Acquisition de fournitures et pièces d'usure génériques pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels et équipements routiers du Conseil général de la Savoie – 15 lots

Département de la Savoie

Acquisition de fournitures et pièces d'usure génériques pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels et équipements routiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Études et diffusion métallurgiques – EDM SAS
• Forges Gorce SAS
• Ouest Vendée Balais SAS – SOVB
• SA Würth France
• SEA signalisation

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-15	Avis de marché
2014-08-22	Avis d'attribution de marché
2014-08-22	Informations complémentaires
2014-11-18	Avis d'attribution de marché
2015-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Feux de signalisation
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec un montant minimum annuel et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Feux de signalisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date limite de soumission: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135567
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au bureau du courrier sis à l'Hôtel du Département – CS 31802 – 73018 Chambéry Cedex ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant la transmission des plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://savoie.marcoweb.fr Les modalités sont définis à l'article 6.2 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures et pièces d'usure génériques pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels et équipements routiers.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'équipement de signalisation lumineuse pour la circulation routière.
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces électriques automobile, et prestation associée.
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 3 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de quincaillerie et outillage.
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de lame d'usure en acier pour outils de déneigement, et prestation
Brève description: Associée
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces courantes d'usure de matériel de fauchage et d'élagage.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de raccords et flexibles hydrauliques avec prestation associée
Brève description: Atelier de Chambéry.
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Ateliers annexes de Bourg-Saint-Maurice, Frontenex et Saint-Jean-de-Maurienne
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 2 500 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments hydrauliques avec prestation associée - atelier de
Brève description: Chambéry
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments hydrauliques avec prestation associée – ateliers annexes
Brève description: De Bourg-Saint-Maurice, Frontenex et Saint-Jean-de-Maurienne
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces courantes d'usure de brosses pour balayeuse routière.
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de tubes, profilés et tôles métalliques – atelier de Chambéry
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 2 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de tubes, profilés et tôles métalliques - atelier annexe de Frontenex
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 1 000 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fourniture de tubes, profilés et tôles métalliques - atelier annexe de
Brève description: Bourg-Saint-Maurice
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fourniture de tubes, profilés et tôles métalliques - atelier annexe de
Brève description: Saint-Jean-de-Maurienne
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de produits de droguerie spécialisée
Quantité ou étendue: Minimum annuel de 7 500 EUR HT.
Numéro de référence: 14AA003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou document équivalent); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 15,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Si le bon de commande n'est pas honoré en totalité, le montant de l'acompte versé n'excèdera pas la valeur des prestations livrées. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres du Département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: Direction général adjointe à l'aménagement, secrétariat général – service assistance administrative L'Adret 1 rue des Cévennes, BP 40 850
Code postal: 73008
Courrier électronique: dgaa-sg-saa-um@savoie.fr 📧
Adresse postale: Service matériel maintenance routière 681 avenue des Landiers, BP 79104
Code postal: 73091
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département, bureau du courrier, CS 31802
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AA003
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2014/S 078-135567 (2014-04-15)

Avis d'attribution de marché (2014-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290377
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135567
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Les marchés 2014-117 et 2014-118 résultant de la présente consultation ont été conclus le 13.8.2014 avec un montant minimum de 10 000 EUR (HT) chacun et sans montant maximum. Le marché 2014-119 résultant de la présente consultation a été conclu le 13.8.2014 avec un montant minimum de 8 000 EUR (HT) et sans montant maximum. Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie – service marchés publics – hôtel du département – CS 31802 – 73 018 Chambéry Cedex. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-21 📅
Nom: SEA signalisation
Adresse postale: 20/22 rue Pierre Mendès France – BP 231
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69515
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

3️⃣
Nom: Ouest Vendée Balais SAS – SOVB
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux Rabalot
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2014/S 162-290377 (2014-08-22)

Informations complémentaires (2014-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date limite de soumission: 2014-09-11 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-291583
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2014/S 163-291583 (2014-08-22)

Avis d'attribution de marché (2014-11-18)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395836
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Le marché résultant de la présente consultation a été conclu le 13.10.2014. Ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie – service marchés publics – Hôtel du Département – CS 31802 – 73018 Chambéry Cedex. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 76 B, annonce nº 217 du 17.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-14 📅
Nom: Études et diffusion métallurgiques – EDM SAS
Adresse postale: 60 rue de la Tuilerie – ZI
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 163-291583

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

Source: OJS 2014/S 224-395836 (2014-11-18)

Avis d'attribution de marché (2015-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110721
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Le marché résultant de la présente consultation a été conclu le 17.3.2015. Ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie — service marchés publics — Hôtel du Département — CS 31802 — 73 018 Chambéry Cedex. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 76 B, annonce n° 217 du 17.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-20 📅
Nom: SA Wurth France
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40 013
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2015/S 063-110721 (2015-03-26)

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