Achat de produits surgelés, de produits laitiers et produits d'épicerie — 12 lots

Commune d'Angoulême

Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots.
Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima. Les prix unitaires sont révisables par le biais de l'ajustement trimestriellement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Angoulême

Qu'est-ce que c'est ?

• Poisson préparé et conserves de poisson › Fruits de mer
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de sucre › Desserts
• Viande › Viandes diverses

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-19	Avis de marché
2019-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: VA-18-93-104
Brève description:

Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots. Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima. Les prix unitaires sont révisables par le biais de l'ajustement trimestriellement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Poissons 📦
Fruits de mer 📦
Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Plats préparés 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits laitiers divers 📦
Desserts 📦
Fromages 📦
Produits alimentaires divers 📦
Biscuits sucrés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville — CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠
URL des documents: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandangouleme.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=955&orgAcronyme=u6i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-464543
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Le candidat doit fournir des échantillons dont la liste est indiquée en annexe 1 du BPU-DQE. En l'absence de remise complète de spécimen, à la date indiquée, l'offre du candidat ne pourra être examinée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots.

Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima. Les prix unitaires sont révisables par le biais de l'ajustement trimestriellement.

Intitulé du lot: Viandes et abats de bovins, ovins, volailles et lapins surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes et abats de bovins, ovins, volailles et lapins surgelés
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'un an par reconduction expresse

Description des options: En application de l'article 30-i 7
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Filets de poisson IQF surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Filets de poisson IQF surgelés
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages,et mollusques
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages,et mollusques
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tartes salées, pizzas, glaces
Numéro du lot: 5
Brève description: Tartes salées, pizzas, glaces
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Pâtisseries surgelés
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre, crème, oeufs et lait
Numéro du lot: 7
Brève description: Beurre, crème, oeufs et lait
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages frais, yaourts et desserts
Numéro du lot: 8
Brève description: Fromages frais, yaourts et desserts
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages emballés
Numéro du lot: 9
Brève description: Fromages emballés
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages à la coupe
Numéro du lot: 10
Brève description: Fromages à la coupe
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 11
Brève description: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Biscuiterie
Numéro du lot: 12
Brève description: Biscuiterie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise),

— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des métiers le cas échéant (facultatif pour information).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation. Agréments sanitaires:

— démarche HACCP mise en place dans l'entreprise,

— démarche qualité voire certifications ISO si existant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr

Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget de la Ville d'Angoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2018/S 204-464543 (2018-10-19)

Avis d'attribution de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots. Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima. Les prix unitaires sont révisables par le biais de l'ajustement trimestriellement.

Valeur totale du marché: 1 508 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 103-249481
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-464543
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Le dossier de marché est consultable au service commun de la commande publique, 25 boulevard Besson Bey, 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du respect de la propriété industrielle et commerciale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Viandes et abats de bovins, ovins, volailles et lapins surgelés.
Description des options:

En application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser 3 ans à compter de la notification du marché.

Brève description: Filets de poisson IQF surgelés.
Intitulé du lot: Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages et mollusques
Brève description:

Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages et mollusques.

Fruits, légumes et pommes de terre surgelés.

Tartes salées, pizzas, glaces.

Pâtisseries surgelés.

Intitulé du lot: Beurre, crème, œufs et lait
Brève description:

Beurre, crème, œufs et lait.

Fromages frais, yaourts et desserts.

Fromages emballés.

Fromages à la coupe.

Intitulé du lot: Épicerie
Brève description:

Épicerie.

Biscuiterie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom: Passion Froid Pomona
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine — CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.passionfroid.fr 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Sysco france
Adresse postale: ZA du Grand Chemin
Commune postale: Yvrac Cedex
Code postal: 33370
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.davigel.fr 🌏
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Nom: Sysco France
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://www.ds-restauration.com 🌏
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Nom: Achille Bertrand
Adresse postale: ZI Le Bois Joli — 5 rue Étienne Lenoir
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
Adresse Internet: http://www.krill.fr 🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Commune postale: La Châtaigneraie
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Ouest Frais Distribution
Adresse postale: Parc d'activités Vendée Sud-Loire 2
Commune postale: Boufféré
Code postal: 85607
Adresse Internet: http://www.ouestfrais.fr 🌏
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Les Délices de l'Ouest
Adresse postale: 2 rue de la Glacière
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupegmd.com 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 17 rue de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.transgourmet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
2
4
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 103-249481 (2019-05-27)

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