Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et incontinence

Centre hospitalier de Rouffach

Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et incontinence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abena Frantex
• ANIOS
• bio
• Didactic
• Hartmann
• Huckert's
• Natura
• Paredes
• Phagogene
• PHS
• Pierre Legoff
• Rivadis
• Stefany Embal
• Toussaint
• Wadis

Qui ?

• Centre hospitalier de Rouffach

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-17	Avis de marché
2012-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Quantité ou étendue:

Marché décomposé en 52 lots (appel d'offres ouvert: 42 lots - marché A procédure adaptée: 10 lots: lots 104, 105, 109, 119, 127, 131, 132, 140 et 141b). Le détail des lots est consultable sur le site Internet www.ch-rouffach.fr (option: prévisions d'achat).Marché à bons de commande portant sur des quantités annuelles minimales et maximales au sens de l'article 77 du CMP français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2004-18 du 31.3.2004.Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de consultation.Les candidats pourront proposer une offre en variante, en complément de l'offre de base.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: groupement de commandes, 27 rue du 4ème rsm, BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 389787030 📞
Fax: +33 389787214 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-17 📅
Date limite de soumission: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 35-056369
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Durée du marché: première période de 12 mois du 1.7.2012 au 30.6.2013, reconductible pour 2 nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 30.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et incontinence.

Numéro du lot: 00
Brève description:

Produits d'entretien - 11 lots: lots 101 à 111.

Articles d'entretien - 8 lots: lots 112 à lot 119.

Sacs plastique - 3 lots: lots 120 à 122.

Produits d'hygiène corporelle - 10 lots: lots 124 à 132.

Usage unique corporel - 11 lots: lots 133 à 141b.

Gants - 5 lots: lots 142a à 146.

Incontinence - 3 lots: lots 148 à 150.

Surblouse - 1 lot: lot 151.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande portant sur des quantités annuelles minimales et maximales au sens de l'article 77 du CMP français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2004-18 du 31.3.2004.

Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de consultation.

Les candidats pourront proposer une offre en variante, en complément de l'offre de base.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux et maisons de retraite d'Alsace.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— formulaire DC1 dûment complété et signé ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 à 45 du CMP:

—— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée,

—— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— formulaire DC2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer.

A) les capacités financières:

— chiffre d'affaires des 3 dernières années - copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

B) les capacités techniques: - moyens matériels et humains - liste des principales références professionnelles récentes de nature identique à l'objet du marché;

C) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.

— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles,

— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs.

Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution des marchés ne prévoit pas le versement d'avances.

Le paiement des sommes dues s'effectueront dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (date de compostage).

Le délai de paiement et les intérêts moratoires s'appliquent conformément à l'article 98 du CMP. Le taux d'intérêt applicable est celui de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Le comptable assignataire chargé des paiements est le comptable de chaque établissement adhérent.

Ce marché sera financé par les crédits d'exploitation dont disposent les etablissements adhérents du groupement de commandes. Prix unitaires fermes la première année et révisables en cas de reconduction.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des produits proposés: 50 points
2. prix (y compris le coût d'utilisation): 30 points
3. développement durable: 8 points
4. qualité du suivi client: 6 points
5. présentation du dossier: 6 points
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: l'ensemble des adhérents au groupement de commandes figure dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: M. Michel Bentz, directeur de la logistique et coordonnateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Renseignements administratifs: cellule des marchés, Fernande Boschi, Christine Lenhardt, téléphone: +33 389787031 / 389787007, courriel: f.boschi@ch-rouffach.fr / c.lenhardt@ch-rouffach.fr / renseignements techniques: Michel Bentz, téléphone: +33 389787021, courriel: m.bentz@ch-rouffach.fr, Nadia Ragha, téléphone: +33 389787030, courriel: n.ragha@ch-rouffach.fr
soit sur demande écrite (voie postale ou télécopie) en précisant les lots à M. le coordonnateur du groupement de commandes, centre hospitalier, 27 rue du 4ème R.S.M., BP 29, 68250 Rouffach, FRANCE / télécopie au +33 389787214 / soit par voie électronique: téléchargement du dossier via le site Internet www.marches-securises.fr Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents
soit remis contre récépissé à la direction de la logistique du centre hospitalier, bâtiment 27, cellule des marchés, bureau 112 / soit par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes, centre hospitalier, 27 rue du 4ème R.S.M., BP 29, 68250 Rouffach, FRANCE / soit par dépôt offre électronique: adresse d'accès au site électronique: www.marches-securises.fr

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché: première période de 12 mois du 1.7.2012 au 30.6.2013, reconductible pour 2 nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 30.6.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, BP 51038, 67070 Strasbourg Cedex, FRANCE. E-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél.: +33 388212323. Fax: +33 388364466
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, BP 51038, 67070 Strasbourg Cedex, FRANCE. E-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél.: +33 388212323. Fax: +33 388364466
Source: OJS 2012/S 035-056369 (2012-02-17)

Avis d'attribution de marché (2012-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 31 570,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: groupement de commandes 27 rue du 4ème RSM - BP 29

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-02 📅
Date de publication: 2012-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 127-209849
Se réfère à l'avis: 2012/S 35-056369
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Annonce no 345, BOAMP 37 B du 22.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Abena frantex
Commune postale: Nogent sur Oise
Code postal: 60180
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Anios
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260

3️⃣
Nom: Bio
Commune postale: Cauffry
Code postal: 60290

4️⃣
Nom: Didactic
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430

5️⃣
Nom: Hartmann
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730

6️⃣
Nom: Huckert's
Commune postale: Lille
Code postal: 59800

7️⃣
Nom: Natura
Commune postale: Westhouse
Code postal: 67230

8️⃣
Nom: Paredes
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390

9️⃣
Nom: Phagogene
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100

1️⃣0️⃣
Nom: Pierre Legoff
Commune postale: Ars sur Moselle
Code postal: 57130

1️⃣1️⃣
Nom: Phs
Commune postale: Fegersheim
Code postal: 67640

1️⃣2️⃣
Nom: Rivadis
Commune postale: Thouars
Code postal: 79103

1️⃣3️⃣
Nom: Stefany Embal
Commune postale: St Paul de Mons
Code postal: 43620

1️⃣4️⃣
Nom: Toussaint
Commune postale: Woustwiller
Code postal: 57915

1️⃣5️⃣
Nom: Wadis
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux et maisons de retraite d'Alsace
Adresse postale: rue du Spahis Marocain
Source: OJS 2012/S 127-209849 (2012-07-02)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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