Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube - année 2011

Conseil général de L'Aube

Achat de vehicules et de materiels pour le département de l'Aube.
Acquisition de véhicules utilitaires, de matériels et d'engins de chantier pour l'année 2011.
Delai de livraison: chaque candidat devra proposer un délai de livraison. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 8 mois pour les lots no 1 et 2 et 4 mois pour les autre lots, à compter de la date de notification des marchés + 6 mois pour effectuer la formation demandée pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8.
Date previsionnelle de notification: 30.7.2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils mécaniques de projection, de dispersion ou de pulvérisation › Appareils de nettoyage à haute pression
• Aspirateurs et cireuses à usage non ménager › Aspirateurs à usage non ménager
• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles › Cuves
• Faucheuses › Tondeuses à gazon
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Dispositifs rotatifs › Lames
• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Véhicules d'entretien routier › Saleuses
• Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
• Équipement pour le travail du bois › Matériel de sciage
• Équipement routier › Panneaux à messages variables

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-11	Avis de marché
2011-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 21 lots.Les lots n° 21 à 26 feront l'objet d'un prochain appel d'offres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés, 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150847
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Unite monetaire retenue par la collectivité: euros. Modalités d'obtention du dossier: avant le 21.6.2011, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 11cg038 ou sur demande écrite au Conseil général de l'Aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, FRANCE, par courriel: marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalites de remise des offres: Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'Aube - service des marchés. 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, FRANCE. Tél. +33 325425230 - fax +33 325425233. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de vehicules et de materiels pour le département de l'Aube.

Acquisition de véhicules utilitaires, de matériels et d'engins de chantier pour l'année 2011.

Delai de livraison: chaque candidat devra proposer un délai de livraison. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 8 mois pour les lots no 1 et 2 et 4 mois pour les autre lots, à compter de la date de notification des marchés + 6 mois pour effectuer la formation demandée pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8.

Date previsionnelle de notification: 30.7.2011.

Numéro du lot: 01
Brève description: Achat de 2 camions / 2 places / 26 tonnes / benne / version BTP.
Numéro du lot: 02
Brève description: Achat d'un camion / 16 tonnes / tribenne / 3 places.
Numéro du lot: 03
Brève description: Achat d'une saleuse portée / 3,5 m³.
Numéro du lot: 04
Brève description: Achat de 2 saleuses portées / 7 m³.
Numéro du lot: 05
Brève description: Achat de 2 lames de déneigement / largeur: 3,60 m.
Numéro du lot: 06
Brève description: Achat d'un fourgon / équipé d'une benne / 7 places.
Numéro du lot: 07
Brève description: Achat d'un fourgon tôlé / 7 places.
Numéro du lot: 08
Brève description: Achat d'un fourgon tôlé / 2 places.
Numéro du lot: 09
Brève description: Achat d'un panneau à messages variables pour fourgon tôlé.
Numéro du lot: 10
Brève description: Achat d'un panneau à messages variables pour fourgon double cabine benne.
Numéro du lot: 11
Brève description: Achat d'un panneau à messages variables pour fourgonnette.
Numéro du lot: 12
Brève description: Achat d'une faucheuse d'accotements.
Numéro du lot: 13
Brève description: Achat de 3 tondeuses autotractées.
Numéro du lot: 14
Brève description: Achat de 2 nettoyeurs haute pression à eau froide.
Numéro du lot: 15
Brève description: Achat d'une machine à peinture manuelle autotractée.
Numéro du lot: 16
Brève description: Achat d'une tronçonneuse d'abattage.
Numéro du lot: 17
Brève description: Achat de 4 tronçonneuses.
Numéro du lot: 18
Brève description: Achat d'un taille-haies.
Numéro du lot: 19
Brève description: Achat de 3 débroussailleuses à main.
Numéro du lot: 20
Brève description: Achat d'un aspirateur électrique de fumée de soudure mobile.
Numéro du lot: 27
Brève description: Achat de 3 cuves de stockage de carburant.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

21 lots.

Les lots n° 21 à 26 feront l'objet d'un prochain appel d'offres.

Numéro de référence: 11CG038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil général de l'Aube - service d'assistance routes et matériels, 10600 La Chapelle-Saint-Luc, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (le modèle DC1 peut être utilisé) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), et l'attestation sur l'honneur y figurant et indiquant:

—— Qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou en faillite personnelle,

—— Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

—— Qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,

—— Qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L.8231-1, L.8241-1et L.8251-1 du nouveau code du travail,

—— Qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième aliéna de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts,

— Si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie aux articles L.5212-2 du nouveau code du travail, qu'il a souscrit l'année dernière, la déclaration visée à l'article L.5212-5 du même code, ou versé la contribution visée aux articles L.5214-1 et L.5212-9 de ce code,

— Que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.32-43-1 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants ou comprenant en annexes:

— déclaration du chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années,

— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration du candidat (le modèle DC2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants ou comprenant en annexes:

— Références détaillées pour des ventes similaires de moins de 3 ans et/ou certificats de capacité,

— Tout moyen (ou justificatif) prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, avance: 5 % du montant du marché, prix révisables, financement sur le budget propre du Conseil général de l'aube.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aube - service des marchés
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CG038
Informations complémentaires

Unite monetaire retenue par la collectivité: euros.

Modalités d'obtention du dossier: avant le 21.6.2011, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 11cg038 ou sur demande écrite au Conseil général de l'Aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, FRANCE, par courriel: marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.

Modalites de remise des offres:

Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.

Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.

Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Conseil général de l'Aube - service des marchés.

2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, FRANCE.

Tél. +33 325425230 - fax +33 325425233.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 092-150847 (2011-05-11)

Avis d'attribution de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 223 241,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-317347
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-150847
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 6.9.2011. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'aménagement du territoire, 1 boulevard Jules Guesdes à Troyes (10000), FRANCE, dans la limite des secrets protégés par la loi. Nombre d'offres reçues pour l'ensemble des lots: 27. Montant total des marchés des lots suivants: Lot n° 01: 269 395,03 EUR (TTC) dont: fourniture du matériel: 266 996,23 EUR (TTC), formation: 358,80 EUR (TTC), frais d'immatriculation: 2 040,00 EUR (TTC). Lot n° 02: 97 415,50 EUR (TTC) dont: fourniture du matériel: 96 876,00 EUR (TTC), frais d'immatriculation: 539,50 EUR (TTC). Lot n° 06: 25 867,71 EUR (TTC) dont: fourniture du matériel: 25 527,21 EUR (TTC), frais d'immatriculation: 340,50 EUR (TTC). Lot n° 07: 26 814,58 EUR (TTC) dont: fourniture du matériel: 26 474,08 EUR (TTC), frais d'immatriculation: 340,50 EUR (TTC). Lot n° 08: 22 408,52 EUR (TTC) dont: fourniture du matériel: 22 068,02 EUR (TTC), frais d'immatriculation: 340,50 EUR (TTC). Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'Aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, BP 394, 10026 Troyes Cedex, FRANCE; tél.: +33 325425230, fax: +33 325425233. Annonce n° 172, BOAMP 96 B du 17.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: Man Lorraine
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Troyes poids lourds
Commune postale: Saint-ANdré-les-Vergers
Code postal: 10120

3️⃣
Nom: Acometis
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

4️⃣

5️⃣
Nom: Sicométal
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200

6️⃣
Nom: Renault Star
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Trafic Technologie Système
Commune postale: Carros
Code postal: 06516

1️⃣0️⃣
Nom: Trafic Technolie Système

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Nicolas Industrie
Commune postale: Champ-sur-Yonne
Code postal: 89290

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-10 📅
Nom: Rocha
Commune postale: Sainte-Ménéhould
Code postal: 51801

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Euroliners
Commune postale: Boulay
Code postal: 57220

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Godard
Commune postale: Migennes
Code postal: 89400

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-13 📅
Nom: Orexade Boisseau
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600

2️⃣1️⃣
Nom: Nodimat
Commune postale: Vendeuvre-sur-Barse
Code postal: 10140

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2011/S 195-317347 (2011-10-07)

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