Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Fourniture de denrées alimentaires. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre de fournitures à bons de commande, mono-attributaire, en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et décomposé en 11 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• M. Havouis Nicolas
• Société Cercle Vert
• Société Fresca
• Société La Normandie A Paris
• Société Pomona — TerreAzur Île-de-France — Restauration
• Société Socopra
• Société Speir

Qui ?

• Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de panification préparés › Sandwichs
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Soupes et bouillons › Fonds
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-11	Avis de marché
2019-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: MOD19280654
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre de fournitures à bons de commande, mono-attributaire, en application des articles 78 et 80 du décret n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Poissons 📦
Fonds 📦
Sandwichs 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Aliments en conserve 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Adresse postale: place de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.fr 📧
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_YiC-mV_Gny 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-550014
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 80 000 EUR et 400 000 EUR par période.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 612 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Produits surgelés, légumes crus, cuits et/ou cuisinés, mélanges de légumes, condiments et herbes, purées de légumes, viennoiseries.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 46 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre débutera à compter du 1.1.2019 ou, à défaut, de la date de notification, si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois 12 mois.

Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 80 000 EUR et 400 000 EUR par période.

Intitulé du lot: Poisson surgelé
Numéro du lot: 2
Brève description: Poisson surgelé.
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 80 000 EUR et 330 000 EUR par période.

Intitulé du lot: Produits déshydratés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Produits déshydratés. Fonds, fumets et bouillons, jus, aides culinaires et aromatiques.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 10 000 EUR et 60 000 EUR par période.

Intitulé du lot: Sandwichs
Numéro du lot: 4
Brève description: Sandwichs base pain de mie, base viennois…
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre débutera à compter du 10.2.2019 ou à défaut de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois 12 mois.

Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 5 000 EUR et 20 000 EUR par période. Les candidats remettront à l'appui de leur offre un panel d'échantillons de produits déposés à la cuisine centrale impérativement le 17.1.2019 entre 8:00 et 10:00 suivant les modalités spécifiées à l'article 3-3 du RC.

Intitulé du lot: Volaille fraîche
Numéro du lot: 5
Brève description:

Volaille fraîche. Poulet, découpe de poulet frais, canard, dinde, volaille cuite.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre débutera à compter du 1.3.2019 ou, à défaut, de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois 12 mois.

Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 65 000 EUR et 300 000 EUR par période.

Intitulé du lot: Conserves et préparations à base de viande
Numéro du lot: 6
Brève description:

Conserves et préparations à base de viande. Jambons, pâtés, charcuterie de volaille, saucissonneries…

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 7 000 EUR et 40 000 EUR par période.

Intitulé du lot: Fruits et légumes préparés et réfrigérés
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fruits et légumes préparés et réfrigérés. Fruits et légumes crus prêts à l'emploi, salades vertes prêtes à l'emploi, légumes cuits, pommes de terre, fruits cuits…

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 40 000 EUR et 200 000 EUR par période.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 60 000 EUR et 290 000 EUR par période.

Intitulé du lot: Épicerie et biscuits emballés
Numéro du lot: 9
Brève description:

Épicerie et biscuits emballés. Conserves de légumes, céréales, riz et pâtes, conserves de poisson, compotes, conserves de fruits, condiments, potages, sucres et produits sucrés, cafés et infusions, gâteaux salés et sucrés, pains et viennoiseries…

Valeur estimée hors TVA: 1 332 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 70 000 EUR et 333 000 EUR par période.

Intitulé du lot: Pâtisserie
Numéro du lot: 10
Brève description: Pâtisserie. Tartes salées, quiches, pizzas, pâtisseries sucrées prédécoupées.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 5 000 EUR et 50 000 EUR par période. Les candidats remettront à l'appui de leur offre un panel d'échantillons de produits déposés à la cuisine centrale impérativement le 17.10.2019 entre 8:00 et 10:00 suivant les modalités spécifiées à l'article 3-3 du RC.

Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 11
Brève description: Poisson frais sans arêtes.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre débutera à compter du 1.1.2019 ou, à défaut, de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois 12 mois.

Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum hors taxes sont fixés à 0 EUR et 30 000 EUR par période.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— imprimé DC1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin, portant également attestation sur l'honneur, justifiant, entre autres, que le candidat n'entre dans les cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatifs prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

— imprimé DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou formulaire DC2, rubrique D2).

Le(s) soumissionnaire(s) informé(s) que leur offre est retenue, et qui ne les a(ont) pas déjà fournies dans leur candidature, devra (ont) produire les pièces ci-dessous dans un délai de 5 jours à compter de la demande de la collectivité par voie électronique:

— l'acte d'engagement signé si le(s) candidat(s) a(ont) déposé leur offre sans signature,

— l'extrait K, ou extrait K-Bis, ou extrait D1, ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, daté de moins de 3 mois,

— l'attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité,

— une copie des certificats fiscaux et sociaux datés de moins de 6 mois visés aux articles 1 et 2 de l'arrêté du 25.5.2016 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats. Pour l'attribution de marchés publics et de contrats de concession, les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Si le(s) soumissionnaire(s) n' (ne) est (sont) pas en mesure de fournir les documents demandés dans le délai imparti, ou si des écarts sont constatés entre l'offre remise initialement, après négociation ou mise au point avec l'acheteur, et l'offre signée, le marché sera attribué au(x) soumissionnaire(s) dont l'offre a été classée immédiatement après la sienne. Ce dernier sera sollicité pour produire les documents nécessaires.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2? rubrique D1 «chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles»).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour assurer l'ensemble des obligations stipulées dans le cahier des charges,

— des certificats de qualification professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940068600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Août 2022.

Remise des échantillons lots 4 et 10: les candidats remettront à l'appui de leur offre un panel d'échantillons de produits (références annotées (*) dans le cadre du bordereau des prix). Chaque produit devra être soigneusement emballé et comporter sur l'emballage:

— la nature du produit,

— la méthode de mise en œuvre si nécessaire,

— le nom du candidat.

La non-transmission ou la transmission hors délai ou incomplète des échantillons entraînera le rejet de l'offre du candidat. Les échantillons seront à transmettre à l'adresse suivante: Cuisine centrale — 71 boulevard de Bellechasse — 94100 Saint-Maur-des-Fossés. Ils devront être déposés à la cuisine centrale impérativement le 17.1.2019 entre 8:00 et 10:00. Les tests seront réalisés à la cuisine centrale.

Modifications de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications seront envoyées sur l'adresse électronique précisée lors du téléchargement. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Contenu de la réponse: la réponse est composée d'informations sur la candidature et l'offre du candidat analysées séparément. Les informations et documents de la réponse seront en langue française (dans le cas où le candidat ne peut délivrer un document en langue française, il devra fournir, à sa charge, ce document accompagné d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté) et renseignés en euros.

Réponses électroniques uniquement en application du plan de transformation numérique de la commande publique, adopté en décembre 2017. Les réponses (candidature et offre), dont le contenu est fixé à l'article 3 du présent règlement, doivent être déposées électroniquement sur: https://stmaur-marches.achatpublic.com. Tout pli arrivant par tout autre moyen sera refusé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel: peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) (ou, pour les marchés fondés sur un marché ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat), ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié, ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un marché ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé) entre cet envoi et la signature du marché,

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 241-550014 (2018-12-11)

Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et décomposé en 11 lots.

Valeur totale du marché: 6 292 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-112285
Se réfère à l'avis: 2018/S 241-550014
Numéro JO-S: 49

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires.

La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et décomposé en 11 lots.

Produits surgelés légumes crus, cuits et/ou cuisinés, mélanges de légumes, condiments et herbes, purées de légumes, viennoiseries.

Produits déshydratés. Fonds, fumets et bouillons, jus, aides culinaires et aromatiques…

Intitulé du lot: Epicerie et biscuits emballés
Brève description: Poisson frais sans arrêtes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Nom: Société Fresca
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger, 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.le-site-de.com/fresca-chilly-mazarin_41070.html 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom: M. Havouis Nicolas
Adresse postale: 37 avenue de la République
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/monsieur-nicolas-havouis 🌏
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Nom: Société Cercle Vert
Adresse postale: ZA — 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.cerclevert.fr 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Société SPEIR
Adresse postale: 9 boulevard du Delta. Zone euro delta, Bât. DEA. BP 30106
Commune postale: Rungis
Code postal: 94658
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.le-site-de.com/speir-rungis_110503.html 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Société Socopra
Adresse postale: 130 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Adresse Internet: https://socopra.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Société la Normandie à Paris
Adresse postale: Zone industrielle de la Poudrette, 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/la-normandie-a-paris-572118875.html 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Société Pomona — TerreAzur Île-de-France — Restauration
Adresse postale: cours d'Alsace. Bât. B4B. PLA 403
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94619
Adresse Internet: https://www.terreazur.fr 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
1 160 000 EUR 💰
1 332 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un marché ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un marché ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.

Source: OJS 2019/S 049-112285 (2019-03-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)