Fourniture de lames d'usure pour outils de raclage des matériels de déneigement
Conseil général du Puy-de-Dôme
La prestation est détaillée à l'article 17 du CCP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-11 | Avis de marché |
| 2015-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lames
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lames 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Direction générale des routes et des déplacements parc technique départemental, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206371
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La prestation est détaillée à l'article 17 du CCP.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de lames d'usure en aciers spéciaux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 240 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de lames d'usure en caoutchoucs spéciaux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 16 000 EUR HT.
Numéro de référence: 15PTD04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgrm/ptd
Nom: Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Direction générale des ressources internes DJA/service des marchés, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Point de contact: Christiane Compte
Téléphone: +33 473422314 📞
Fax: +33 473427132 📠
URL des documents: http://puydedome.fr 🌏
Adresse postale: Direction générale des ressources internes DJA/service des marchés — bureau D 802, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
URL pour la participation: http://puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PTD04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129, Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif Inter-départemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 114-206371 (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lames
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 256 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lames 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Direction générale des routes et des déplacements parc technique départemental, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206371
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré au service des marchés et les offres déposées aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La prestation est détaillée à l'article 17 du CCP.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de lames d'usure en aciers spéciaux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 240 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de lames d'usure en caoutchoucs spéciaux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 16 000 EUR HT.
Numéro de référence: 15PTD04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire; lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1) pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgrm/ptd
Nom: Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Direction générale des ressources internes DJA/service des marchés, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Point de contact: Christiane Compte
Téléphone: +33 473422314 📞
Fax: +33 473427132 📠
URL des documents: http://puydedome.fr 🌏
Adresse postale: Direction générale des ressources internes DJA/service des marchés — bureau D 802, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
URL pour la participation: http://puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PTD04
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré au service des marchés et les offres déposées aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129, Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif Inter-départemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
—recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 114-206371 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: Direction générale des routes et des déplacements parc technique départemental, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416441
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206371
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
3. Valeur technique: Délais de livraison (15)
4. Valeur technique: Maîtrise de la fabrication des produits (8)
5. Valeur technique: Capacité de stockage (7)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-18 📅
Nom: Études et Diffusion Metallurgique
Adresse postale: 60 rue de la Tuilerie
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
2️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129 Cedex 1
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 229-416441 (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: Direction générale des routes et des déplacements parc technique départemental, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416441
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206371
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-89216, mise en ligne le 11.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
3. Valeur technique: Délais de livraison (15)
4. Valeur technique: Maîtrise de la fabrication des produits (8)
5. Valeur technique: Capacité de stockage (7)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-18 📅
Nom: Études et Diffusion Metallurgique
Adresse postale: 60 rue de la Tuilerie
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
2️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129 Cedex 1
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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