2021-01-12Fourniture de sacs pour la collecte des emballages ménagers recyclables (Troyes Champagne Métropole)
Cette consultation a pour objet la fourniture de sacs pour la collecte des Emballages ménagers recyclables (EMR).
La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire …
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2020-12-09Achat de produits d'entretien — quatre lots (Commune d'Angoulême)
Achat de produits d'entretien — quatre lots. Application des articles L. 2113-6 et 7 du code de la commande publique: un groupement de commandes a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation des accords-cadres. Elle désigne la ville d'Angoulême comme coordonnateur. Celle-ci a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Les membres du groupement sont la commune d'Angoulême et le Centre communal …
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2020-10-15Fourniture de produits, matériels d'entretien et articles d'hygiène pour les services de la Ville de Colomiers (Ville de Colomiers)
Les produits, matériels et consommables seront utilisés dans les écoles, crèches, bâtiments administratifs, l'EHPAD, les salles de sport (cette liste n'est pas exhaustive). La commune dispose d'un magasin central en charge de la centralisation et de la passation des commandes, du stockage et de la redistribution des produits dans les services utilisateurs.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:PyrenetSubra
2020-10-02Fourniture de petits matériels et de produits d'entretien (Communauté d'agglomération de Vesoul)
La présente consultation concerne la fourniture de petits matériels et de produits d'entretien pour la ville de Vesoul et la Communauté d'agglomération de Vesoul (CAV).
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il …
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2020-07-15Achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur les prestations d'achats de sacs et de distributeurs associes pour le ramassage des déjections canines et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un minimum et sans maximum. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande entre les adhérents suivants: Orléans Métropole, la Ville d'Orléans et la Ville de Saint Jean de Braye. La Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination de ce groupement.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ANIMO Concept
2020-07-09Fourniture et livraison de produits d'emballage (RATP)
Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de produits d'emballage répartis en trois lots distincts:
— lot 1— emballage polyéthylène;
— lot 2 — emballage kraft et divers;
— lot 3 — sac poubelles réseau.
Les lots 1 et 2 donneront lieu à l'établissement d'accords-cadre à commandes à montant minimum et maximum à plus ou moins 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et seront conclus pour une durée ferme de 48 mois.
Le lot 3 …
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2020-06-09Fourniture d'emballages à usage unique des DASRI et des DAOM (GCS Uniha) (CHRU de Nancy)
— fourniture d'emballages à usage unique des Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) et des Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) couvrant l'ensemble des besoins du groupement de commandes constitué par des établissements de santé adhérents du GCS Uniha (recensés en annexe au CCAP);
— le GCS Uniha est lui-même adhérent au groupement de commandes, au titre de ses activités de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe au CCAP);
— le …
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