-Victor
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41029
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 3624.48 EUR 💰
Nom: Auto Boulevard
Numéro d'enregistrement national: 43404724700037
Adresse postale: rue Amédée Bollée, BP 90028, Barberey-Saint-Sulpice
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc Cedex
Code postal: 10601
Valeur totale du marché: 13397.50 EUR 💰
54 800 EUR 💰
Adresse postale: rue Amédée Bollée, bp 90028, Barberey-Saint-Sulpice
Valeur totale du marché: 25654.18 EUR 💰
Nom: CV Equipment Vectra Equipment — Controlab — Vectra — Nextroad
Numéro d'enregistrement national: 83430874400020
Adresse postale: rue des Hervaux
Commune postale: Buzancais
Code postal: 36500
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 461 564 EUR 💰
Nom: Secmair
Numéro d'enregistrement national: 38097212500013
Adresse postale: rue Auguste et Louis Lumière
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Nom: Matériel Agricole du Tonnerrois
Valeur totale du marché: 41 990 EUR 💰
44 290 EUR 💰
Nom: SARL Canot Agri
Numéro d'enregistrement national: 42371877400015
Adresse postale: 5 rue Cornue
Commune postale: Onjon
Code postal: 10220
Valeur totale du marché: 152 680 EUR 💰
23 200 EUR 💰
Nom: Lindqvist International
Numéro d'enregistrement national: 55206024600071
Adresse postale: 5 rue Gutenberg, BP 1207
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 27 190 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont les suivants:
Pour les lots 1, 2, 3, 7, 8, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 23, 28 et 30:
1) le prix des fournitures, représentant 30 % de la note finale;
2) la qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé, et le cas échéant, la performance énergétique et environnementale (pour les lots 3, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 20, 21 et 22), appréciée au regard de la description détaillée fournie par chaque candidat, représentant 50 % de la note finale;
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3) les délais de livraison et de garantie, représentant 20 % de la note finale.
Pour les lots 4, 5, 6, 9, 10, 11, 12, 19, 24, 25, 26, 27, 29:
2) la qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé, appréciée au regard de la description détaillée fournie par chaque candidat, représentant 50 % de la note finale;
3) les délais de garantie, représentant 20 % de la note finale.
Source: OJS 2021/S 005-005133 (2021-01-05)