fourniture et livraison d'ensembles "Saleuses et lames de déneigement"
Conseil général de la Haute-Marne
fourniture et livraison d'ensembles "Saleuses et lames de déneignement".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Dispositifs rotatifs › Lames
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-02 | Avis de marché |
| 2014-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Saleuses
Quantité ou étendue: marché à bon de commande avec quantité maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Saleuses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny – CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont
Contact
Adresse Internet: http://haute-marne.fr 🌏
Téléphone: +33 325328888 📞
Fax: +33 325328585 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226342
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison d'ensembles "Saleuses et lames de déneignement".
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14-DIT-30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno Sido
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-haute-marne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-haute-marne.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Marne - direction des Infrastructures et des transports
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny - CS 62127
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Point de contact: Centre technique départemental
Laurent Vagnerre
Téléphone: +33 325016771 📞
Courrier électronique: laurent.vagnerre@haute-marne.fr 📧
Fax: +33 325016777 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-haute-marne.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Marne - direction des infrastructures et des transports
Point de contact: Service comptabilité et marchés
Florence Messager
Téléphone: +33 32501328560 📞
Courrier électronique: marches.dit@haute-marne.fr 📧
URL des documents: http://marches-haute-marne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-DIT-30
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 127-226342 (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Saleuses
Quantité ou étendue: marché à bon de commande avec quantité maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Saleuses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny – CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont
Contact
Adresse Internet: http://haute-marne.fr 🌏
Téléphone: +33 325328888 📞
Fax: +33 325328585 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226342
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison d'ensembles "Saleuses et lames de déneignement".
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14-DIT-30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les sommes dues au(x) titulaires(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de récetion des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Avance de 5%.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno Sido
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-haute-marne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-haute-marne.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Marne - direction des Infrastructures et des transports
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny - CS 62127
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Point de contact: Centre technique départemental
Laurent Vagnerre
Téléphone: +33 325016771 📞
Courrier électronique: laurent.vagnerre@haute-marne.fr 📧
Fax: +33 325016777 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-haute-marne.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Marne - direction des infrastructures et des transports
Point de contact: Service comptabilité et marchés
Florence Messager
Téléphone: +33 32501328560 📞
Courrier électronique: marches.dit@haute-marne.fr 📧
URL des documents: http://marches-haute-marne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-DIT-30
Informations complémentaires
critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 127-226342 (2014-07-02)
Avis d'attribution de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 297 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399280
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-226342
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Entreprise Acométis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Téléphone: +33 26668687 📞
Fax: +33 26210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 226-399280 (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 297 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399280
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-226342
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Le marché nº 2014/117 est un marché à bons de commande avec quantité maximum (3 ensembles «saleuses et lames de déneigement»). Le montant annuel estimatif s'élève à 74 250 EUR HT. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le marché nº 2014/117 a été signé le 26.9.2014. Il est consultable dans les locaux du conseil général (direction des Infrastructures et des transports –1 rue du Commandant Hugueny – CS 62127 – 52905 Chaumont Cedex 9) dans le respect des secrets protégés par la loi.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 128 B, annonce nº 240 du 5.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Entreprise Acométis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Téléphone: +33 26668687 📞
Fax: +33 26210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 226-399280 (2014-11-21)
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