2023-07-17fourniture de denrées alimentaires - lots no1 à 21 (Commune de Bastia)
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
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2023-07-13fourniture de denrées alimentaires - lots no1 à 21 (Commune de Bastia)
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu un montant maximum pour chacun des lots.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
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2023-07-13fourniture de denrées alimentaires (Commune de limoges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Limoges (coordonnateur), le Centre Communal d'action Sociale et l'opéra de Limoges.L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du …
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2023-07-10ao641844g24 (LPO Navarre)
marché de fourniture de produits frais pour le groupement de commande de produits frais des EPLE et structures publiques associées de la zone Pays Basque/Sud des Landes
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2023-06-16fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne (Département de la Mayenne)
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la MayenneLa consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. Liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement).L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et …
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