Accord-cadre a bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville du Gosier

Ville de Gosier

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection d'environ 2 300 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires la procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (1 seul attributaire (titulaire) par lot), en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier conformément aux montants maximum attribués a chaque lot et figurant sur les actes d'engagement et le CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-20 Avis de marché
2019-03-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 18s0031
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection d'environ 2 300 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires la procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (1 seul attributaire (titulaire) par lot), en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier conformément aux montants maximum attribués a chaque lot et figurant sur les actes d'engagement et le CCAP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Légumes à feuilles et choux 📦
Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Légumes-racines transformés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Fruits transformés 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Préparations à base de viande 📦
Produits à base de grains de céréales 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits de panification 📦
Boissons sans alcool 📦
Chocolat et sucreries 📦
Conserves de fruits 📦
Sucre 📦
Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée 📦
Poisson salé 📦
Charcuterie 📦
Saucisses 📦
Huiles et graisses animales ou végétales 📦
Épices 📦
Herbes et épices 📦
Sauces, condiments et assaisonnements composés 📦
Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée 📦
Condiments composés 📦
Viande d'agneau 📦
Viande bovine 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Viandes diverses 📦
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte 📦
Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé 📦
Légumes congelés 📦
Produits surgelés 📦
Produits nutritionnels spéciaux 📦
Produits à base de mollusques 📦
Préparations à cuire au four 📦
Produits de panification préparés 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Pain 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Fromage frais 📦
Produits laitiers 📦
Produits laitiers divers 📦
Lait et crème fraîche 📦
Lait en poudre 📦
Eau minérale plate 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gosier
Adresse postale: 67 boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Contact
Adresse Internet: http://www.villedugosier.fr 🌏
Courrier électronique: dcpa@villedugosier.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-20 📅
Date limite de soumission: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 039-087605
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant maximum de ce lot.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 107 250 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 52
Intitulé du lot: Légumes secs
Numéro du lot: 1
Brève description: Se référer au CCTP et BPU.
Valeur estimée hors TVA: 5 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Le montant indiqué correspond au montant maximum de ce lot.
Intitulé du lot: Légumes à feuilles choux légumes crudités
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Racines
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Racines transformés
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits tropicaux
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits importés
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 6 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits tropicaux spécifiques
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 2 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes en conserve et/ou en boite
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparation à base de viande et de poisson conserves par appertisation
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits à base de grains de céréales
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pâtisseries et gâteaux divers emballés individuellement
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Galettes salées
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons sans alcool
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Chocolats et sucreries
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Conserves de fruits, confitures, thé et pâte à tartiner
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Sucre
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande séchée salée fumée ou assaisonnée
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poisson salé
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 20
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparation à base de viande diverses et conservées par salaison et déssication
Numéro du lot: 21
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saucisses et charcuterie locale
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Huiles et graisses animales ou végétales
Numéro du lot: 23
Valeur estimée hors TVA: 5 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Épices
Numéro du lot: 24
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Herbes et épices
Numéro du lot: 25
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Sauces, condiments et assaisonnements composés
Numéro du lot: 26
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vinaigres et sauces condimentaires
Numéro du lot: 27
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant indiqué correspond au montant maximum de ce lot
Intitulé du lot: Condiments Composes
Numéro du lot: 28
Brève description: Se référer au Cctp et Bpu
Valeur estimée hors TVA: 350 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande Agneau
Numéro du lot: 29
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes Bovines
Numéro du lot: 30
Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande De Porc
Numéro du lot: 31
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Decoupes De Volailles Et Diverses Viandes
Numéro du lot: 32
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes Diverses Fraîches
Numéro du lot: 33
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons Filets Et Autres Chairs De Poissons Congeles
Numéro du lot: 34
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poisson Pane Et Surgelé
Numéro du lot: 35
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Preparation A Base De Poisson
Numéro du lot: 36
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Legumes Congelés
Numéro du lot: 37
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits Surgelés
Numéro du lot: 38
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits Nutritionnels Exotiques Et Spéciaux
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Mollusques
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Preparation A Cuire Au Four
Numéro du lot: 41
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits De Panification Prepares
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Patisseries Fraiches
Numéro du lot: 43
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain-
Numéro du lot: 44
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gâteaux Traditionnels
Numéro du lot: 45
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Yaourts Et Autres Produits Laitiers Fermentes
Numéro du lot: 46
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages Frais
Numéro du lot: 47
Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits Laitiers
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Cremes Desserts Et Fromages
Numéro du lot: 49
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lait Et Creme Fraiche
Numéro du lot: 50
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lait En Poudre
Numéro du lot: 51
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Eaux-
Numéro du lot: 52
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cuisine centrale de la ville du Gosier, plateau Saint-Germain, 97190 — Gosier.
Cuisine centrale de la ville du gosier, plateau Saint-Germain 97190 - gosier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3
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Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel de ville du Gosier.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21971113200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Marie du Gosier: direction de la commande publique et des achats
Adresse postale: 67 boulevard du Général de Gaulle, https://www.marches-publics.info
Pays: Guadeloupe 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm - Lot 1 - légumes secs montant max: 5 700,00 euro(s) Ht Lot 2 - légumes à feuilles, choux, légumes crudités montant max: 15 000,00 euro(s) Ht Lot 3 - racinesmontant max: 12 000,00 euro(s) Ht Lot 4 - légume fraismontant max: 8 000,00 euro(s) Ht Lot 5 - racines transformés montant max: 18 000,00 euro(s) Ht Lot 6 - fruits tropicaux montant max: 30 000,00 euro(s) Ht Lot 7 - fruits importés montant max: 6 800,00 euro(s) Ht Lot 8 - fruits tropicaux spécifiques montant max: 2 200,00 euro(s) Ht Lot 9 - légumes en conserve et/ou en boite montant max: 38 000,00 euro(s) Ht Lot 10 - préparation à base de viande et de poisson conservés par appertisation montant max: 20 000,00 euro(s) Ht Lot 11 - produits à base de grains de céréales montantmax: 8 000,00 euro(s) Ht Lot 12 - pâtisseries et divers gâteaux emballés individuellement montant max: 6 500,00 euro(s) Ht Lot 13 - galettes salées montant max: 1 500,00 euro(s) Ht Lot 14 - boissons sans alcool montant max: 12 000,00 euro(s) Ht Lot 15 - chocolats et sucreriesmontant max: 1 800,00 euro(s) Ht Lot 16 - conserves de fruits, confitures, thé et pâte à tartiner montant max: 30 000,00 euro(s) Ht Lot 17 - sucremontant max: 800,00 euro(s) Ht Lot 18 - viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée montant max: 2 000,00 euro(s) Ht Lot 19 - poisson salé montant max: 22 000,00 euro(s) Ht Lot 20 - charcuterie montant max: 4 500,00 euro(s) Ht Lot 21 - préparations à base de viandes diverses conservées par salaison et dessication montant max:5 000,00 euro(s) Ht Lot 22 - saucisses et charcuterie locale (produits frais) montant max: 18 000,00 euro(s) Ht Lot 23 - huiles et graisses animales ou végétales montant max: 5 100,00 euro(s) Ht Lot 24 - epices montant max: 4 800,00 euro(s) Ht Lot 25 - herbes et épices montant max: 500,00 euro(s) Ht Lot 26 - sauces, condiments et assaisonnements composés montant max: 11 000,00 euro(s) Ht Lot 27 - vinaigres et sauces condimentaires montant max: 600,00 euro(s) Ht Lot 28 - condiments composés montant max: 350,00 euro(s) Ht Lot 29 - viande d'agneau montant max: 95 000,00 euro(s) Ht Lot 30 - viandes bovines montant max: 102 000,00 euro(s) Ht Lot 31 - viande de porcmontant max: 21 000,00 euro(s) Ht Lot 32 - découpes de volailles et diverses viandes montant max: 96 000,00 euro(s) Ht Lot 33 - viandes diverses fraiches montant max: 52 000,00 euro(s) Ht Lot 34 - poissons, filets et autres chairs de poissons congelésmontant max: 66 000,00 euro(s) Ht Lot 35 - poisson pané et surgelé montant max: 6 000,00 euro(s) Ht Lot 36 - préparation à base de poisson montant max: 17 000,00 euro(s) Ht Lot 37 - légumes congelés montant max: 32 000,00 euro(s) Ht Lot 38 - produits surgelés montant max: 1 000,00 euro(s) Ht Lot 39 - produits nutritionnels exotiques et spéciaux montant max: 11 000,00 euro(s) Ht Lot 40 - mollusques montant max: 1 000,00 euro(s) Ht Lot 41 - préparations à cuire au four montant max: 35 000,00 euro(s) Ht Lot 42 - produits de panification préparés montant max: 500,00 euro(s) Ht Lot 43 - pâtisseries fraiches montant max: 9 000,00 euro(s) Ht Lot 44 - pain montant max: 110 000,00 euro(s) Ht Lot 45 - gâteaux traditionnels montant max: 4 000,00 euro(s) Ht Lot 46 - yaourt et autres produits laitiers fermentés montant max: 51 000,00 euro(s) Ht Lot 47 - fromages frais montant max: 5 500,00 euro(s) Ht Lot 48 - produits laitiers montant max: 20 000,00 euro(s) Ht Lot 49 - crèmes desserts et fromages montant max: 39 000,00 euro(s) Ht Lot 50 - lait et crème fraîche montant max: 3 500,00 euro(s) Ht Lot 51 - lait en poudre montant max: 1 600,00 euro(s) Ht Lot 52 - eaux montant max: 11 000,00 euro(s) (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2019/S 039-087605 (2019-02-20)
Informations complémentaires (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection d'environ 2 300 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine centrale de la collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires la procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (1 seul attributaire (titulaire) par lot), en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier conformément aux montants maximum attribués a chaque lot et figurant sur les actes d'engagement et le CCAP.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date limite de soumission: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-131486
Se réfère à l'avis: 2019/S 039-087605
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2019/S 057-131486 (2019-03-18)
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Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises Guadeloupe Guadeloupe
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Volaille Viande de porc Viande d'agneau et de mouton Viande d'agneau Viandes diverses Produits à base de viande