achat de viandes fraîches destinées à l'élaboration des repas au sein des résidences pour personnes âgées dirigées par le Ccas de Saint-Etienne - 2 lots
CCAS de Saint Étienne
les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum de 200 000 euros (T.T.C.) et un montant maximum de 400 000 euros (T.T.C.), tout lot confondus et sur la durée du marché.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-02 | Avis de marché |
| 2023-10-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Numéro de référence: 23aoo-456
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Saint Etienne
Adresse postale: 1 rue de l'attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339595
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: viandes fraîches de porc, boeuf, veau et agneau
Numéro du lot: 01
Brève description:
Intitulé du lot: viandes fraîches de volaille et de lapin
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26421014700114
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 108-339595 (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Numéro de référence: 23aoo-456
Brève description:
les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant minimum de 200 000 euros (T.T.C.) et un montant maximum de 400 000 euros (T.T.C.), tout lot confondus et sur la durée du marché.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mars 2027.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Saint Etienne
Adresse postale: 1 rue de l'attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339595
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: viandes fraîches de porc, boeuf, veau et agneau
Numéro du lot: 01
Brève description:
viandes fraîches de porc, boeuf, veau et agneaumontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 233 333 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes fraîches de volaille et de lapin
Numéro du lot: 02
Brève description:
viandes fraîches de volaille et de lapinmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les huit résidences municipales pour personnes âgées de Saint-Etienne 42000 - saint-Etienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les pièces exigées pour la candidature sont indiquées dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables (lot 1) et révisables (lot 2)le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations objet du contrat, seront financées sur les budgets annexes des établissements d'hébergement pour Personnes âgées Dépendantes (Ehpad) et Résidences Autonomies (Ra) de la Ville de Saint-Étienne et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26421014700114
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 108-339595 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 379 146 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-648754
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-339595
Numéro JO-S: 206
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Nom: gauthey Viandes
Adresse postale: 3 Rue Du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 66350.71 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: france Viandes
Adresse postale: 30 Avenue Du 24 Aout 1944
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Valeur totale du marché: 28436.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2023/S 206-648754 (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 379 146 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-648754
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-339595
Numéro JO-S: 206
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les huit résidences municipales pour personnes âgées de Saint-Etienne 42000 Saint-Etienne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Nom: gauthey Viandes
Adresse postale: 3 Rue Du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 66350.71 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: france Viandes
Adresse postale: 30 Avenue Du 24 Aout 1944
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Valeur totale du marché: 28436.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2023/S 206-648754 (2023-10-20)
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