Passation de marchés: Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry

4 marchés publics archivés

Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry a toujours été un acheteur de imprimés et produits connexes, timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels et imprimés infalsifiables.

Récents marchés passés par Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry

2025-10-20 Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry (Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des prestations est de 60 000 euro(s) H.T soit un montant maximum de 240 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché- périodes de reconductions comprises Voir la passation de marché »

2025-08-22 Prestation de restauration collective en EPHAD pour les besoins du CCAS de Chambéry (Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry)
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, il s'exécute selon les dispositions des Articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum annuel des prestations est de 1.200.000 euro(s) H.T soit un montant maximum de 4 800 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché- périodes de reconductions comprises Voir la passation de marché »

2024-10-22 Location et entretien du linge plat et des tenues professionnelles des services gérés par le CCAS de Chambéry... (Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry)
Cette consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre sera passé sans montant minimum et avec montant maximum. Le lot 3 est un accord-cadre réservé passé en application des articles L2113-12 à L2113-13 du code de la commande publique ; les entreprises adaptées (EA), les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) et … Voir la passation de marché »

2024-09-12 Prestation de services d'assurance au bénéfice du CCAS DE CHAMBERY : contrat responsabilité civile et dommages aux biens (Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry)
Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, R.2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique Le contrat est un marché public ordinaire de service soumis aux dispositions du Code de la commande publique, du Code des assurances, au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS 2021) et à l'ensemble des textes en vigueur relatifs à cette … Voir la passation de marché »