Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube - année 2015

Conseil général de L'Aube

Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube - année 2015.
Mode de passation:
Appels d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 75-1-I et II du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Date prévisionnelle de notification: 17.6.2015.
Délai de livraison et d'exécution des fournitures:
Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 7 mois pour les lots no 1 et 2 et 4 mois pour les autres lots, à compter de la date de notification des marchés + 6 mois à compter de la date de livraison pour les lots 1 à 4, 7 à 9, 13 à 17 pour effectuer la formation demandée. Pour le lot 11, la formation sera faite le même jour de la livraison.
Lieux de livraison: Conseil général de l'Aube - service d'assistance routes et matériels - 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-11 Avis de marché
2015-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 18 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Téléphone: +33 25425230 📞
Fax: +33 25425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090367
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par la collectivité: EUR. Modalités d'obtention du dossier: avant le 23.4.2015, par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr référence 15cg016 ou sur demande écrite au conseil général de l'aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalités de remise des offres: le conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés. Service du conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant L'introduction des recours: Conseil général de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde 10026 Troyes Cedex Tél. : +33 325425230 - fax: +33 325425233. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube - année 2015.
Mode de passation:
Appels d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 75-1-I et II du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Date prévisionnelle de notification: 17.6.2015.
Délai de livraison et d'exécution des fournitures:
Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 7 mois pour les lots no 1 et 2 et 4 mois pour les autres lots, à compter de la date de notification des marchés + 6 mois à compter de la date de livraison pour les lots 1 à 4, 7 à 9, 13 à 17 pour effectuer la formation demandée. Pour le lot 11, la formation sera faite le même jour de la livraison.
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Lieux de livraison: Conseil général de l'Aube - service d'assistance routes et matériels - 10600 La Chapelle-Saint-Luc.
Numéro du lot: 01
Brève description: Achat d'un camion 26t / 2 places / bennes / climatisation.
Numéro du lot: 02
Brève description: Achat d'un camion 7t / 3 places / tribenne.
Numéro du lot: 03
Brève description: Achat d'une saleuse 7 m3 / portée / thermique.
Numéro du lot: 04
Brève description: Achat de deux saleuses 3,5 m3 / portée / hydraulique.
Numéro du lot: 05
Brève description: Achat de deux berces pour camion.
Numéro du lot: 06
Brève description: Achat d'une lame de déneigement 3,60 m.
Numéro du lot: 07
Brève description: Achat de deux tracteurs avec chargeur.
Numéro du lot: 08
Brève description: Achat d'un fourgon tôlé / L2 H2 / 3 places / climatisation.
Numéro du lot: 09
Brève description: Achat d'un fourgon benne / 7 places.
Numéro du lot: 10
Brève description: Achat d'un panneau à messages variables pour fourgon tôlé double cabine.
Numéro du lot: 11
Brève description: Achat d'une pelle de 18,6 à 20 T à pneus avec godets.
Numéro du lot: 12
Brève description: Achat d'une remorque galva basculante de 750 kg.
Numéro du lot: 13
Brève description: Achat de trois fourgonnettes / diesel / 2 places / climatisation.
Numéro du lot: 14
Brève description: Achat d'un ludospace / diesel / 5 places / climatisation.
Numéro du lot: 15
Brève description: Achat de treize berlines / essence / 5 portes / climatisation.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Achat de deux berlines compactes essence / 5 portes / climatisation et régulateur.
Numéro du lot: 17
Brève description: Achat de deux minibus / 9 places / climatisation.
Numéro du lot: 18
Brève description: Achat d'une lame de déneigement à 4 panneaux 3 m.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lot 08: Achat d'un fourgon tôlé / L2 H2 / 3 places / climatisation.
Option 1: Système de chauffage annexe.
Lot 11: Achat d'une pelle de 18,6 à 20 T à pneus avec godets.
Option 1: Godet de curage fixe de 2 000 mm et 500 litres.
Option 2: Godet de curage orientale de 2 000 mm et 700 litres.
Option 3: Godet trapèze 400 mm angle fixe à 45°.
Option 4: Godet trapèze 400 mm angle réglage de 45° à 60°.
Option 5: Godet de terrassement de 1 000 mm.
Option 6: Benne preneuses coquilles de 10 000 mm et 550 litres avec rotator.
Option 7: Pilotage par contacteur sur manipulateurs.
Lot 16: Achat de deux berlines compactes à essence / 5 portes / climatisation et régulateur.
Option 1: Kit mains libres.
Option 2: Peinture métallisée.
Numéro de référence: 15CG016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature à dater et à signer (le Dc1 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.fr) contenant:
L'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire).
Le ou les lots auxquelles le candidat soumissionne.
L'attestation sur l'honneur indiquant:
Condamnation définitive:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'union européenne;
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— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.
Lutte contre le travail illégal:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'union européenne;
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— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
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Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Suite attestation sur l'honneur: Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
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Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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Que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration du candidat (le Dc2 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.fr) avec en annexes ou à l'intérieur, les documents suivants: liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutées depuis moins de 3 ans (préciser le montant, la date d'achèvement et le destinataire public),
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— chiffres d'affaires des 3 dernières années,
— tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à exécuter les marchés,
— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, avance: 5 % du montant du marché, prix révisables, financement sur le budget propre du Conseil général de l'Aube.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Nom: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde - BP 394
Téléphone: +33 325425230 📞
Courrier électronique: marche@cg10.fr 📧
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CG016
Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par la collectivité: EUR.
Modalités d'obtention du dossier: avant le 23.4.2015, par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr référence 15cg016 ou sur demande écrite au conseil général de l'aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.
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Modalités de remise des offres: le conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
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Mais le conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.
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Service du conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
L'introduction des recours:
Conseil général de l'Aube
Service des marchés
2 rue Pierre Labonde
10026 Troyes Cedex
Tél. : +33 325425230 - fax: +33 325425233.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:…
… 10.3.2015
… 11.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 052-090367 (2015-03-11)
Avis d'attribution de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 848,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273356
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-090367
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le lot no 12 a été déclaré infructueux, faute d'offre reçue, lors de la procédure d'appel d'offres. il a été attribué par le biais d'un marché négocié, sans publicité préalable ni mise en concurrence, comme le permet l'article 35-II-3 du Code des marchés publics. Les marchés ont été signés les 24 juin et 27.7.2015 (pour le lot 12). Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale, 2 rue Pierre Labonde à Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Département de l'Aube — service des marchés 2 rue pierre Labonde — BP 394 10026 Troyes Cedex Tel: +33 325425230 — Fax: +33 325425233 marche@aube.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-32704, mise en ligne le 12.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Troyes Poids Lourds
Adresse postale: 114 route d'Auxerre
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Acometis Production
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

4️⃣

5️⃣
Nom: Mecagil Lebon
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430

6️⃣
Nom: Villeton Jean Sarl
Adresse postale: ZI RN6
Code postal: 38490

7️⃣
Nom: Mat Cichy Agricole
Adresse postale: 2 route de Grange l'Évêque
Commune postale: Saint-Lye
Code postal: 10180

8️⃣
Nom: Grand Garage de Troyes (Citroen)
Adresse postale: 5 rue Jean Monnet
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600

9️⃣
Nom: Renault Star
Adresse postale: 15 boulevard Danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Trafic technologie système
Adresse postale: ZI — 1ère avenue 2ème rue — BP 594
Commune postale: Carros
Code postal: 06516

1️⃣1️⃣
Nom: Sodimat
Adresse postale: ZI route de Reims — Villeneuve Saint Germain
Commune postale: Soissons Cedex
Code postal: 02203

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Rocha
Adresse postale: 32 rue Florion — BP 25
Commune postale: Sainte-Menehould
Code postal: 51801

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Auto Boulevard
Adresse postale: ZI des Champs des Lisses — rue Amédée Bollée
Commune postale: Barberey-Saint-Sulpice

1️⃣6️⃣
Nom: Grand Garage de Troyes

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de l'Aube
Source: OJS 2015/S 148-273356 (2015-07-30)
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