Fourniture et livraison de produits d'emballage

RATP

Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de produits d'emballage répartis en trois lots distincts:
— lot 1— emballage polyéthylène;
— lot 2 — emballage kraft et divers;
— lot 3 — sac poubelles réseau.
Les lots 1 et 2 donneront lieu à l'établissement d'accords-cadre à commandes à montant minimum et maximum à plus ou moins 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et seront conclus pour une durée ferme de 48 mois.
Le lot 3 donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à commandes à maximum plus 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et sera conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible quatre fois douze mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cenpac
• Jet'Sac SAS

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-09	Avis de marché
2021-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: DHA_2020VAL15917
Brève description:

Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de produits d'emballage répartis en trois lots distincts: — lot 1— emballage polyéthylène; — lot 2 — emballage kraft et divers; — lot 3 — sac poubelles réseau. Les lots 1 et 2 donneront lieu à l'établissement d'accords-cadre à commandes à montant minimum et maximum à plus ou moins 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et seront conclus pour une durée ferme de 48 mois. Le lot 3 donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à commandes à maximum plus 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et sera conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible quatre fois douze mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sachets d'emballage 📦
Papier ou carton ondulé 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: melina.durand@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 609899527 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-09 📅
Date limite de soumission: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-330876
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

CTA B19 Emballages. Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de produits d'emballage répartis en trois lots distincts:

— lot 1— emballage polyéthylène;

— lot 2 — emballage kraft et divers;

— lot 3 — sac poubelles réseau.

Les lots 1 et 2 donneront lieu à l'établissement d'accords-cadre à commandes à montant minimum et maximum à plus ou moins 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et seront conclus pour une durée ferme de 48 mois.

Le lot 3 donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à commandes à maximum plus 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et sera conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible quatre fois douze mois.

Intitulé du lot: Emballage polyéthylène
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot vise à établir un accord-cadre à commandes ayant pour objet la fourniture et la livraison de produits sachets et films en polyéthylène.

Il vise à établir un accord-cadre à commandes à montant minimum et maximum à plus ou moins 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP.

Il sera conclu pour une durée ferme de 48 mois.

À titre indicatif, le nombre de références articles identifiées et stockées sur plate-forme RATP est de 25.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence.

Informations complémentaires:

CTA B19 Emballages.

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Intitulé du lot: Emballage Kraft et divers
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot vise à établir un accord-cadre à commandes ayant pour objet la fourniture et la livraison de produits d'emballages divers comprenant notamment: caisse américaine, sac soufflet kraft, caisse carton pour le rangement de boîtes archives, rouleau de carton ondulé, ruban adhésif polypropylène, pistolet dévidoir, feuillard.

À titre indicatif le nombre de références articles identifiées et stockées sur plate-forme RATP est de 32.

Intitulé du lot: Sacs poubelles réseau
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot vise à établir un accord-cadre à commandes ayant pour objet la fourniture et la livraison sacs poubelle à destination du réseau, une de 110 L noir logoté et une de 70 L.

Il vise à établir un accord-cadre à commandes maximum à plus 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP.

Il sera conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible quatre fois douze mois.

À titre indicatif, le nombre de références articles identifiées et stockées sur plate-forme RATP est de deux.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Ce marché pourra être reconduit quatre fois douze mois.
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires peuvent être conclus sans mise en concurrence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationdu-

candidat.

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations, sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous: une liste des principales livraisons, en lien avec l'objet du présent avis, effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins deux fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.

Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins deux fois le montant annuel cumulé de ces lots.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres.

Modalités de paiement: paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme des prix: révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Mélina Durand
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

— conditions de remise des candidatures:

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté

Technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation n

L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.

La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée.

Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel;

— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables.

Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre.

Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

— informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9 h 00 à 17 h 00 au 54, quai de la Rapée — LAC LC81 75599 Paris Cedex 12.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 134-330876 (2020-07-09)

Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de produits d'emballage répartis en trois lots distincts: — lot 1 — emballage polyéthylène; — lot 2 — emballage kraft et divers; — lot 3 — sac poubelles réseau. Les lots 1 et 2 donneront lieu à l'établissement d'accords-cadre à commandes à montant minimal et maximal à plus (+) ou moins (-) 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et seront conclus pour une durée ferme de 48 mois. Le lot 3 donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à commandes à maximum plus (+) 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et sera conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible quatre fois douze mois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-015163
Se réfère à l'avis: 2020/S 134-330876
Numéro JO-S: 8

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 — emballage polyéthylène;

Les lots 1 et 2 donneront lieu à l'établissement d'accords-cadre à commandes à montant minimal et maximal à plus (+) ou moins (-) 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et seront conclus pour une durée ferme de 48 mois.

Le lot 3 donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à commandes à maximum plus (+) 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et sera conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible quatre fois douze mois.

Il vise à établir un accord-cadre à commandes à montant minimal et maximal à plus ou moins 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP.

Intitulé du lot: Emballage kraft et divers
Brève description:

À titre indicatif, le nombre de références articles identifiées et stockées sur plate-forme RATP est de 32.

Le présent lot vise à établir un accord-cadre à commandes ayant pour objet la fourniture et la livraison sacs poubelle à destination du réseau, une de 110 l noir logoté et une de 70 l.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description de l’organisation proposée pour toute la durée de l’accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 4 %
Critère de qualité (nom): Description du service logistique mis en place pour la livraison
Critère de qualité (pondération): 11 %
Critère de qualité (nom): Présentation de la démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 3 %
Critère de qualité (nom): Spécifications éco-responsables des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 22 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Cenpac
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Jet'Sac SAS
Commune postale: Auchel
Pays: Pas-de-Calais 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Segment CTA B19.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Source: OJS 2021/S 008-015163 (2021-01-08)

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