2011-12-23Achat de sacs poubelle pour les services municipaux (Ville de Massy)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret nº 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des …
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2011-12-12Fourniture de sacs plastiques de collecte et pour distributeurs de poches pour déjections canines (Ville de Bordeaux)
Marché décomposé en 3 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'entreprise devra remettre un acte d'engagement par lot.
L'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise.
Marchés conclus pour 1 an à compter de leur notification avec possibilité de les reconduire tacitement 3 fois sauf dénonciation par courrier en recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois …
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2011-12-08Fourniture de sacs plastiques pour la collecte sélective (Calitom)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison sur le territoire de Calitom de sacs en plastique destinés à la collecte sélective des déchets recyclables secs (emballages ménagers et journaux-brochures en mélange).
Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues:
— prestation supplémentaire éventuelle nº 1: lien simple pour les sacs de 100 litres,
— prestation supplémentaire éventuelle nº 2: reprise des sacs usagés de collecte sélective en vue de valorisation,
— Prestation …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Plastiques et Tissages de Luneray
2011-10-27Achat de sacs de tri pour la collecte des emballages ménagers (Communauté de communes "Océan-Marais de Monts")
Marché à bons de commande, sans minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché commence à la date de sa notification pour une durée fixée à 12 mois.
Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois sauf en cas de résiliation prononcée par le pouvoir adjudicateur. La résiliation est notifiée au titulaire, au plus tard 30 jours …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupe Barbier & Cie