Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Chocolat et sucreries › Produits à base de chocolat
• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Fruits et fruits à coque transformés › Fruits transformés
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Casse-croûte
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification préparés › Sandwichs
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-13	Avis de marché
2019-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 19F118_19F124
Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits laitiers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Casse-croûte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique — Bâtiment «Orange bleu», 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://e-marches06.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-384796
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Les prix sont ajustables mensuellement en prenant en compte la moyenne des cotations qui paraissent le 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc).
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 220 000,00 EUR (HT).

Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Les prix sont ajustables mensuellement en prenant en compte la moyenne des cotations qui paraissent le 1

Intitulé du lot: Viande fraîche de volaille et charcuterie — traiteur
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande fraîche de volaille et charcuterie — traiteur.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.

Intitulé du lot: Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 350 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix du BPU: les prix sont révisés trimestriellement. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.

Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais et légumes de 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais et légumes de 4
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 220 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 380 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Ainsi que des produits Haute valeur environnementale (HVE). Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix du catalogue sont ajustables hebdomadairement.

Intitulé du lot: Légumes à l'état frais bio issus de circuits courts
Numéro du lot: 4B
Brève description: Légumes à l'état frais bio issus de circuits courts.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 25 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 250 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 400 000,00 EUR (HT). Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.

Intitulé du lot: Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
Numéro du lot: 8
Brève description: Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 60 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 150 000,00 EUR (HT). Prix du BPU: les prix sont révisés semestriellement. Les prix des catalogues sont ajustables une fois par an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1 — Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— la lettre de candidature (DC1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Les modalités de variation des prix sont précisées au CCAP. Il ne sera pas versé d'avance. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction de la commande publique à Antibes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://e-marches06.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en 9 lots, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre spécifique, seuls 7 lots font partie de cette consultation, les lots nº 5 (épicerie) et nº 7 (pain et viennoiserie) font l'objet de marchés distincts déjà conclus en cours d'exécution et dont la durée s'achève au 31.12.2021. Ces lots ne font pas partie de la présente consultation le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr — Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/DVD-ROM/clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:

— les catalogues des lots nº 2, 3, 4, 6 et 8,

— l'éventuelle copie de sauvegarde.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr — À titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction de la restauration, service gestion administrative, financière et RH, Mme Hélène Droniou ou Mme Sabrina Galio. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Adresse Internet: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice/Tribunal-administratif-de-Nice 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 156-384796 (2019-08-13)

Avis d'attribution de marché (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 889062.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique bâtiment «Orange bleu», 4e étage ,11 boulevard Chancel, BP 2205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620465
Se réfère à l'avis: 2019/S 156-384796
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Passion froid groupe Pomona
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-antibes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 127438.44 EUR 💰
Nom: Passion Froid groupe Pomona
Valeur totale du marché: 242787.50 EUR 💰
Nom: Canavese
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle, BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Valeur totale du marché: 180 177 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol, BP 23177
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Valeur totale du marché: 14581.20 EUR 💰
260 795 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-25 📅
Nom: La Surienne
Adresse postale: 870 chemin des Combes
Commune postale: La Buisse
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 63283.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3
Source: OJS 2019/S 250-620465 (2019-12-26)

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