Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Caisse des écoles du 15e arrondissement

Fourniture et livraison de denrées alimentaires 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-30 Avis de marché
Avis de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires d'origine animale
Numéro de référence: AOO no D 2018-04
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires 9 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Amidons et fécules 📦
Produits laitiers 📦
Herbes et épices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 15e arrondissement
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cde15.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cde15.fr 📧
Téléphone: +33 153689668 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date limite de soumission: 2018-12-05 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-484199
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Des prestations supplémentaires facultatives pour la fourniture de produits bio sont contenues dans le BPU

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 966 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Viande de boucherie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée d'un an (12 mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder 4 ans reconductions incluses. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché à condition d'en aviser le titulaire au moins 3 mois avant la date anniversaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
Des prestations supplémentaires facultatives pour la fourniture de produits bio sont contenues dans le BPU
Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 182 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Des prestations supplémentaires facultatives pour la fourniture de produits durables sont contenues dans le BPU
Intitulé du lot: Poisson surgelé
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés (légumes, volailles, plats cuisinés, ovo-produits, viandes)
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 682 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisserie surgelée
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits appertisés (salés et sucrés)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits secs (riz, pâtes, lentilles, féculents secs)
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromages
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 708 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Service de lait, yaourts et divers produits laitiers dans les cantines du 1er degré avec outils pédagogiques
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 68 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecoles publiques du 15ème arrondissement Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur que le candidat:
a) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
b) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les candidats doivent fournir des échantillons (cf. Art. 6.1.2 du RC).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750035300011
Contact
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, 75181 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— référé contractuel: conformément aux dispositions des L. 551- 13 et R. 551-7 du code de la justice administrative, dans un délai:
—— de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public,
—— de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution,
— recours en excès de pouvoir: conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— recours en contestation de validité du contrat: tout candidat évincé peut former un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché public.
Source: OJS 2018/S 212-484199 (2018-10-30)
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