2019-05-06Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 1 au 26 (Commune de Bastia)
La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté …
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2019-03-21Fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries (Centre hospitalier Alpes Léman)
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont, pour leur part, responsables de l'exécution de …
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2019-02-27Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les CFAR Campus de la CMAR PACA (CMA Var)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est décomposé en 16 lots.
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2019-02-20Accord-cadre a bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la... (Ville de Gosier)
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection d'environ 2 300 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires la procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la …
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