Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et l’impression de billets thermiques, de billets conditionnés sous la forme de carnets à souches et de cartes individuelles destinés aux monuments gérés par le Centre des monuments nationaux
CMN
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et l’impression de billets thermiques, de billets conditionnés sous la forme de carnets à souches et de cartes individuelles destinés aux monuments gérés par le Centre des monuments nationaux
Date limiteDeadline 2026-07-22
Qui ?- • CMN
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et l’impression de billets thermiques, de billets conditionnés sous la forme de carnets à souches et de cartes individuelles destinés aux monuments gérés par le Centre des monuments nationaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tickets 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Liste jointe au DCE.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cmn
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achat public
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33144612262 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3021699?orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3021699?orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33144970422 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-431415 (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et l’impression de billets thermiques, de billets conditionnés sous la forme de carnets à souches et de cartes individuelles destinés aux monuments gérés par le Centre des monuments nationaux
Numéro de référence:
26-130-62
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et l’impression de billets thermiques, de billets conditionnés sous la forme de carnets à souches et de cartes individuelles destinés aux monuments gérés par le Centre des monuments nationaux
Afficher plus
Produits/services: Tickets 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
26-130-62
Informations complémentaires:
Dans les conditions définies à l'article 6.2 du règlement de la consultation, des échantillons obligatoires sont attendus dans le cadre de la remise des offres. La date et l’heure limite de réception des échantillons est identique à celle de la date limite de réception l’offre (DLRO).
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée du présent accord-cadre est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Liste des monuments objets du marché annexée au DCE : livraison possible dans toutes les régions métropolitaines de France.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cmn
Numéro d'enregistrement national:
18004601300017
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achat public
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33144612262 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3021699?orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3021699?orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33144970422 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-431415 (2026-06-19)
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