Fourniture de consommables et accessoires necessaires à l'utilisation des isolateurs de marque JCE Biotechnology (ao 987/11)

AP-HM

Fourniture de consommables et accessoires necessaires à l'utilisation des isolateurs de marque jce biotechnology (ao 987/11) - 12 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-14	Avis de marché
2012-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en caoutchouc et en plastique
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, pour la fourniture de consommables et accessoires necessaires à l'utilisation des isolateurs de marque jce biotechnology, comportant 12 lots. Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, les lots sont soit chiffrés en montant minimum, soit non chiffrés (cf annexe 1 au Ccp). Selon les lots, les marchés débuteront à des dates différentes (cf. article 2 du RC). Tous les marchés prendront fin pour leur première période le 20.5.2013. Ils seront renouvelables ensuite trois fois par période de un an ce, par reconduction tacite. L'annexe 1 au Règlement de la Consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique. Les candidats feront une offre de prix pour un ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences indiquées dans les tableaux de réponse (annexes acte engagement). Des échantillons sont à fournir, selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC. Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'absence d'échantillons, de documents techniques sera une cause de rejet de l'offre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en caoutchouc et en plastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-053316
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel110987. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du Règlement de Consultation. *En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, Bureau 251, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra: 1- la lettre de candidature (modèle DC1); 2- la déclaration du candidat (modèle DC2); 3- la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC). Le dossier des offres contiendra: 1- le ou les actes d'engagement (lots chiffrés ou non chiffrés); 2- les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2); 3- les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation) renseignements complémentaires: tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services économiques et de la logistique: — renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311, — renseignements techniques: télécopie +33 491381922. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel110987. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du Règlement de Consultation. *En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, Bureau 251, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra:

1- la lettre de candidature (modèle DC1);

2- la déclaration du candidat (modèle DC2);

3- la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC).

Le dossier des offres contiendra:

1- le ou les actes d'engagement (lots chiffrés ou non chiffrés);

2- les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2);

3- les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation) renseignements complémentaires: tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services économiques et de la logistique:

— renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311,

— renseignements techniques: télécopie +33 491381922.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables et accessoires necessaires à l'utilisation des isolateurs de marque jce biotechnology (ao 987/11) - 12 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Gant en néoprène pour isolateur de marque JCE Biotechnology.
Quantité ou étendue: Montant annuel (HT). Minimum = 1 800 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché sera conclu à compter du 29.10.2012 jusqu'au 20.5.2013, reconductible 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description: Conteneur souple pour transfert sécurisé des déchets.
Quantité ou étendue: Montant annuel (HT). Minimum = 35 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché sera conclu à compter du 21.5.2012 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 20.5.2013; reconductible 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction.

Numéro du lot: 3
Brève description: Sachets poubelle PE jaune sous emballage stériles.
Quantité ou étendue: Montant annuel (HT). Minimum = 400 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché sera conclu à compter du 29.10.2012 jusqu'au 20.5.2013; reconductible 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction.

Numéro du lot: 4
Brève description: Eléments de nettoyage free particule pour isolateur.
Quantité ou étendue: Montant annuel (HT). Minimum = 1 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Sachets fermeture grip neutre et grip neutre anti UV sous double emballage stériles.

Quantité ou étendue: Montant annuel (HT). Minimum = 21 700 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché sera conclu à compter du 1.8.2012 jusqu'au 20.5.2013; reconductible 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction.

Numéro du lot: 6
Brève description: Préfiltres.
Quantité ou étendue: Lot non chiffré.
Numéro du lot: 7
Brève description: Mélange désinfectant pour isolateur.
Quantité ou étendue: Montant annuel (HT). Minimum = 5 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Brève description: Spray vaporisateur alcool stérile.
Numéro du lot: 9
Brève description: Spray vaporisateur désinfectant bactéricide stérile.
Quantité ou étendue: Montant annuel (HT). Minimum = 200 EUR.
Numéro du lot: 10
Brève description: Spray vaporisateur désinfectant sporicide stérile.
Quantité ou étendue: Montant annuel (HT). Minimum = 800 EUR.
Numéro du lot: 11
Brève description: Spray vaporisateur détergent neutre stérile.
Numéro du lot: 12
Brève description: Spray vaporisateur détergent.
Description des options: Reconductions tacites à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DSEL110987
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

établissements hospitaliers de l'Assistance publique-hopitaux de Marseille, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'AP-HM n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Coût des fournitures (40)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services économiques et de la logistique
Point de contact: Caroline Donsimoni
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Carine Marcou
Courrier électronique: carine.marcou@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL110987
Informations complémentaires

1- la lettre de candidature (modèle DC1);

2- la déclaration du candidat (modèle DC2);

3- la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC).

Le dossier des offres contiendra:

1- le ou les actes d'engagement (lots chiffrés ou non chiffrés);

2- les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2);

3- les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation) renseignements complémentaires: tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services économiques et de la logistique:

— renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311,

— renseignements techniques: télécopie +33 491381922.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 033-053316 (2012-02-14)

Avis d'attribution de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491381630 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 132-218631
Se réfère à l'avis: 2012/S 33-053316
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Annonce no119, BOAMP 34 B du 17.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-06 📅
Nom: Jce Biotechnology
Adresse postale: Bioparc Vichy Hauterive Avenue de Saint Yorre
Commune postale: Hauterive
Code postal: 03270
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Jce Biotehcnology

5️⃣
Nom: offres déclarées sans suite
Adresse postale: Offres déclarées sans suite
Commune postale: Sans Suite
Code postal: 00000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille France
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 132-218631 (2012-07-10)

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