Acquisition de denrées alimentaires pour le groupement de commandes entre la Ville de Tarbes et le CCASS de la Ville de Tarbes
Ville de Tarbes
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons obligatoirement sous format identique à celui qui serait livré si le candidat était titulaire (voir détails dans RC). Ils devront être déposés entre 7:00 et 11:00 contre récépissé dans le délai limite de remise des offres, soit au plus tard le mardi 24.9.2019 à 11:00.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biofinesse
- • Colin RHD
- • Episaveurs Cestas
- • Groupe GMD
- • Laboratoire Rivadis
- • mangeons hapy
- • Passionfroid Sud Ouest
- • PRO A PRO Distribution Sud
- • SCIC Resto Bio Midi Pyrénées
- • Sysco France SAS
- • Transgourmet
- • Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
- • Confiserie › Bonbons
- • Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
- • Fruits transformés › Pommes transformées
- • Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
- • Légumes secs à cosse et à gousse › Légumes secs à cosse › Lentilles
- • Légumes-fruits › Haricots
- • Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
- • Pommes de terre congelées › Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
- • Produits de l'élevage › Produits alimentaires d'origine animale
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de la minoterie › Riz décortiqué
- • Produits de panification › Pain
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
- • Produits nutritionnels spéciaux › Préparations alimentaires homogénéisées
- • Produits à base de pommes de terre › Pommes chips
- • Produits à base de sucre › Desserts
- • Produits à base de viande › Conserves et préparations à base de viande
- • Pâtisserie › Tourtes › Tourtes salées
- • Pâtisserie › Tourtes › Tourtes sucrées
- • Sauces, condiments et assaisonnements composés › Sauces
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-29 | Avis de marché |
| 2019-09-20 | Informations complémentaires |
| 2020-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 19mfp012
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Conserves de fruits 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Aliments en conserve 📦
Riz décortiqué 📦
Huiles végétales 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Bonbons 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Sauces 📦
Pommes chips 📦
Produits diététiques 📦
Beurre 📦
Fromages 📦
Œufs 📦
Produits laitiers 📦
Yaourt 📦
Pommes transformées 📦
Haricots 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées 📦
Produits surgelés 📦
Préparations alimentaires homogénéisées 📦
Repas végétariens 📦
Pain 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Tourtes salées 📦
Tourtes sucrées 📦
Lentilles 📦
Pâtes alimentaires 📦
Produits à base de viande 📦
Desserts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-363831
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conserves de fruits et légumes
Numéro du lot: 1
Brève description: Conserves de fruits et légumes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an sans pouvoir excéder le 31.12.2023.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Conserves de viandes et poissons
Numéro du lot: 2
Brève description: Conserves de viandes et poissons.
Intitulé du lot: Conserves cuisinées
Numéro du lot: 3
Brève description: Conserves cuisinées.
Intitulé du lot: Féculents
Numéro du lot: 4
Brève description: Féculents.
Intitulé du lot: Huiles végétales
Numéro du lot: 5
Brève description: Huiles végétales.
Intitulé du lot: Pâtisseries et produits sucrés
Numéro du lot: 6
Brève description: Pâtisseries et produits sucrés.
Intitulé du lot: Bonbons
Numéro du lot: 7
Brève description: Bonbons.
Intitulé du lot: Condiments et assaisonnements
Numéro du lot: 8
Brève description: Condiments et assaisonnements.
Intitulé du lot: Fonds et sauces déshydratés
Numéro du lot: 9
Brève description: Fonds et sauces déshydratés.
Intitulé du lot: Purées et chips
Numéro du lot: 10
Brève description: Purées et chips.
Intitulé du lot: Produits de régime
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits de régime.
Intitulé du lot: Beurres
Numéro du lot: 12
Brève description: Beurres.
Intitulé du lot: Fromages
Numéro du lot: 13
Brève description: Fromages.
Intitulé du lot: Ovo-produits réfrigérés
Numéro du lot: 14
Brève description: Ovo-produits réfrigérés.
Intitulé du lot: Produits laitiers bio
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers bio.
Intitulé du lot: Fromages bio
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fromages du Pays
Numéro du lot: 17
Brève description: Fromages du Pays.
Intitulé du lot: Yahourts du pays (fabrication artisanale)
Numéro du lot: 18
Brève description: Yahourts du pays (fabrication artisanale).
Intitulé du lot: Yahourt et dessert
Numéro du lot: 19
Brève description: Yahourt et dessert.
Intitulé du lot: Compotes du Pays (fabrication artisanale)
Numéro du lot: 20
Brève description: Compotes du Pays (fabrication artisanale).
Intitulé du lot: Pâtisseries régionales fraîches
Numéro du lot: 21
Brève description: Pâtisseries régionales fraîches.
Intitulé du lot: Haricots tarbais
Numéro du lot: 22
Brève description: Haricots tarbais.
Intitulé du lot: Alimentation destinée aux enfants de 0 à 3 ans
Numéro du lot: 23
Brève description: Alimentation destinée aux enfants de 0 à 3 ans.
Intitulé du lot: Produits carnés surgelés ou congelés
Numéro du lot: 24
Brève description: Produits carnés surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Produits préparés carnés surgelés ou congelés
Numéro du lot: 25
Brève description: Produits préparés carnés surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés
Numéro du lot: 26
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Légumes, pommes de terre et fruits congelés
Numéro du lot: 27
Brève description: Légumes, pommes de terre et fruits congelés.
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Numéro du lot: 28
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées.
Intitulé du lot: Préparations élaborées composites réfrigérées
Numéro du lot: 29
Brève description: Préparations élaborées composites réfrigérées.
Intitulé du lot: Pâtisserie, pain surgelé
Numéro du lot: 30
Brève description: Pâtisserie, pain surgelé.
Intitulé du lot: Saucisse végétale surgelée
Numéro du lot: 31
Brève description: Saucisse végétale surgelée.
Intitulé du lot: Ovo-produits surgelés
Numéro du lot: 32
Brève description: Ovo-produits surgelés.
Intitulé du lot: Pains, pâtes surgelées
Numéro du lot: 33
Brève description: Pains, pâtes surgelées.
Intitulé du lot: Légumes bio surgelés ou congelés
Numéro du lot: 34
Brève description: Légumes bio surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Pâtisseries bio surgelées ou congelées
Numéro du lot: 35
Brève description: Pâtisseries bio surgelées ou congelées.
Intitulé du lot: Produits cocktail salés surgelés
Numéro du lot: 36
Brève description: Produits cocktail salés surgelés.
Intitulé du lot: Produits cocktail sucrés surgelés
Numéro du lot: 37
Brève description: Produits cocktail sucrés surgelés.
Intitulé du lot: Produits protéinés sans viande
Numéro du lot: 38
Brève description: Produits protéinés sans viande.
Intitulé du lot: Protéines bio
Numéro du lot: 39
Brève description: Protéines bio.
Intitulé du lot: Huile bio
Numéro du lot: 40
Brève description: Huile bio.
Intitulé du lot: Lentilles bio
Numéro du lot: 41
Brève description: Lentilles bio.
Intitulé du lot: Pâtes, coquillettes bio
Numéro du lot: 42
Brève description: Pâtes, coquillettes bio.
Intitulé du lot: Charcuterie locale de réception
Numéro du lot: 43
Brève description: Charcuterie locale de réception.
Intitulé du lot: Compote bio
Numéro du lot: 44
Brève description: Compote bio.
Intitulé du lot: Entremets réfrigérés
Numéro du lot: 45
Brève description: Entremets réfrigérés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour réassort
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2019/S 148-363831 (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 19mfp012
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons obligatoirement sous format identique à celui qui serait livré si le candidat était titulaire (voir détails dans RC). Ils devront être déposés entre 7:00 et 11:00 contre récépissé dans le délai limite de remise des offres, soit au plus tard le mardi 24.9.2019 à 11:00.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Conserves de fruits 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Aliments en conserve 📦
Riz décortiqué 📦
Huiles végétales 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Bonbons 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Sauces 📦
Pommes chips 📦
Produits diététiques 📦
Beurre 📦
Fromages 📦
Œufs 📦
Produits laitiers 📦
Yaourt 📦
Pommes transformées 📦
Haricots 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées 📦
Produits surgelés 📦
Préparations alimentaires homogénéisées 📦
Repas végétariens 📦
Pain 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Tourtes salées 📦
Tourtes sucrées 📦
Lentilles 📦
Pâtes alimentaires 📦
Produits à base de viande 📦
Desserts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-363831
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conserves de fruits et légumes
Numéro du lot: 1
Brève description: Conserves de fruits et légumes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an sans pouvoir excéder le 31.12.2023.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Conserves de viandes et poissons
Numéro du lot: 2
Brève description: Conserves de viandes et poissons.
Intitulé du lot: Conserves cuisinées
Numéro du lot: 3
Brève description: Conserves cuisinées.
Intitulé du lot: Féculents
Numéro du lot: 4
Brève description: Féculents.
Intitulé du lot: Huiles végétales
Numéro du lot: 5
Brève description: Huiles végétales.
Intitulé du lot: Pâtisseries et produits sucrés
Numéro du lot: 6
Brève description: Pâtisseries et produits sucrés.
Intitulé du lot: Bonbons
Numéro du lot: 7
Brève description: Bonbons.
Intitulé du lot: Condiments et assaisonnements
Numéro du lot: 8
Brève description: Condiments et assaisonnements.
Intitulé du lot: Fonds et sauces déshydratés
Numéro du lot: 9
Brève description: Fonds et sauces déshydratés.
Intitulé du lot: Purées et chips
Numéro du lot: 10
Brève description: Purées et chips.
Intitulé du lot: Produits de régime
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits de régime.
Intitulé du lot: Beurres
Numéro du lot: 12
Brève description: Beurres.
Intitulé du lot: Fromages
Numéro du lot: 13
Brève description: Fromages.
Intitulé du lot: Ovo-produits réfrigérés
Numéro du lot: 14
Brève description: Ovo-produits réfrigérés.
Intitulé du lot: Produits laitiers bio
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers bio.
Intitulé du lot: Fromages bio
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fromages du Pays
Numéro du lot: 17
Brève description: Fromages du Pays.
Intitulé du lot: Yahourts du pays (fabrication artisanale)
Numéro du lot: 18
Brève description: Yahourts du pays (fabrication artisanale).
Intitulé du lot: Yahourt et dessert
Numéro du lot: 19
Brève description: Yahourt et dessert.
Intitulé du lot: Compotes du Pays (fabrication artisanale)
Numéro du lot: 20
Brève description: Compotes du Pays (fabrication artisanale).
Intitulé du lot: Pâtisseries régionales fraîches
Numéro du lot: 21
Brève description: Pâtisseries régionales fraîches.
Intitulé du lot: Haricots tarbais
Numéro du lot: 22
Brève description: Haricots tarbais.
Intitulé du lot: Alimentation destinée aux enfants de 0 à 3 ans
Numéro du lot: 23
Brève description: Alimentation destinée aux enfants de 0 à 3 ans.
Intitulé du lot: Produits carnés surgelés ou congelés
Numéro du lot: 24
Brève description: Produits carnés surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Produits préparés carnés surgelés ou congelés
Numéro du lot: 25
Brève description: Produits préparés carnés surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés
Numéro du lot: 26
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Légumes, pommes de terre et fruits congelés
Numéro du lot: 27
Brève description: Légumes, pommes de terre et fruits congelés.
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Numéro du lot: 28
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées.
Intitulé du lot: Préparations élaborées composites réfrigérées
Numéro du lot: 29
Brève description: Préparations élaborées composites réfrigérées.
Intitulé du lot: Pâtisserie, pain surgelé
Numéro du lot: 30
Brève description: Pâtisserie, pain surgelé.
Intitulé du lot: Saucisse végétale surgelée
Numéro du lot: 31
Brève description: Saucisse végétale surgelée.
Intitulé du lot: Ovo-produits surgelés
Numéro du lot: 32
Brève description: Ovo-produits surgelés.
Intitulé du lot: Pains, pâtes surgelées
Numéro du lot: 33
Brève description: Pains, pâtes surgelées.
Intitulé du lot: Légumes bio surgelés ou congelés
Numéro du lot: 34
Brève description: Légumes bio surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Pâtisseries bio surgelées ou congelées
Numéro du lot: 35
Brève description: Pâtisseries bio surgelées ou congelées.
Intitulé du lot: Produits cocktail salés surgelés
Numéro du lot: 36
Brève description: Produits cocktail salés surgelés.
Intitulé du lot: Produits cocktail sucrés surgelés
Numéro du lot: 37
Brève description: Produits cocktail sucrés surgelés.
Intitulé du lot: Produits protéinés sans viande
Numéro du lot: 38
Brève description: Produits protéinés sans viande.
Intitulé du lot: Protéines bio
Numéro du lot: 39
Brève description: Protéines bio.
Intitulé du lot: Huile bio
Numéro du lot: 40
Brève description: Huile bio.
Intitulé du lot: Lentilles bio
Numéro du lot: 41
Brève description: Lentilles bio.
Intitulé du lot: Pâtes, coquillettes bio
Numéro du lot: 42
Brève description: Pâtes, coquillettes bio.
Intitulé du lot: Charcuterie locale de réception
Numéro du lot: 43
Brève description: Charcuterie locale de réception.
Intitulé du lot: Compote bio
Numéro du lot: 44
Brève description: Compote bio.
Intitulé du lot: Entremets réfrigérés
Numéro du lot: 45
Brève description: Entremets réfrigérés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour réassort
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Afficher plus
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2019/S 148-363831 (2019-07-29)
Informations complémentaires (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-450396
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-363831
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2019/S 185-450396 (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons obligatoirement sous format identique à celui qui serait livré si le candidat était titulaire (voir détails dans RC). Ils devront être déposés entre 7:00 et 11:00 contre récépissé dans le délai limite de remise des offres, soit au plus tard le mardi 24.9.2019 (11:00).
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-450396
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-363831
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2019/S 185-450396 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168668
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ovoproduits réfrigérés
Brève description: Ovoproduits réfrigérés.
Intitulé du lot: Ovoproduits surgelés
Brève description: Ovoproduits surgelés.
Intitulé du lot: Légumes bio-surgelés ou congelés
Brève description: Légumes bio-surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Pâtisseries bio-surgelées ou congelées
Brève description: Pâtisseries bio-surgelées ou congelées.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Nom: Episaveurs Cestas
Adresse postale: chemin d'Auguste
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 164 000 EUR 💰
Nom: Transgourmet
Adresse postale: avenue de Lescart
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro distribution Sud
Adresse postale: 200 impasse de Grèce — ZI Albasud — BP 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 94 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
86 000 EUR 💰
Nom: Colin Rhd
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange — bâtiment C
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Groupe Gmd
Adresse postale: ZAC Agen Sud
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 154 000 EUR 💰
460 000 EUR 💰
224 000 EUR 💰
124 000 EUR 💰
44 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Nom: Mangeons Hapy
Adresse postale: chemin de la Palette
Commune postale: Maubourguet
Code postal: 65700
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Laboratoire Rivadis
Adresse postale: impasse du Petit Rosé
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Passionfroid Sud Ouest
Adresse postale: quai de Paludate
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Valeur totale du marché: 208 000 EUR 💰
Nom: Sysco France Sas
Adresse postale: Zi
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
3 200 EUR 💰
46 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Nom: SCIC Resto Bio Midi Pyrénées
Adresse postale: hôtel d'entreprise
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
5
6
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 071-168668 (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Valeur totale du marché: 4 311 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168668
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ovoproduits réfrigérés
Brève description: Ovoproduits réfrigérés.
Intitulé du lot: Ovoproduits surgelés
Brève description: Ovoproduits surgelés.
Intitulé du lot: Légumes bio-surgelés ou congelés
Brève description: Légumes bio-surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Pâtisseries bio-surgelées ou congelées
Brève description: Pâtisseries bio-surgelées ou congelées.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Nom: Episaveurs Cestas
Adresse postale: chemin d'Auguste
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 164 000 EUR 💰
Nom: Transgourmet
Adresse postale: avenue de Lescart
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro distribution Sud
Adresse postale: 200 impasse de Grèce — ZI Albasud — BP 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 94 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
86 000 EUR 💰
Nom: Colin Rhd
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange — bâtiment C
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Groupe Gmd
Adresse postale: ZAC Agen Sud
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 154 000 EUR 💰
460 000 EUR 💰
224 000 EUR 💰
124 000 EUR 💰
44 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Nom: Mangeons Hapy
Adresse postale: chemin de la Palette
Commune postale: Maubourguet
Code postal: 65700
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Laboratoire Rivadis
Adresse postale: impasse du Petit Rosé
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Passionfroid Sud Ouest
Adresse postale: quai de Paludate
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Valeur totale du marché: 208 000 EUR 💰
Nom: Sysco France Sas
Adresse postale: Zi
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
3 200 EUR 💰
46 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Nom: SCIC Resto Bio Midi Pyrénées
Adresse postale: hôtel d'entreprise
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
5
6
Référence
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP nº 2019-212 avis de marché JOUE nº 2019/S 148-363831 le marché part à compter de la date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois un an. Date de la CAO: 26.11.2019. Date de la notification: 4.3.2020. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone: +33 562444776, fax: +33 5062444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr — Horaires d'ouverture au public: le lundi 8h45-12h15/13h45-17h15. Du mardi au jeudi: 8h15-12h15/13h30-17h15. Le vendredi: 8h15-12h15/13h45-16h15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
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- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (16)
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- Sucre et produits connexes (2)